Tableau récapitulatif des impôts par commune : ARPAJON, ATHIS-MONS, BRETIGNY-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL et ESSONNES, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MORANGIS, MORSANG-UR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON et YERRES.

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IMPOTS DIVERS

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IMPOTS DIVERS

Cote/Cotes extrêmes

862W/1-8

Date

1939-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Impôts divers, 1939-1964. 1 : Taxe sur la valeur vénale des propriétés non-bâties. 2 : Taxe sur les chiens. 3 : Taxe sur les véhicules de tourisme. 4 - 5 : Impôt cédulaire et contribution nationale extraordinaire. 6 : Versement forfaitaire de 5%. 7 : Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu. 8 : Tableau des impôts par commune.

Langue des unités documentaires

Français