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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).	Cote 3170W/19	Date 2010-2012	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Dépollution, assainissement. N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...
Résultat n°2	Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).	Cote 2491W/411	Date 2000	Lieu QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), BLANDY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°3	Ballancourt à Milly-la-Forêt.	Cote 3123W/256	Date 2016-2017	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2017. Dossiers administratifs des collèges. Collèges publics. Ballancourt à Milly-la-Forêt.
Résultat n°4	VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).	Cote 969W/109	Date 1972	Lieu VIGNEUX-SUR-SEINE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS. VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau...
Résultat n°5	Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).	Cote 2449W/176	Date 2011	Lieu YERRES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°6	Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : dossiers subventions et suivi des programmes d'actions (4) (2000).	Cote 2491W/595	Date 2000	Lieu PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français...
Résultat n°7	LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).	Cote 977W/45	Date 1967-1971	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967),...
Résultat n°8	Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.	Cote 3256W/9	Date 2015	Lieu BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document -
	Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement... Territoire 2. Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...
Résultat n°9	Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.	Cote 3307W/33	Date 2016	Lieu VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers... Rapports en commission permanente (CP). Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°10	Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.	Cote 3255W/31	Date 2014	Lieu BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune	Type de document -
	Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,... Territoire 5. Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers,...
Résultat n°11	Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution des TROIS VALLEES (CLAA), lettres D (2010).	Cote 2449W/115	Date 2010	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°12	SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS, dotation gymnase ; VILLEBON, Maison des jeux ; VILLE DU BOIS, aménagement plein air ; YERRES, vestiaires gymnase ; S.I. Vallée de la Juine, agrandissement gymnase ; S.I. Sportif Arpajonnais, matelas ; District LINAS/MONTLHERY, matériel DOJO ; S.I. région MONTLHERY, piscine Tournesol ; BPAL DRAVEIL, terrain de foot : dossiers subventions rejet.	Cote 1549W/24	Date 1995-1996	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), YERRES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SIVON ; district LIMOURS,...
Résultat n°13	Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.	Cote 1159W/59	Date 1976-1978	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier
	Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT... Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°14	MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.	Cote 2737W/170	Date 2008-2016	Lieu MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune	Type de document contrat
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrat départemental communal (CDC). Dossiers techniques. MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Résultat n°15	Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004).	Cote 2338W/5	Date 2000-2004	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES. Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004)....
Résultat n°16	Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).	Cote 2491W/554	Date 2001	Lieu ESSONNE	Type de document rapport
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats départementaux : rapports à la Commission...
Résultat n°17	Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).	Cote 1355W/107	Date 1996-1999	Lieu JANVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, ECHARCON, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL	Type de document contrat
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...
Résultat n°18	Lettres A.	Cote 2958W/16	Date 2014	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces... Prêts soldés : dossiers individuels. Dispositif maintien. Lettres A.
Résultat n°19	Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre, commandes.	Cote 1185W/143	Date 1977	Lieu ESSONNE	Type de document documentation, pièce comptable
	Contexte : CENTRE DE SECOURS Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre,...
Résultat n°20	VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).	Cote 1355W/68	Date 1995-1998	Lieu VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE	Type de document contrat
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...
Résultat n°21	Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MONTGERON, Bois Renaud Fermé (2001-2013).	Cote 2617W/84	Date 2001-2013	Lieu MONTGERON Commune	Type de document -
	Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX. Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°22	Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Maison Russe (1990-2012).	Cote 2617W/114	Date 1990-2012	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document -
	Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX. Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°23	Dossiers de subventions (2010).	Cote 2449W/40	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers de subventions (2010).
Résultat n°24	ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].	Cote 2O/541	Date 1812-1926	Lieu ETRECHY Commune	Type de document pièce comptable, bail, tarif
	Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°25	Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).	Cote 2491W/132	Date 2006	Lieu SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, CHALO-SAINT-MARS	Type de document convention
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...
Résultat n°26	Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.	Cote 1119W/18	Date 1956-1968	Lieu ORGE (VALLEE DE L)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge....
Résultat n°27	Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).	Cote 934W/9	Date 1932-1965	Lieu BURES-SUR-YVETTE	Type de document dossier de procédure, budget
	Contexte : LOTISSEMENTS. Dossiers administratifs des associations syndicales...
Résultat n°28	Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres A-Ba (2003).	Cote 2116W/27	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX. Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...
Résultat n°29	Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).	Cote 2491W/9	Date 2001	Lieu YERRES Commune, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE	Type de document convention
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...
Résultat n°30	2003.	Cote 2803W/15	Date 2002-2003	Lieu DRAVEIL Commune	Type de document budget
	Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL. Gestion financière et comptable. Budget. 2003.
Résultat n°31	VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1994), MENNECY (1995), syndicat intercommunal de l'eau de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1994), syndicat intercommunal de l'eau de VILLE-DU-BOIS (LA) (1995), VILLABE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de HUREPOIX (LE) (1995), syndicat intercommunal de l'eau d'ANGERVILLIERS (1995), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1995). - Adduction d'eau potable.	Cote 1409W/135	Date 1994-1996	Lieu VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, MENNECY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLABE, HUREPOIX (LE), ANGERVILLIERS, FORET-LE-ROI (LA)	Type de document dossier de procédure
	Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS... VIRY-CHATILLON (1994), CORBEIL-ESSONNES (1994), syndicat...
Résultat n°32	Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres E - FRO (2010).	Cote 2449W/137	Date 2010	Lieu YERRES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ),...
Résultat n°33	Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).	Cote 1X/39	Date 1805-1936	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document rapport, statistique
	Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961) Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Résultat n°34	Chartes de développement culturel signées avec les municipalités de FLEURY-MEROGIS, LES ULIS, LA NORVILLE, LONGJUMEAU et MENNECY.	Cote 1735W/5	Date 2000-2001	Lieu FLEURY-MEROGIS, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MENNECY Commune	Type de document convention
	Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES. Chartes de développement culturel signées avec les...
Résultat n°35	Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09199021 (1998-2001).	Cote 2115W/20	Date 1998-2001	Lieu ESSONNE	Type de document convention
	Contexte : CHOMAGE. Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions,...
Résultat n°36	Année scolaire 1970-1971. - Collèges et lycées, fonds scolaires départementaux.	Cote 1106W/34	Date 1970-1971	Lieu ESSONNE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : FONDS SCOLAIRES DEPARTMENTAUX. Année scolaire 1970-1971. - Collèges et lycées, fonds...
Résultat n°37	Marcoussis à Orsay.	Cote 3123W/271	Date 2017-2018	Lieu MARCOUSSIS, ORSAY Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2018. Dossiers administratifs des collèges. Collèges publics. Marcoussis à Orsay.
Résultat n°38	Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. Parc Mendès (1931-1965), A.S.A. Mon Jardin (1928-1973).	Cote 934W/29	Date 1928-1973	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : LOTISSEMENTS. Dossiers administratifs des associations syndicales...
Résultat n°39	Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.	Cote 3307W/36	Date 2017	Lieu MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE	Type de document contrat
	Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers... Rapports en commission permanente (CP). Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°40	LARDY équipements sportifs, LEUDEVILLE vestiaire tennis ; LINAS mur d'escalade, éclairage 2 courts de tennis, 3 courts de tennis ; LONGJUMEAU vestiaire stade municipal . MENNECY local de rangement, salle de sports : dossiers annulés et soldés.	Cote 1549W/50	Date 1995-1996	Lieu LARDY, LEUDEVILLE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MENNECY Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS. LARDY équipements sportifs, LEUDEVILLE vestiaire tennis...

Résultats de la recherche

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Ballancourt à Milly-la-Forêt.

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Foyer Youri Gagarine (1972), plateau d'évolution (1972).

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres W - Z (2011).

Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

Subventions Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : dossiers subventions et suivi des programmes d'actions (4) (2000).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

LONGJUMEAU.- Travaux divers d'intérêt local (1967), éclairage public des grands axes (1970), routiers (1971), centre de secours (1969-1970), assainissement (1968-1970).

Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution des TROIS VALLEES (CLAA), lettres D (2010).

Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004).

Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES.

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Lettres A.

Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

Acquisition de matériel. - Documentation, appels d'offre, commandes.

Contexte : CENTRE DE SECOURS

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MONTGERON, Bois Renaud Fermé (2001-2013).

Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Maison Russe (1990-2012).

Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

Dossiers de subventions (2010).

Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Syndicat pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge. - Dossiers de fonctionnement, pièces comptables.

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

Contexte : LOTISSEMENTS.

Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres A-Ba (2003).

Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

2003.

Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

Dossiers Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ), attribués par le Comité local d'avis d'attribution du VAL D'YERRES (CLAA), lettres E - FRO (2010).

Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

Chartes de développement culturel signées avec les municipalités de FLEURY-MEROGIS, LES ULIS, LA NORVILLE, LONGJUMEAU et MENNECY.

Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09199021 (1998-2001).

Contexte : CHOMAGE.

Année scolaire 1970-1971. - Collèges et lycées, fonds scolaires départementaux.

Contexte : FONDS SCOLAIRES DEPARTMENTAUX.

Marcoussis à Orsay.

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. Parc Mendès (1931-1965), A.S.A. Mon Jardin (1928-1973).

Contexte : LOTISSEMENTS.

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

LARDY équipements sportifs, LEUDEVILLE vestiaire tennis ; LINAS mur d'escalade, éclairage 2 courts de tennis, 3 courts de tennis ; LONGJUMEAU vestiaire stade municipal . MENNECY local de rangement, salle de sports : dossiers annulés et soldés.

Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS.