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AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
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Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)
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Liaison MASSY/ La Francilienne, pièces techniques et administratives de conception de l'infrastructure, 1992-2003.
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Liaison MASSY- La Francilienne : Echangeur de Beauvert-aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E, enquête d'utilité publique ; demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau : correspondance (1997). dossier de photomontage ; état et plan parcellaires ; désignation du commissaire-enquêteur par le TA de VERSAILLES : décision ; arrêté n°9702401 du président du conseil général du 26/09/1997 portant ouverture de l'enquête publique ; avant-projet sommaire : correspondance, note de synthèse. Espaces naturels sensibles, création de zones de préemption. Enquête parcellaire : dossier, correspondance, devis, rapport du commissaire-enquêteur, compte-rendu de réunion (1997) ; ordre de service du 22/01/1998 ; dossier descriptif des travaux, devis ; avenant n°2 du 10/02/1998 ; lancement de la mission organisation, programmation, coordination (OPC) : correspondance ; ordre de service n°98-044 du 23/04/1998. Abandon du projet Echangeur de Beauvert-aménagement du carrefour de la Prairie : décision du nouveau président du conseil général par délibération du 27/04/1998, rapport. Appréciation juridique de l'abandon du projet : notes de synthèse, correspondance ; consultation d'un professeur de droit par la société Bouygues : conclusions du juriste (1998). Transformation du marché passé avec l'entreprise Bouygues en marché négocié : rapport. Arrêt de la cour d'appel administrative de PARIS du 02/09/1999 cassant la décision du TA de VERSAILLES. Retrait de la DUP prononcé par le préfet : courrier du préfet au président du conseil général, correspondance (1999). Projet du carrefour Gutenberg sur les communes de CHAMPLAN, PALAISEAU et VILLEBON-SUR-YVETTE en remplacement du précedent projet : compte-rendu de réunion, correspondance, plans ; études d'avant-projet sommaire ; appel aux sous-traitants ; contrat d'études : correspondance ; notice explicative générale de l'opération (1999-2000).
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