Filtrer les résultats
Multimédias
  • 51
Période
  • 2
  • 50
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 42
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 11
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 36
  • 11
  • 9
  • 3
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 51
  • 50
  • 42
  • 5
  • 3
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1

51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Cote
1957W/10
 Date
1998-2008
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
Résultat n°2

Expulsions locatives : RIS-ORANGIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VERT-LE GRAND (1977).

Cote
1024W/48
 Date
1977
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VERT-LE-GRAND
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : RIS-ORANGIS, SAINTRY-SUR-SEINE,...
Résultat n°3

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES, EVRY (1977).

Cote
1024W/47
 Date
1977
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES, EVRY (1977)....
Résultat n°4

Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE (1977).

Cote
1024W/46
 Date
1977
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE (1977).
Résultat n°5

Expulsions locatives.- GRIGNY (1977).

Cote
1024W/45
 Date
1977
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- GRIGNY (1977).
Résultat n°6

Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977).

Cote
1024W/44
 Date
1977
 Lieu
YERRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977)....
Résultat n°7

Expulsions locatives.- ORMOY, MONTGERON, MORSANG-SUR ORGE, QUINCY-SOUS-SENART (1977).

Cote
1024W/43
 Date
1977
 Lieu
MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- ORMOY, MONTGERON, MORSANG-SUR...
Résultat n°8

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS (1976).

Cote
1024W/42
 Date
1977
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES,...
Résultat n°9

Expulsions locatives.- DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY (1977).

Cote
1024W/41
 Date
1977
 Lieu
DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY...
Résultat n°10

Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOIGNEVILLE, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, CHAMPCUEIL (1977).

Cote
1024W/40
 Date
1977
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE,...
Résultat n°11

Expulsions locatives : VIRY-CHÂTILLON (1976).

Cote
1024W/39
 Date
1976
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : VIRY-CHÂTILLON (1976).
Résultat n°12

Expulsions locatives : MENNECY, MILLY-LA-FORÊT, MONTGERON, QUINCY-SOUS-SENART, FONTENAY-LE-VICOMTE (1976).

Cote
1024W/38
 Date
1976
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : MENNECY, MILLY-LA-FORÊT, MONTGERON,...
Résultat n°13

Expulsions locatives : MORSANG-SUR-ORGE (1976).

Cote
1024W/37
 Date
1976
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : MORSANG-SUR-ORGE (1976).
Résultat n°14

Expulsions locatives : VIGNEUX-SUR-SEINE (1976).

Cote
1024W/36
 Date
1976
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : VIGNEUX-SUR-SEINE (1976).
Résultat n°15

Expulsions locatives.- DRAVEIL, ETIOLLES, EVRY (1976).

Cote
1024W/35
 Date
1976
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETIOLLES, EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- DRAVEIL, ETIOLLES, EVRY (1976)....
Résultat n°16

Expulsions locatives.- FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SOISY-SUR SEINE (1976).

Cote
1024W/34
 Date
1976
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, SOISY-SUR...
Résultat n°17

Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE (1976).

Cote
1024W/33
 Date
1976
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- RIS-ORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE...
Résultat n°18

Expulsions locatives : YERRES (1976).

Cote
1024W/32
 Date
1976
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : YERRES (1976).
Résultat n°19

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

Cote
1024W/31
 Date
1976
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).
Résultat n°20

Expulsions locatives : BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1976).

Cote
1024W/30
 Date
1976
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LOGEMENTS INSALUBRES, EXPULSIONS LOCATIVES.

  • Expulsions locatives : BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE...