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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture

Date

jeudi 19 mars 2020

Cote

JAL1/549/23498/1

Résultat n°2

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Date

1998-2008

Cote

1957W/10

Résultat n°3

Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

1002W/1

Résultat n°4

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier au 28 décembre 1979.

Date

1979

Cote

1024W/14

Résultat n°5

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier au 21 septembre 1978.

Date

1978

Cote

1024W/15

Résultat n°6

Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre au 26 décembre 1978.

Date

1978

Cote

1024W/16

Résultat n°7

Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOIGNEVILLE, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, CHAMPCUEIL (1977).

Date

1977

Cote

1024W/40

Résultat n°8

Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977).

Date

1977

Cote

1024W/44

Résultat n°9

Expulsions locatives.- DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY (1977).

Date

1977

Cote

1024W/41

Résultat n°10

Expulsions locatives.- ORMOY, MONTGERON, MORSANG-SUR ORGE, QUINCY-SOUS-SENART (1977).

Date

1977

Cote

1024W/43

Résultat n°11

Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE (1977).

Date

1977

Cote

1024W/46

Résultat n°12

Expulsions locatives.- GRIGNY (1977).

Date

1977

Cote

1024W/45

Résultat n°13

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier (1977).

Date

1977

Cote

1024W/12

Résultat n°14

Expulsions locatives : RIS-ORANGIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VERT-LE GRAND (1977).

Date

1977

Cote

1024W/48

Résultat n°15

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES, EVRY (1977).

Date

1977

Cote

1024W/47

Résultat n°16

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS (1976).

Date

1977

Cote

1024W/42

Résultat n°17

Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier du 2 mai au 31 août 1977.

Date

1977

Cote

1024W/13

Résultat n°18

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

Date

1976

Cote

1024W/31

Résultat n°19

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S- (1976).

Date

1976

Cote

1024W/29

Résultat n°20

Expulsions locatives : YERRES (1976).

Date

1976

Cote

1024W/32

Résultat n°21

Expulsions locatives : VIRY-CHÂTILLON (1976).

Date

1976

Cote

1024W/39

Résultat n°22

Expulsions locatives.- FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SOISY-SUR SEINE (1976).

Date

1976

Cote

1024W/34

Résultat n°23

Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE (1976).

Date

1976

Cote

1024W/33

Résultat n°24

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 12 août au 31 décembre 1976.

Date

1976

Cote

1024W/11

Résultat n°25

Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1976).

Date

1976

Cote

1002W/2

Résultat n°26

Expulsions locatives.- BONDOUFLE, COURCOURONNES, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES -de D à G- (1976).

Date

1976

Cote

1024W/28

Résultat n°27

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 5 janvier au 30 avril 1976.

Date

1976

Cote

1024W/9

Résultat n°28

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 3 mai au 11 août 1976.

Date

1976

Cote

1024W/10

Résultat n°29

Expulsions locatives : VIGNEUX-SUR-SEINE (1976).

Date

1976

Cote

1024W/36

Résultat n°30

Expulsions locatives : BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1976).

Date

1976

Cote

1024W/30

Résultat n°31

Expulsions locatives : MENNECY, MILLY-LA-FORÊT, MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, FONTENAY-LE-VICOMTE (1976).

Date

1976

Cote

1024W/38

Résultat n°32

Expulsions locatives.- DRAVEIL, ETIOLLES, EVRY (1976).

Date

1976

Cote

1024W/35

Résultat n°33

Expulsions locatives : MORSANG-SUR-ORGE (1976).

Date

1976

Cote

1024W/37

Résultat n°34

Expulsions locatives.- YERRES, MORSANG-SUR-ORGE (1975).

Date

1975

Cote

1024W/24

Résultat n°35

Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNES (1975).

Date

1975

Cote

1024W/19

Résultat n°36

Expulsions locatives.- MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

Date

1975

Cote

1024W/21/2

Résultat n°37

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier du 2 octobre au 26 décembre 1975.

Date

1975

Cote

1024W/8

Résultat n°38

Expulsions locatives.- EVRY, FLEURY-MEROGIS (1975).

Date

1975

Cote

1024W/22

Résultat n°39

Expulsions locatives.- GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY, SOISY-SUR-SEINE (1975).

Date

1975

Cote

1024W/20

Résultat n°40

Expulsions locatives.- DRAVEIL (1975).

Date

1975

Cote

1024W/18

Résultat n°41

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES (1975).

Date

1975

Cote

1024W/17

Résultat n°42

Expulsions locatives.- VIRY-CHÂTILLON (1975).

Date

1975

Cote

1024W/23

Résultat n°43

Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE -de H à Z- (1975).

Date

1975

Cote

1024W/27

Résultat n°44

Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS (1975).

Date

1975

Cote

1024W/25

Résultat n°45

Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE -de A à G- (1976).

Date

1975

Cote

1024W/26

Résultat n°46

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES (1975).

Date

1975

Cote

1024W/21/1

Résultat n°47

BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

Date

1967-1968

Cote

938W/45

Résultat n°48

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Date

1801-1962

Cote

EDEPOT17 2I/9

Résultat n°49

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : étrangers, cartes d'identité, circulaires (1932-1933) ; cartes de séjour, mariages : circulaires (1952-1953) ; expulsions : circulaire (1932).

Date

1932-1953

Cote

EDEPOT11 2I/2

Résultat n°50

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Date

1815-1939

Cote

2O/1187

Résultat n°51

Etats des expulsions locatives avec correspondance.

Date

1927

Cote

3U/21