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289 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pénal : Registre des prestations de serment professionnel (1984).

Cote
2527W/47
 Date
1984
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Pénal : Registre des prestations de serment professionnel...
Résultat n°2

Pénal : prestations de serment professionnel (1983).

Cote
2527W/46
 Date
1983
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Pénal : prestations de serment professionnel (1983)....
Résultat n°3

Pénal : prestations de serment professionnel (1982).

Cote
2527W/45
 Date
1982
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Pénal : prestations de serment professionnel (1982)....
Résultat n°4

Juridiction de proximité, rapport d'expertise : minutes (2005).

Cote
2463W/30
 Date
2005
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Juridiction de proximité, rapport d'expertise : minutes...
Résultat n°5

Prestation de serment professionnel : procès-verbaux (1980-1981).

Cote
2463W/6
 Date
1980-1981
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
Résultat n°6

Prestation de serment professionnel : procès-verbaux, registre (1978-1979).

Cote
2463W/5
 Date
1978-1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux,...
Résultat n°7

Prestation de serment professionnel : procès-verbaux (1976-1977).

Cote
2463W/4
 Date
1976-1977
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
Résultat n°8

Prestation de serment professionnel : procès-verbaux (1975).

Cote
2463W/3
 Date
1975
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Prestation de serment professionnel : procès-verbaux...
Résultat n°9

Pôle d'expertise judiciaire, litiges d'assurés : correspondance, convocations, notifications de jugement du tribunal, accusé de reception (2000-2008).

Cote
2351W/10
 Date
2000-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle d'expertise judiciaire, litiges d'assurés : correspondance,...
Résultat n°10

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

Cote
2119W/43
 Date
1911-1998
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-VRAIN
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...
Résultat n°11

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Cote
2119W/17
 Date
1887-1999
 Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°12

Tribunal de simple police : actes civils, actes de notoriétés, actes de sociétés - contrats d'apprentissage, procès-verbaux de conciliation et de non conciliation, conseil de famille - Tribunal des baux ruraux : commission paritaire, baux - Actes d'administration - Conseil des Prud'hommes - Prestation de serments - Juridiction contentieuse : jugements - Apposition et levée de scellés - Nomination d'experts : rapports.

Cote
2056W/12
 Date
1949-1960
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, rapport

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Tribunal de simple police : actes civils, actes de...
Résultat n°13

Rapports d'expertises, décembre.

Cote
1747W/245
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, décembre.
Résultat n°14

Rapports d'expertises, décembre.

Cote
1747W/244
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, décembre.
Résultat n°15

Rapports d'expertises, décembre.

Cote
1747W/243
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, décembre.
Résultat n°16

Rapports d'expertises, décembre.

Cote
1747W/242
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, décembre.
Résultat n°17

Rapports d'expertises, décembre.

Cote
1747W/241
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, décembre.
Résultat n°18

Rapports d'expertises, décembre.

Cote
1747W/240
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, décembre.
Résultat n°19

Rapports d'expertises, décembre.

Cote
1747W/239
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, décembre.
Résultat n°20

Rapports d'expertises, décembre.

Cote
1747W/238
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, décembre.