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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 - 18 juillet 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4804

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

    1 media

    MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

    Date

    1952

    Cote

    18FI/1314

    • Contexte : AFFICHES

    • MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL...
  3. Résultat n°3
    ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après faillite, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété dans laquelle est exploité un fonds de commerce d'automobiles et cycles, rue de Juvisy, 26 novembre 1926.

    1 media

    ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après faillite, au plus offrant et dernier enchérisseur, d'une propriété dans laquelle est exploité un fonds de commerce d'automobiles et cycles, rue de Juvisy, 26 novembre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    18FI/1406

    • Contexte : AFFICHES

    • ATHIS-MONS. - Vente sur baisse de mise à prix et après...
  4. Résultat n°4
    EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier et marchandises, dépendant de la faillite de la Société LEBESGUE et DUHAUPAS, fabricants de chapeaux, rue de Montorgueil à Paris, 24 novembre 1903.

    1 media

    EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier et marchandises, dépendant de la faillite de la Société LEBESGUE et DUHAUPAS, fabricants de chapeaux, rue de Montorgueil à Paris, 24 novembre 1903.

    Date

    1903

    Cote

    18FI/2479

    • Contexte : AFFICHES

    • EPERNON [Eure-et-Loir]. - Vente de matériel, mobilier...
  5. Résultat n°5

    Le guide des faillites, des liquidations judiciaires, des banqueroutes et des réhabilitations commerciales

    Auteur

    BERTRANDE, Louis

    Date

    1930

    Cote

    INOCTAVO/1244

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le guide des faillites, des liquidations judiciaires,...
  6. Résultat n°6

    FORGES. - POUILLOUE DE SAINT MARS, liquidation.

    Date

    1827

    Cote

    1J/498

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FORGES. - POUILLOUE DE SAINT MARS, liquidation.
  7. Résultat n°7

    Constitution de l'affaire.

    Date

    1868-1882

    Cote

    3J/1

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Constitution de l'affaire.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    Modification des statuts.

    Date

    1841-1986

    Cote

    3J/2

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Modification des statuts.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  9. Résultat n°9

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Relations avec les banques.

    Date

    1954-1964

    Cote

    3J/111

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Relations...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux.

    Date

    1931-1938

    Cote

    3J/169

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Contentieux....

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    Société anonyme des moulins d'Egypte.- Livre de liquidations n° 1 : un registre des balances d'entrée, compte de l'actif et du passif (31 mars 1906-17 août 1908).

    Date

    1906-1908

    Cote

    3J/186

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des moulins d'Egypte.- Livre de liquidations...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

    Date

    1977-1984

    Cote

    22J/124

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

    Date

    1978-1987

    Cote

    22J/125

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société : documentation concernant la participation avec la société SIFCOL à SFAX en TUNISIE, photographies en noir et blanc avec négatifs des bâtiments, photographies des produits.

    Date

    1960-1984

    Cote

    22J/126

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine GILARDONI : acquisition du domaine RADOT, vente de terrain à l'Office des Habitations à bon marché de SEINE-ET-OISE, acquisition du domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS à EVRY-PETIT-BOURG ; faillite de la Société GILARDONI Fils et Compagnie (commerce de tuiles, céramiques et bougies d'allumage pour automobiles et avions, anciennement exploité à CHOISY-LE-ROI), [1919-1953].

    Date

    1919-1953

    Cote

    24J/1/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Terres de l'usine...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  16. Résultat n°16

    ESSONNES. Domaine. - Faillite BOUILLET, bois et matériaux de construction à PARAY-VIEILLE-POSTE, débiteur de GILARDONI, [1931-1945].

    Date

    1931-1945

    Cote

    24J/44/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Faillite BOUILLET, bois et matériaux...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  17. Résultat n°17

    ESSONNES. Domaine. - Faillite COUREAU, matériaux de construction à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : correspondance concernant des factures impayées, débiteur de GILARDONI, [1931-1948].

    Date

    1931-1948

    Cote

    24J/44/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Faillite COUREAU, matériaux de...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration [un registre].

    Date

    1807-1819

    Cote

    47J/40

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • Liquidation de l'entreprise MAYER-MARX : procès-verbaux...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

    Date

    1846-1945

    Cote

    48J/6

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    DELIMOGES (Pierre), cultivateur, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Inventaire après décès, arbre généalogique, actes d'adjudication, de donation, de liquidation et de vente, [an X-1903].

    Date

    1801-1903

    Cote

    48J/8

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELIMOGES (Pierre), cultivateur, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  21. Résultat n°21

    FILOU (Marcel), cultivateur, ABLIS. - Baux, cahier des charges, nombreux actes relatifs à la ferme de CONTIN [1918] tels qu'un acte sur l'origine de la propriété, des actes d'adjudications, de liquidation, de partages, de ventes, correspondance.

    Date

    1832-1963

    Cote

    48J/23

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • FILOU (Marcel), cultivateur, ABLIS. - Baux, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  22. Résultat n°22

    LETOURNEAU (Emile), administrateur de sociétés, PARIS. - Titres relatifs à une adjudication et à une liquidation, actes de ventes, correspondance.

    Date

    1886-1934

    Cote

    48J/104

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LETOURNEAU (Emile), administrateur de sociétés, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  23. Résultat n°23

    MARABY (Xavier), cafetier et aubergiste, BEAUDREVILLE. - Correspondance abondante au sujet d'une faillite, factures, inventaire après décès, état liquidatif, acte d'adjudication.

    Date

    1869-1920

    Cote

    48J/107

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MARABY (Xavier), cafetier et aubergiste, BEAUDREVILLE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  24. Résultat n°24

    PAILLET (Père et fils), société de maçonnerie à responsabilité limitée, LES GRANGES-LE-ROI. - Augmentation de capital, Les Petites affiches de Seine-et-Oise (Publications), dissolution de la société.

    Date

    1948-1964

    Cote

    48J/136

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PAILLET (Père et fils), société de maçonnerie à responsabilité...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  25. Résultat n°25

    ROYER, banquier, DOURDAN. - Quittance, cahier des charges, bail, affiches, correspondance à propos de la banque de M. ROYER, mise en faillite.

    Date

    1931-1941

    Cote

    48J/170

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROYER, banquier, DOURDAN. - Quittance, cahier des charges,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  26. Résultat n°26

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients (1938 - 1968).

    Date

    1938-1968

    Cote

    66J/61

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients (1938 -...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  27. Résultat n°27

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - de BEAUMONT, née Jeanne POMMERET des VARENNES, Paris : baux à divers, sur les communes d'Ormoy-la-Rivière, Boissy-la-Rivière, Etampes, Morigny et à la Société de Chasse de Saint-Pierre d'Etampes, vente de terres (1938-1960) ; Soeurs du Bon Secours, Etampes : vente à M. ROUAULT d'une partie de la propriété (1956) ; Société Coopérative Agricole : plan de masse (1958) et un plan de quartier, statuts, acte de propriété BUISSON, héritiers PETIT (1920-1959) ; BRIAND, Gibles [Saône-et-Loire] : scierie, faillite, comptabilité, acte de vente, estimation des bâtiments et du matériel, rapport du Parquet (1942-1963 ; GUETMANOFF, Saint-Germain-lès-Arpajon : vente d'une propriété, plan (1991) ; FRANCOIS Raymonde, veuve du comte de SAINT-PERRIER, château de Morigny : vente d'un bois (1963-1964).

    Date

    1920-1991

    Cote

    66J/70

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - de...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  28. Résultat n°28

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

    Date

    1923-1966

    Cote

    66J/96

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  29. Résultat n°29

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1868-1904

    Cote

    72J/12

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  30. Résultat n°30

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation. - Registre incomplet qui contient des extraits des coutumiers de différentes provinces et des décisions et règlements pour les seigneurs à l'encontre de leurs vassaux et de leurs tenanciers, mauvais état, couverture parchemin [XVIe siècle]. Acte suite à l'édit du roi ordonnant que les commissaires vendent aux villes, communautés et habitants les plus riches de la généralité de GUYENNE des rentes annuelles pour le pavement des routes, document rongé (1587). Edit royal portant sur la vente des offices, imprimé (1612). Règlement pour l'exercice de la justice des Eaux et Forêts dans le duché de MAYENNE (1612). Lettres patentes du roi proposant une augmentation des gages au personnel de justice, parchemin (1625). Paiement des gages héréditaires. Supplique à Louis XIII et à la reine régente par le comte de BREYDA qui demande l'autorisation d'établir dans tout le royaume des bureaux de vérification des livres journaux des marchands, arrêts de Louis XIII de 1634 et 1638 ordonnant l'établissement de ces bureaux, confirmation par Louis XIV. Lettres patentes imprimées concernant le recouvrement de la taille en 1683. Consignations : état des consignations des prix des biens de Henry de LORRAINE faites entre les mains des receveurs des consignations de la cour de parlement et du Châtelet pour la succession du duc de MAYENNE et d'AIGUILLON, 3 pièces sur parchemin, papier (1626-1687) ; arrêt d'homologation du contrat fait par les directeurs des affaires des consignations du Châtelet de Paris de la vente des offices de receveurs des consignations, imprimé et manuscrit (1658-1691) ; traité de consignation, parchemin (1669) ; noms des receveurs des consignations, quittances, reconnaissance et reçus ; Jacques Le TILLIER receveur des consignations : état de ce qui reste de net à la recette des consignations des prix des biens de MAYENNE et d'AIGUILLON, extraits imprimés des registres de parlement, procès verbal de levée de scellés apposés sur les biens et effets après la faillite de Le TILLIER, extrait de l'inventaire de la maison de Le TILLIER, requêtes de Jacques COLAS (1650-1666).

    Date

    1626-1691

    Cote

    77J/325

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  31. Résultat n°31

    LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT contre Guillaume COHIER prêtre de Louans (1660), deux mémoires concernant une procédure entre Pierre GALLOIS et les chanoines du prieuré de Sainte Catherine (1713) et Jacques BELLAVOINE (1717), sentence de police qui ordonne aux marchands forains de payer le droit sur la vente des porcs (1716), arrêt manuscrit du Parlement sur les droits seigneuriaux à percevoir lors du passage d'un fief d'un collatéral à un autre collatéral (1723), sentence de police portant obligation aux propriétaires de planter des arbres (1749), ordonnances du lieutenant général de police sur la réglementation de la vente du beurre, des oeufs et du fromage (1745, 1757), arrêt de la Cour du Parlement contre plusieurs personnes accusées d'enlèvements d'enfants (1750), ordonnance du bureau des finances condamnant un tuilier pour fouilles et enlèvement de sable (1764), arrêts de la Cour du Parlement condamnant Jean Baptiste COSTE et Joseph MINARD (1775) François TOUCHARD (1779), jugement prévôtal condamnant Denis MARTIN (1771), Blaise PRINCE et Louis François CHARPENTIER (1776), copie imprimée de la sentence rendue par le Chatelet de Paris à la requête de Charles Henri GUIGNARD de VILLENEUVE (1779), requête de Louise Renée Elisabeth RIQUET veuve de Louis Antoine Constant VILLIERS ancien administrateur des domaines [an 3], liquidation du patrimoine de Antoine Toussaint NOBLET et sa femme Alexandrine Antoinette BONNAMY ascendants d'émigrés [an 8], requête de LEFEBVRE et sa femme, aubergistes contre Cosme LELEU, meunier [an 11], trois mémoires concernant une procédure entre LEGROS et sa soeur épouse ROBINE, maîtresse de poste (1814), correspondance du juge de paix avec le sous-préfet (1818-1837), pourvoi en cassation pour Charles Arnault DELORME contre Antoine DUBOIS (1845).

    Date

    1660-1845

    Cote

    79J36/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, justice.- Factum pour Jean RUZE d'EFFIAT...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé, château de La Grange-du-Milieu.

    Date

    1412-1891

    Cote

    79J75/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • YERRES
    • YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  33. Résultat n°33

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Budget, 1885, 1891 [1] ; emprunt, 1898 [2] ; dépenses, 1833-1859, 1936 [3] ; rentes, 1864 [4] ; police municipale, 1825-1898 [5] ; sapeurs-pompiers, 1904, personnel communal, 1919-1921 [6] ; réquisitions allemandes, 1872 [7] ; ateliers de charité, 1853 [8] ; faillite LEDUR, entrepreneur de travaux publics : jugement, 1870 [9] ; pêche : taxe, 1854 [10] ; pompes funèbres : corbillard, 1893 [11] ; pourvoi au Conseil d'Etat pour mauvais emploi d'une somme, 1857 [12] ; procédure au sujet de la possession du presbytère, 1900-1911 [13].

    Date

    1825-1936

    Cote

    2O/161

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux : plaintes, 1790-1791 [1] ; terrains : aliénations, 1849, 1855-1928, 1934 [2] ; immeubles : acquisition de l'ancien corps de garde de VILLAINE, 1876 [3] ; travaux d'entretien, emprunt, faillite de la Société d'habitations à bon marché, frais de poursuite, 1853-1895, 1902-1938 [4] ; marché : création, droits de place, baux, 1901-1934 [5] ; vente d'arbres, 1857, 1912-1919 [6] ; bureau de poste : construction d'un logement pour le facteur, télégraphe (liste des 30 plus imposés), 1879, 1882 [7] ; salle de gymnastique : construction, 1930, 1936, 1938 [8] ; baux, 1870-1924 [9].

    Date

    1790-1938

    Cote

    2O/825

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Biens communaux, équipement.- Bien communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    L'Endettement de la paysannerie au XVIIIe siècle dans les registres du contrôle des actes étude de source

    Auteur

    BOSSIS, Philippe

    Date

    1977

    Cote

    REV26/2/12/1

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA REVOLUTION...

    • REV26/2
    • 12
    • L'Endettement de la paysannerie au XVIIIe siècle dans...
  36. Résultat n°36

    Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de faillites (an XII-1915).

    Date

    1803-1915

    Cote

    3U/1303

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de commerce : registre de transcription des jugements arbitraux en matière de commerce.

    Date

    1832-1856

    Cote

    3U/1304

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Commercial. - Procédures : faillites. Extraits de jugements, enquêtes en matière commerciale (1811-1822, 1850, 1869), jugement : groupement d'initiative du domaine de l'Epine contre la société immobilière du domaine de l'Epine (1936).

    Date

    1811-1936

    Cote

    3U/1305

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial. - Procédures : faillites. Extraits de jugements,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Banqueroutes simples et frauduleuses.

    Date

    1811-1875

    Cote

    3U/1603

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Parquet, généralités. - Statistiques concernant les peines d'emprisonnement des justices de paix de Dourdan, Etampes, Méréville et Milly-la-Forêt (juillet-septembre 1811) ; états des amendes de la justice de paix de Milly-la-Forêt (octobre-décembre 1824) ; états des travaux des juges de paix (1847-1935) ; états des ventes judiciaires d'immeubles (1940) ; relevé trimestriel des faillites et liquidations judiciaires (1914).

    Date

    1811-1940

    Cote

    3U/1828

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Statistiques concernant les...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)