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731 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

    Date

    1485

    Cote

    A/790

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1508-1517

    Cote

    A/792

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief de la maison et ferme de CONCY, au profit de Pierre LE MAITRE, ingénieur et architecte des Bâtiments du roi, par Louise MASSIEU, veuve de messire BURIN, seigneur d'YERRES ; acte de foi et hommage du fief de CONCY, fait à MONSIEUR, comme seigneur d'YERRES, par M. LE GALLOIS, supérieur général du séminaire de SAINT-SULPICE à PARIS.

    Date

    1671-1781

    Cote

    A/922

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief de la maison...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

    Date

    1722-1784

    Cote

    A/988

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1482-1575

    Cote

    A/1095

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. Bail à cens de plusieurs héritages, maisons, terres [...], fait par frère Jean DU SOLIER, prieur de MAROLLES, à Jacquet LE TELLIER, laboureur. Etat des grains pris dans la grange de MAROLLES par frère Jean DU REFFUGE, prieur dudit lieu [registre].

    Date

    1401-1504

    Cote

    A/1108

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

    Date

    1725-1771

    Cote

    A/1206

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1475-1563

    Cote

    A/1258

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

    Date

    1485-1665

    Cote

    A/1260

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-pairie de BRUNOY : biens à Etiolles.

    Date

    1445-1727

    Cote

    A/1270

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : biens à Etiolles.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier de déclarations de production de grains (1709) ; un livre de compte d'un cultivateur (1735-1761) ; un registre d'inscription des deniers déposés au greffe de Boissy-le-sec (25 novembre 1772-28 mars 1773) ; édits du roi et arrêts de la cour de parlement (1778-1787)

    Date

    1709-1787

    Cote

    B/217

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : domaine de Dourdan.

    Date

    1664-1744

    Cote

    B/914

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du Grand Conseil , en forme de lettres patentes, ordonnant à André GILLES et aux autres fermiers de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS d'acquitter à l'administrateur de SAINT-JACQUES de l'EPEE tous les devoirs afférents à ladite cense ou ferme, 4 août 1601. Arrêt du Grand Conseil relatif au procès entre la ville d'ETAMPES et le chapitre de SAINT-QUENTIN, à propos de la cense de l'EPEE. Les parties sont renvoyées à trois semaines pour produire leurs pièces, 28 mai 1604. Arrêt du Grand Conseil maintenant les maire et échevins d'ETAMPES en possession de la cense de SAINT-QUENTIN, contrairement aux prétentions des doyen et chanoines de l'église de SAINT-QUENTIN, qui voulaient unir cette cense au grand hôpital de cette dernière ville, dont ils étaient directeurs, 28 septembre 1604. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, qui condamne Gilles DUPONT, fermier de la cense de l'EPEE, et le chapitre de SAINT-QUENTIN, solidairement, à payer les arrérages des sommes dues depuis 1589 pour le fermage de ladite cense, à raison de 108 livres par an, aux maire et échevins d'ETAMPES, déclarés seuls propriétaires, 1606.

    Date

    1601-1606

    Cote

    D/28

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES. - Censes de l'EPEE (1579 - 1714).

    Date

    1579-1714

    Cote

    D/36

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Censes de l'EPEE (1579 - 1714).

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES.

    Date

    1608-1755

    Cote

    D/47

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES (1603 - 1675).

    Date

    1603-1675

    Cote

    D/52

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Varia et addenda. - Rentes et censives diverses. Papier des rentes passives et des censives dues à plusieurs personnes par les Pères Barnabites du Collège Saint-Antoine d'ETAMPES, [XVIIe s.]. Papier de perception des cens dus aux Révérends Pères Bernabites de ST ANTHOINNE d'ESTEMPES à cause de leur seigneurye dudit SAINT-ANTHOINNE et de SAINT-JACQUES de l'ESPEE. Déclarations fournies aux Barnabites, classées par rues et par chantiers, 1567-1663. Transport d'une rente de 50 livres au profit d'Eutrope LAUREAU, laboureur au MESNIL-RACOIN (VILLENEUVE-SUR-AUVERS), 25 octobre 1698. Titres relatifs à une rente foncière de 8 livres, payable à la Noël et due aux Barnabites par Michel TRINITE, habitant le faubourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES, 1685-1755. Quittances de droits d'amortissement et autres pièces relatives aux mêmes droits, 1629-1756.

    Date

    1567-1756

    Cote

    D/74

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Varia et addenda. - Rentes et censives diverses. Papier...

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    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 95 - Liquidation de la succession mobilière de défunts Pierre-Germain Hautefeuille, laboureur demeurant à la ferme de Guerville, paroisse de Chalo-Saint-Mars et Marie-Louise Barbière sa femme et laboureuse, faite par ses héritiers : Germain Hautefeuille, laboureur demeurant à Dannemois, Pierre Hautefeuille, laboureur demeurant en ladite ferme de Guerville, Nicolas-Anne-Charles-Louis Marchon, laboureur demeurant à Puiselet, paroisse d'Andonville (Loiret) et Marie-Louise-Héleine Hautefeuille sa femme, François Hautefeuille laboureur à Barberonville, paroisse de Morville (Loiret) et Geneviève-Victoire-Véronique Hautefeuille sa femme, Pierre-Emery Marchon, laboureur demeurant à Vaugrigneuse et Marie-Louise-Adélaïde Hautefeuille sa femme, Marie-Julienne-Adélaïde Luzay, demeurant à Etampes au couvent de la Congrégation, paroisse Saint-Gilles, fille de défunt François Luzay, marchand demeurant en ladite paroisse Saint-Gilles et Marie-Catherine Hautefeuille sa femme, et Pierre-Martin Hautefeuille, laboureur demeurant à Villeneuve-sur-Auvers, son curateur et cousin germain (6 décembre 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E67/24

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (Juillet - Décembre...
    • N° 95 - Liquidation de la succession mobilière de défunts...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  19. Résultat n°19

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS et ses commis à AVRAINVILLE (20 octobre 1642 - 27 décembre 1652).

    Date

    1642-1652

    Cote

    E/4029

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE.

    Date

    1654

    Cote

    E/4031

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)