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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture

    Date

    jeudi 19 mars 2020

    Cote

    JAL1/549/23498/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23483-23508 (mars 2020)
    • 23498
    • Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture
  2. Résultat n°2

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1002W/1

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Expulsions locatives : poursuites par voie de vente...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier au 28 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1024W/14

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier au 21 septembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1024W/15

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre au 26 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1024W/16

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOIGNEVILLE, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, CHAMPCUEIL (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/40

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/44

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Expulsions locatives.- DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/41

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Expulsions locatives.- ORMOY, MONTGERON, MORSANG-SUR ORGE, QUINCY-SOUS-SENART (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/43

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- ORMOY, MONTGERON, MORSANG-SUR...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/46

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE (1977).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Expulsions locatives.- GRIGNY (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/45

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- GRIGNY (1977).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/12

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Expulsions locatives : RIS-ORANGIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VERT-LE GRAND (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/48

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives : RIS-ORANGIS, SAINTRY-SUR-SEINE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES, EVRY (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/47

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES, EVRY (1977)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS (1976).

    Date

    1977

    Cote

    1024W/42

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier du 2 mai au 31 août 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1024W/13

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/31

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S- (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/29

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Expulsions locatives : YERRES (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1024W/32

    • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

    • Expulsions locatives : YERRES (1976).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)