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731 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Cote
A/790
 Date
1485
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...
Résultat n°2

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.
Cote
A/792
 Date
1508-1517
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief de la maison et ferme de CONCY, au profit de Pierre LE MAITRE, ingénieur et architecte des Bâtiments du roi, par Louise MASSIEU, veuve de messire BURIN, seigneur d'YERRES ; acte de foi et hommage du fief de CONCY, fait à MONSIEUR, comme seigneur d'YERRES, par M. LE GALLOIS, supérieur général du séminaire de SAINT-SULPICE à PARIS.

Cote
A/922
 Date
1671-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief de la maison...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Cote
A/988
 Date
1722-1784
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs...
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/1095
 Date
1482-1575
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. Bail à cens de plusieurs héritages, maisons, terres [...], fait par frère Jean DU SOLIER, prieur de MAROLLES, à Jacquet LE TELLIER, laboureur. Etat des grains pris dans la grange de MAROLLES par frère Jean DU REFFUGE, prieur dudit lieu [registre].

Cote
A/1108
 Date
1401-1504
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

Cote
A/1206
 Date
1725-1771
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département, MONTGERON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, ROLE DE TAILLE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection...
Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1258
 Date
1475-1563
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, publication officielle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Cote
A/1260
 Date
1485-1665
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY : biens à Etiolles.
Cote
A/1270
 Date
1445-1727
 Lieu
BRUNOY Commune, ETIOLLES, TIGERY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : biens à Etiolles.
Résultat n°11

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier de déclarations de production de grains (1709) ; un livre de compte d'un cultivateur (1735-1761) ; un registre d'inscription des deniers déposés au greffe de Boissy-le-sec (25 novembre 1772-28 mars 1773) ; édits du roi et arrêts de la cour de parlement (1778-1787)

Cote
B/217
 Date
1709-1787
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
mercuriale, livre comptable

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier...
Résultat n°12

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : domaine de Dourdan.

Cote
B/914
 Date
1664-1744
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°13

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du Grand Conseil , en forme de lettres patentes, ordonnant à André GILLES et aux autres fermiers de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS d'acquitter à l'administrateur de SAINT-JACQUES de l'EPEE tous les devoirs afférents à ladite cense ou ferme, 4 août 1601. Arrêt du Grand Conseil relatif au procès entre la ville d'ETAMPES et le chapitre de SAINT-QUENTIN, à propos de la cense de l'EPEE. Les parties sont renvoyées à trois semaines pour produire leurs pièces, 28 mai 1604. Arrêt du Grand Conseil maintenant les maire et échevins d'ETAMPES en possession de la cense de SAINT-QUENTIN, contrairement aux prétentions des doyen et chanoines de l'église de SAINT-QUENTIN, qui voulaient unir cette cense au grand hôpital de cette dernière ville, dont ils étaient directeurs, 28 septembre 1604. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, qui condamne Gilles DUPONT, fermier de la cense de l'EPEE, et le chapitre de SAINT-QUENTIN, solidairement, à payer les arrérages des sommes dues depuis 1589 pour le fermage de ladite cense, à raison de 108 livres par an, aux maire et échevins d'ETAMPES, déclarés seuls propriétaires, 1606.

Cote
D/28
 Date
1601-1606
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du...
Résultat n°14

ETAMPES. - Censes de l'EPEE (1579 - 1714).
Cote
D/36
 Date
1579-1714
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, déclaration, plan, dossier de procédure

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - Censes de l'EPEE (1579 - 1714).
Résultat n°15

ETAMPES.
Cote
D/47
 Date
1608-1755
 Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, contrat

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES.
Résultat n°16

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES (1603 - 1675).
Cote
D/52
 Date
1603-1675
 Lieu
ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, PARIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
Résultat n°17

Varia et addenda. - Rentes et censives diverses. Papier des rentes passives et des censives dues à plusieurs personnes par les Pères Barnabites du Collège Saint-Antoine d'ETAMPES, [XVIIe s.]. Papier de perception des cens dus aux Révérends Pères Bernabites de ST ANTHOINNE d'ESTEMPES à cause de leur seigneurye dudit SAINT-ANTHOINNE et de SAINT-JACQUES de l'ESPEE. Déclarations fournies aux Barnabites, classées par rues et par chantiers, 1567-1663. Transport d'une rente de 50 livres au profit d'Eutrope LAUREAU, laboureur au MESNIL-RACOIN (VILLENEUVE-SUR-AUVERS), 25 octobre 1698. Titres relatifs à une rente foncière de 8 livres, payable à la Noël et due aux Barnabites par Michel TRINITE, habitant le faubourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES, 1685-1755. Quittances de droits d'amortissement et autres pièces relatives aux mêmes droits, 1629-1756.

Cote
D/74
 Date
1567-1756
 Lieu
ETAMPES Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Varia et addenda. - Rentes et censives diverses. Papier...
Résultat n°18

N° 95 - Liquidation de la succession mobilière de défunts Pierre-Germain Hautefeuille, laboureur demeurant à la ferme de Guerville, paroisse de Chalo-Saint-Mars et Marie-Louise Barbière sa femme et laboureuse, faite par ses héritiers : Germain Hautefeuille, laboureur demeurant à Dannemois, Pierre Hautefeuille, laboureur demeurant en ladite ferme de Guerville, Nicolas-Anne-Charles-Louis Marchon, laboureur demeurant à Puiselet, paroisse d'Andonville (Loiret) et Marie-Louise-Héleine Hautefeuille sa femme, François Hautefeuille laboureur à Barberonville, paroisse de Morville (Loiret) et Geneviève-Victoire-Véronique Hautefeuille sa femme, Pierre-Emery Marchon, laboureur demeurant à Vaugrigneuse et Marie-Louise-Adélaïde Hautefeuille sa femme, Marie-Julienne-Adélaïde Luzay, demeurant à Etampes au couvent de la Congrégation, paroisse Saint-Gilles, fille de défunt François Luzay, marchand demeurant en ladite paroisse Saint-Gilles et Marie-Catherine Hautefeuille sa femme, et Pierre-Martin Hautefeuille, laboureur demeurant à Villeneuve-sur-Auvers, son curateur et cousin germain (6 décembre 1786).
Cote
2E67/24
 Date
1786
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, DANNEMOIS, VAUGRIGNEUSE, ETAMPES Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

  • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (Juillet - Décembre...
  • N° 95 - Liquidation de la succession mobilière de défunts...
Résultat n°19

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS et ses commis à AVRAINVILLE (20 octobre 1642 - 27 décembre 1652).
Cote
E/4029
 Date
1642-1652
 Lieu
AVRAINVILLE, EGLY, VILLECONIN, CALVADOS
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
Résultat n°20

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE.
Cote
E/4031
 Date
1654
 Lieu
AVRAINVILLE, SERMAISE, CHEPTAINVILLE, CHAMARANDE, GIF-SUR-YVETTE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LINAS, ILLE-ET-VILAINE, AUBE, DORDOGNE, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE), EGLY, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...