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731 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Date

1485

Cote

A/790

Résultat n°2

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

Date

1508-1517

Cote

A/792

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief de la maison et ferme de CONCY, au profit de Pierre LE MAITRE, ingénieur et architecte des Bâtiments du roi, par Louise MASSIEU, veuve de messire BURIN, seigneur d'YERRES ; acte de foi et hommage du fief de CONCY, fait à MONSIEUR, comme seigneur d'YERRES, par M. LE GALLOIS, supérieur général du séminaire de SAINT-SULPICE à PARIS.

Date

1671-1781

Cote

A/922

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente de plusieurs pièces de terre, vignes, etc., sises à VILLECRESNE, faits : par M. Urbain de LA BARRE, seigneur de CERSAY, à Germain GAUTIER ; à Germain VENIAT ; par PARIS de MONTMARTEL, à Simon GAUTIER ; constitution d'une rente de quarante livres, par Claude-Jude JOUGAN, vigneron, au profit de M. de MONTMARTEL ; réduction à quinze livres d'une rente de vingt-quatre livres, consentie par M. de MONTMARTEL, en faveur de Jean HENRI, laboureur à VILLECRESNE ; transactions entre les commissaires de Monsieur et Jean STOCARD, banquier expéditionnaire en cour de ROME, relativement à plusieurs rentes foncières dépendant du fief de BEAUMONT.

Date

1722-1784

Cote

A/988

Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

Date

1482-1575

Cote

A/1095

Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueillerets des cens et des redevances dus au prieuré de MAROLLES. Bail à cens de plusieurs héritages, maisons, terres [...], fait par frère Jean DU SOLIER, prieur de MAROLLES, à Jacquet LE TELLIER, laboureur. Etat des grains pris dans la grange de MAROLLES par frère Jean DU REFFUGE, prieur dudit lieu [registre].

Date

1401-1504

Cote

A/1108

Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

Date

1725-1771

Cote

A/1206

Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1475-1563

Cote

A/1258

Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.

Date

1485-1665

Cote

A/1260

Résultat n°10

Duché-pairie de BRUNOY : biens à Etiolles.

Date

1445-1727

Cote

A/1270

Résultat n°11

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier de déclarations de production de grains (1709) ; un livre de compte d'un cultivateur (1735-1761) ; un registre d'inscription des deniers déposés au greffe de Boissy-le-sec (25 novembre 1772-28 mars 1773) ; édits du roi et arrêts de la cour de parlement (1778-1787)

Date

1709-1787

Cote

B/217

Résultat n°12

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : domaine de Dourdan.

Date

1664-1744

Cote

B/914

Résultat n°13

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du Grand Conseil , en forme de lettres patentes, ordonnant à André GILLES et aux autres fermiers de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS d'acquitter à l'administrateur de SAINT-JACQUES de l'EPEE tous les devoirs afférents à ladite cense ou ferme, 4 août 1601. Arrêt du Grand Conseil relatif au procès entre la ville d'ETAMPES et le chapitre de SAINT-QUENTIN, à propos de la cense de l'EPEE. Les parties sont renvoyées à trois semaines pour produire leurs pièces, 28 mai 1604. Arrêt du Grand Conseil maintenant les maire et échevins d'ETAMPES en possession de la cense de SAINT-QUENTIN, contrairement aux prétentions des doyen et chanoines de l'église de SAINT-QUENTIN, qui voulaient unir cette cense au grand hôpital de cette dernière ville, dont ils étaient directeurs, 28 septembre 1604. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, qui condamne Gilles DUPONT, fermier de la cense de l'EPEE, et le chapitre de SAINT-QUENTIN, solidairement, à payer les arrérages des sommes dues depuis 1589 pour le fermage de ladite cense, à raison de 108 livres par an, aux maire et échevins d'ETAMPES, déclarés seuls propriétaires, 1606.

Date

1601-1606

Cote

D/28

Résultat n°14

ETAMPES. - Censes de l'EPEE (1579 - 1714).

Date

1579-1714

Cote

D/36

Résultat n°15

ETAMPES.

Date

1608-1755

Cote

D/47

Résultat n°16

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES (1603 - 1675).

Date

1603-1675

Cote

D/52

Résultat n°17

Varia et addenda. - Rentes et censives diverses. Papier des rentes passives et des censives dues à plusieurs personnes par les Pères Barnabites du Collège Saint-Antoine d'ETAMPES, [XVIIe s.]. Papier de perception des cens dus aux Révérends Pères Bernabites de ST ANTHOINNE d'ESTEMPES à cause de leur seigneurye dudit SAINT-ANTHOINNE et de SAINT-JACQUES de l'ESPEE. Déclarations fournies aux Barnabites, classées par rues et par chantiers, 1567-1663. Transport d'une rente de 50 livres au profit d'Eutrope LAUREAU, laboureur au MESNIL-RACOIN (VILLENEUVE-SUR-AUVERS), 25 octobre 1698. Titres relatifs à une rente foncière de 8 livres, payable à la Noël et due aux Barnabites par Michel TRINITE, habitant le faubourg SAINT-PIERRE d'ETAMPES, 1685-1755. Quittances de droits d'amortissement et autres pièces relatives aux mêmes droits, 1629-1756.

Date

1567-1756

Cote

D/74

Résultat n°18

N° 95 - Liquidation de la succession mobilière de défunts Pierre-Germain Hautefeuille, laboureur demeurant à la ferme de Guerville, paroisse de Chalo-Saint-Mars et Marie-Louise Barbière sa femme et laboureuse, faite par ses héritiers : Germain Hautefeuille, laboureur demeurant à Dannemois, Pierre Hautefeuille, laboureur demeurant en ladite ferme de Guerville, Nicolas-Anne-Charles-Louis Marchon, laboureur demeurant à Puiselet, paroisse d'Andonville (Loiret) et Marie-Louise-Héleine Hautefeuille sa femme, François Hautefeuille laboureur à Barberonville, paroisse de Morville (Loiret) et Geneviève-Victoire-Véronique Hautefeuille sa femme, Pierre-Emery Marchon, laboureur demeurant à Vaugrigneuse et Marie-Louise-Adélaïde Hautefeuille sa femme, Marie-Julienne-Adélaïde Luzay, demeurant à Etampes au couvent de la Congrégation, paroisse Saint-Gilles, fille de défunt François Luzay, marchand demeurant en ladite paroisse Saint-Gilles et Marie-Catherine Hautefeuille sa femme, et Pierre-Martin Hautefeuille, laboureur demeurant à Villeneuve-sur-Auvers, son curateur et cousin germain (6 décembre 1786).

Date

1786

Cote

2E67/24

Résultat n°19

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS et ses commis à AVRAINVILLE (20 octobre 1642 - 27 décembre 1652).

Date

1642-1652

Cote

E/4029

Résultat n°20

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE.

Date

1654

Cote

E/4031