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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Viré de son mobile-home, il se confine... dans sa voiture

Date

jeudi 19 mars 2020

Cote

JAL1/549/23498/1

Résultat n°2

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Date

1998-2008

Cote

1957W/10

Résultat n°3

Expulsions locatives : poursuites par voie de vente (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

1002W/1

Résultat n°4

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 14 janvier au 28 décembre 1979.

Date

1979

Cote

1024W/14

Résultat n°5

Expulsions locatives.- Chrono du courrier du 3 janvier au 21 septembre 1978.

Date

1978

Cote

1024W/15

Résultat n°6

Expulsions locatives.- Chrono du courrier 22 septembre au 26 décembre 1978.

Date

1978

Cote

1024W/16

Résultat n°7

Expulsions locatives.- BALLANCOURT, BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOIGNEVILLE, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, CHAMPCUEIL (1977).

Date

1977

Cote

1024W/40

Résultat n°8

Expulsions locatives.- YERRES, VIRY-CHÂTILLON (1977).

Date

1977

Cote

1024W/44

Résultat n°9

Expulsions locatives.- DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, MENNECY (1977).

Date

1977

Cote

1024W/41

Résultat n°10

Expulsions locatives.- ORMOY, MONTGERON, MORSANG-SUR ORGE, QUINCY-SOUS-SENART (1977).

Date

1977

Cote

1024W/43

Résultat n°11

Expulsions locatives.- VIGNEUX-SUR-SEINE (1977).

Date

1977

Cote

1024W/46

Résultat n°12

Expulsions locatives.- GRIGNY (1977).

Date

1977

Cote

1024W/45

Résultat n°13

Expulsions locatives.- Associations : chrono du courrier (1977).

Date

1977

Cote

1024W/12

Résultat n°14

Expulsions locatives : RIS-ORANGIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VERT-LE GRAND (1977).

Date

1977

Cote

1024W/48

Résultat n°15

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES, EVRY (1977).

Date

1977

Cote

1024W/47

Résultat n°16

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS (1976).

Date

1977

Cote

1024W/42

Résultat n°17

Expulsions locatives : Associations : chrono du courrier du 2 mai au 31 août 1977.

Date

1977

Cote

1024W/13

Résultat n°18

Expulsions locatives.- EPINAY-SOUS-SENART (1976).

Date

1976

Cote

1024W/31

Résultat n°19

Expulsions locatives.- CORBEIL-ESSONNES -de H à S- (1976).

Date

1976

Cote

1024W/29

Résultat n°20

Expulsions locatives : YERRES (1976).

Date

1976

Cote

1024W/32