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ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/5

1989

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE

document audiovisuel, contrat, étude, rapport

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

1603W/18

1999-2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public, document photographique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

1603W/17

2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel, budget, rapport

Etudes complémentaires faune - flore du bois de Jarcy et plan de gestion des Grands réages, OGE juin 2003.

3207W/3

2003

VARENNES-JARCY

étude

Etude : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis, IEA, septembre 2004.

3207W/11

2004

RIS-ORANGIS Commune

étude

Ateliers sur l'eau, les déchets et les espaces naturels, document de travail, colloque national "L'environnement au quotidien : Département et Citoyen". Evry : Conseil Général de l'Essonne, 1991

GBR/3231

1991

ESSONNE

brochure

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

1378W/3

1993

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Planter des forêts, c'est le rêve de Durovray

JAL1/540/23263/1

mercredi 19 juin 2019

ESSONNE

publication périodique

L'atmosphère et les grands phénomènes de la nature

INFOLIO/93

1923

FRANCE

brochure

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/40

1994

ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune

document audiovisuel

Balade au parc du Colombier

PER408/8/256/1

Entre le 1er novembre 2022 et le 31 janvier 2023

BREUILLET

presse institutionnelle, publication périodique

Geoffroy Saint-Hilaire

INOCTAVO/45

1845

PARIS Département

brochure, BIOGRAPHIE

Schéma directeur de cheminements de Ballancourt à Corbeil-Essonnes, SIARCE, juillet 2012.

3207W/12

2012

CORBEIL-ESSONNES Commune

schéma directeur

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel, budget, rapport

Recensement des espaces naturels sensibles, 1994 et ses 2 annexes [étude interne].

2997W/82

1994

documentation

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

Les zones naturelles d'équilibre de la région d'Ile-de-France, Hurepoix : potenciels du milieu naturel. Etude réalisée par N. Fedoroff

INQUARTO/1048

Juin 1977

REGION ILE-DE-FRANCE, HUREPOIX (LE)

étude

Bilan écologique de la réserve naturelle régionale des grands réages et du hameau de Jarcy, CBNBP Laurent Azuelos, novembre 2004.

3207W/1

2004

VARENNES-JARCY

étude

Diagnostic écologique du territoire et élaboration d'un schéma directeur de la biodiversité urbaine, Alisea, avril 2013.

3207W/4

2013

ESSONNE

schéma directeur

Essonniens, vous aurez bientôt une nouvelle forêt

JAL1/553/23603/1

mardi 21 juillet 2020

AUVERS-SAINT-GEORGES, ETRECHY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel

CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ET SENSIBLES

1322W/1

1996

FERTE-ALAIS (LA) Commune, MENNECY Commune, VERT-LE-PETIT, ORSAY Commune

document audiovisuel

Les belles forêts d'Entre Juine et Renarde

PER947/1/43/1

Entre le 1er septembre 2020 et le 30 novembre 2020

ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, MORIGNY-CHAMPIGNY

publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/31

1992

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, ETIOLLES, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune

contrat, bilan social, document audiovisuel, schéma directeur, règlement, rapport d'activité

Plan de gestion pelouse calcicole de Prinvaux Est à Boigneville, rapport BTS GPN Pascal Riffaud, avril 1998.

3207W/2

1998

BOIGNEVILLE

rapport

Pré-inventaire des richesses de l'Essonne : documentation, fiches d'inventaire des sites accompagnées de cartes de l'Institut Géographique National (IGN), de reproductions du cadastre ou de cartes routières, d'études historiques, géologiques, botaniques, ornithologiques (1971-1974) ; cartes de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP), (1974).

1303W/1

1971-1974

ESSONNE

documentation, inventaire, carte

Composer avec la nature

INQUARTO/1339

1980

REGION ILE-DE-FRANCE

brochure

Municipalité, SyAGE et randonneurs engagés dans la valorisation des sentiers buxaciens

PER207/5/171/1

septembre 2018

BOUSSY-SAINT-ANTOINE

presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

Socialisation de la nature

INOCTAVO/760

1971

PARIS Département

brochure

Liaison MASSY- La Francilienne : Echangeur de Beauvert-aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E, enquête d'utilité publique ; demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau : correspondance (1997). dossier de photomontage ; état et plan parcellaires ; désignation du commissaire-enquêteur par le TA de VERSAILLES : décision ; arrêté n°9702401 du président du conseil général du 26/09/1997 portant ouverture de l'enquête publique ; avant-projet sommaire : correspondance, note de synthèse. Espaces naturels sensibles, création de zones de préemption. Enquête parcellaire : dossier, correspondance, devis, rapport du commissaire-enquêteur, compte-rendu de réunion (1997) ; ordre de service du 22/01/1998 ; dossier descriptif des travaux, devis ; avenant n°2 du 10/02/1998 ; lancement de la mission organisation, programmation, coordination (OPC) : correspondance ; ordre de service n°98-044 du 23/04/1998. Abandon du projet Echangeur de Beauvert-aménagement du carrefour de la Prairie : décision du nouveau président du conseil général par délibération du 27/04/1998, rapport. Appréciation juridique de l'abandon du projet : notes de synthèse, correspondance ; consultation d'un professeur de droit par la société Bouygues : conclusions du juriste (1998). Transformation du marché passé avec l'entreprise Bouygues en marché négocié : rapport. Arrêt de la cour d'appel administrative de PARIS du 02/09/1999 cassant la décision du TA de VERSAILLES. Retrait de la DUP prononcé par le préfet : courrier du préfet au président du conseil général, correspondance (1999). Projet du carrefour Gutenberg sur les communes de CHAMPLAN, PALAISEAU et VILLEBON-SUR-YVETTE en remplacement du précedent projet : compte-rendu de réunion, correspondance, plans ; études d'avant-projet sommaire ; appel aux sous-traitants ; contrat d'études : correspondance ; notice explicative générale de l'opération (1999-2000).

1678W/2

1997-2000

CHAMPLAN, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune

arrêté préfectoral, avant-projet, délibération, marché public

Essonne regards sur l'environnement.

PBR/2216

s.d.

ESSONNE

brochure

n° 7-44 (septembre 1967-février 1977)

PER2/1

Entre septembre 1967 et février 1977

publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

13

PER1046/1/13

Entre juin 2020 et juillet 2020

BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

publication périodique, publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

Marché n°09_0152_1_02 Réhabilitation des milieux naturels du département lot 2 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenants 1 et 2 au marché 09_0152_1_02 : originaux avenants (2009-2013).

2390W/14

2009-2013

ESSONNE

marché public

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : délibération du 13 mai 2002 relative à l'arrêt de l'opération MISERY, avenant de résiliation, résiliation des marchés.

1603W/21

2002

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

compte rendu

Guide bibliographique des Hautes-Alpes, n° 2

INOCTAVO/302

1959

HAUTES-ALPES

bibliographie

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel, budget, rapport

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : maîtrise d'oeuvre, seconde procédure : AAPC, délibération de l'assemblée départementale sur une nouvelle composition de jury (3 février 2000) , envoi des tableaux aux candidats - demande de pièces administratives, rapport d'analyse des candidatures, plaquette de présentation, liste de dépôt des candidatures, commission de jury du 18 mai 2000 pour désignation du concepteur (groupement MAUGER), rapport de la Commission permanente du 19 juin 2000 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au groupement MAUGER, réponses négatives aux candidats, décision de validation du montant du marché du 3 novembre 2000.

1603W/14

2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public

Tableau de bord urbanisme : état d'avancement des POS au 1.10.1986

GBR/2299

1986

ESSONNE

plan d'occupation des sols

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : comptes-rendus de réunions, factures, engagements, courriers.

1603W/20

1999-2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

compte rendu

Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental de randonnée (DPR). - Cartes. Divers.

1409W/66

1990-1994

ESSONNE

carte, schéma directeur

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : convention de mandat, délibérations, planning, autorisation de programme, programme - Etude paysagée - Etude de faisabilité effectuée par le BET PYRAMID INGENIERIE . documentation HQE - extrait programme, extrait du POS.

1603W/13

1997

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public

Zones de préemption en Espaces Naturels Sensibles

PER906/1/32/1

novembre 2019

VILLENEUVE-SUR-AUVERS

presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

Permis de construire dans les zones sensibles ou protégées

GBR/2152

avril 1970

FRANCE

permis de construire

Inventaire général des monuments et richesses artistiques de l'Essonne. - Comité de pré-inventaire : procès-verbaux de mise en place (1969-1979), correspondance, fonds de concours, liste des immeubles et meubles du canton de SAINT-CHERON retenus pour le pré-inventaire, notices historiques sur CORBEIL-ESSONNES, notices sur les églises du canton de MILLY-LA-FORET, biographie de Michel de l'Hôpital (4 pages dactylographiées), notice de présentation des communes bordées par la Juine. Carte des ressources touristiques en Ile-de-France : notes et correspondance sur la participation de l'Essonne (1980). Cartes des ressources culturelles d'Ile-de-France : notes des archives départementales de l'Essonne (1980).

1303W/2

1969-1986

ESSONNE, MILLY-LA-FORET Canton, SAINT-CHERON Canton, JUINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

carte, procès-verbal, inventaire, correspondance, notice individuelle, BIOGRAPHIE

Le nettoyage de l'ex-camping a débuté

JAL7/517/3921/3

jeudi 07 mai 2020

ITTEVILLE

publication périodique, publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/26

1991

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETRECHY Canton, SAINT-CHERON Canton, AUTHON-LA-PLAINE, ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE

contrat, avis, étude, schéma directeur, document audiovisuel

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 1ère partie.

1378W/2

1993

DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SACLAY, REGION ILE-DE-FRANCE

schéma directeur, document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

Avant que la nature meure

INOCTAVO/757

1871

SUISSE

ouvrage imprimé

Plan de gestion : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis, AH AH Paysagistes, avril 2010.

3207W/9

2010

RIS-ORANGIS Commune

étude

Etude urbaine pré-opérationnelle de faisabilité de la requalification du site Moulin Galant à Villabé, communauté d'agglomération d'Évry, février 2012.

3207W/5

2012

VILLABE

étude

Le parc Camille-Flammarion a été labellisé "Refuge LPO"

JAL7/525/4097/3

jeudi 21 septembre 2023

JUVISY-SUR-ORGE Commune

publication périodique, publication périodique

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : contrôleur technique : insertion, consultation (première et seconte consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000, réponses négatives, marché n°00-045 - Bureau VERITAS.

1603W/16

2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, MARCOUSSIS, LINAS, BIEVRES (VALLEE DE LA)

document audiovisuel, budget

LONGJUMEAU, ATHIS-MONS. - Chartes pour l'environnement.. Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY. - Espaces naturels sensibles : plaintes urbanisme et circulation routière.

1434W/46

1989-1996

LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, EVRY Commune

Diagnostic : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis - AH AH Paysagistes, mai 2008.

3207W/10

2008

RIS-ORANGIS Commune

étude

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

Marais de la basse vallée de l'Essonne. Espaces naturels sensibles. Marais de Fontenay, domaine départemental

PBR/2031

2000

FONTENAY-LE-VICOMTE

brochure

Les zones naturelles d'équilibre de la région d'Ile-de-France, plateaux du sud : potenciels du milieu naturel. Etude réalisée par M. Eimberck-Roux

INQUARTO/1049/1

Janvier 1978

REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Protection et mise en valeur des sites naturels

INQUARTO/965

juin 1977

FRANCE

document photographique, étude

Espaces naturels sensibles.

1409W/19

1990-1994

ESSONNE

rapport

Note technique, présentation et structure du règlement des plans d'occupation des sols. - Tome 2.

INOCTAVO/786/2

1972

PARIS Département

plan d'occupation des sols

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

1957W/2

1999-2006

ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune, FLEURY-MEROGIS, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ORLY (AEROPORT D), WISSOUS, LONGJUMEAU Commune, ETRECHY Commune, MASSY Commune, SACLAY, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, VERT-LE-GRAND, BRIERES-LES-SCELLES, YVELINES, ULIS (LES) Commune

rapport, statistique, carte, organigramme, budget

Etude de cas : le parc de Gillevoisin. BECA environnement, Annie Bauer, s.d.

3207W/8

s.d.

JANVILLE-SUR-JUINE

étude

L'Essonne... à bicyclette : un itinéraire dans la zone naturelle d'équilibre du Hurepoix

PBR/1265

1979

HUREPOIX (LE)

ouvrage imprimé

La zone humide du château de Gillevoisin, IUP Darcussin Yannick, 1994.

3207W/6

1994

JANVILLE-SUR-JUINE

documentation

Remise des clés de l'immeuble par le Conseil général à l'université d'EVRY ; rencontre science et citoyen Sécurité nucléaire, les acteurs, les outils ; séance publique consacrée aux espaces naturels sensibles.

1703W/14

1999

EVRY Commune, ESSONNE

rapport, document de séance

Conférence départementale agricole 2000, Boissy-sous-Saint-Yon

INQUARTO/2123

2000

ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, GATINAIS (LE)

rapport d'activité

Plan d'occupation des sols : Règlement

GBR/2254

janvier 1977

ESSONNE

plan d'occupation des sols, règlement

Le Département réhabilite son patrimoine

JAL7/523/4045/1

jeudi 22 septembre 2022

MEREVILLOIS (LE), FONTENAY-LE-VICOMTE

publication périodique, publication périodique

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY), présentation des vallonnements de Braseux (secteur pilote de la zone naturelle d'équilibre (ZNE)) : notes, plans, (1975) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude pour l'aménagement des espaces empruntés par les cycles : notes, plans, (1977-1978) ; espaces verts : étude de leur conception (contrat vert) (1976) ; enquête et étude du patrimoine boisé : correspondance, études, plans, (1976-1977).

1523W/1756

1975-1978

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

étude, plan

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

1356W/9

1990

EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, DOURDAN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, MONTGERON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BURES-SUR-YVETTE, ATHIS-MONS Commune, MEREVILLE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ETAMPES Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune

convention, contrat, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : premier projet (1997) - maîtrise d'oeuvre : procédure : AAPC, analyse des candidatures, enveloppes candidats.

1603W/12

1997

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public