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1 425 résultats

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Résultat n°1

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/19

Résultat n°2

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

Résultat n°3

Projet de ceinture verte de Paris et sa banlieue. Secteur 4 : de la forêt de Verrières à la forêt de l'Hautil

Date

1986

Cote

INQUARTO/2339

Résultat n°4

CHAMPLAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Viasphalte - Citroa (pétitions). LONGJUMEAU : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : AFACIM.

Date

1971-1983

Cote

1488W/84

Résultat n°5

Il est urgent de mettre en pratique la politique des zones naturelles d'équilibre. Extrait de Région parisienne, bassin parisien, n° 37, juillet-août 1975

Date

juillet 1975 - août 1975

Cote

GBR/1115

Résultat n°6

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Date

1997-2002

Cote

1978W/4

Résultat n°7

BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

Date

1972-1977

Cote

1488W/129

Résultat n°8

Installations classées : CHILLY-MAZARIN, dossier Etablissement DESCHAMPS - ICARE 2009 1774 (1966-1985); dossier société DEVAPRESS - ICARE 2009 1780 (1959-1961); dossier société DEXEL - ICARE 2009 1785 (1995-1996); dossier société DIRECT AUTO - ICARE 2009 1798 (2004); dossier société EF03 - ICARE 2009 1812 (2003); dossier société ELCE - ICARE 2009 1832 (1972-1991); dossier société ERDIMECA - ICARE 2009 1836 (1995); dossier société ETUDESOL - ICARE 2009 1837 (1989); dossier société EXTAND - ICARE 2009 1840 (1995); dossier F.D.P.R. (SARL) - ICARE 2009 1842 (1990); dossier société FERGA - ICARE 2009 1844 (1965); dossier SARL FONCTION-MEUBLES (anciennement Jaulin structures) - ICARE 2009 1851 (1994-1996).

Date

1959-2004

Cote

2100W/29

Résultat n°9

Marché n° 13_1258_1_01 - Missions d'Assistance Technique Départementale pour l'aide aux exploitants des stations d'épuration lot 1- Fond de dossier original notification

Date

2013-2017

Cote

2907W/7/1

Résultat n°10

n° 1-20 (1990-1995)

Date

Entre décembre 1990 et décembre 1995

Cote

PER339/1

Résultat n°11

LONGPONT-SUR-ORGE, Monceau Spi, SPCG, Technique moderne d'entreprise générale, Rheins et Debout, Roques, Probase, Muntsch, Nord France, Pechiney Progil.

Date

1950-1980

Cote

1662W/14

Résultat n°12

Etude de l'armature souhaitable des équipements et services dans la zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud

Date

juin 1978

Cote

INQUARTO/1196

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°14

Marché n° 11_0788_1_02- Aménagement du Domaine Départemental de Montauger- 4ème tranche lot 2 - Fond de dossier original notification

Date

2011-2015

Cote

2905W/5

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°16
N° 1 (novembre 2022)

1 media

N° 1 (novembre 2022)

Date

novembre 2022

Cote

PER1058/1/1

Résultat n°17

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Redevance annuelle ; Aéroport de Paris (ADP) : liaison autoroutière A / route nationale RN6, oléoréseau de la Société de manutention des carburants aviation (SMCA).

Date

1990-1993

Cote

1488W/141

Résultat n°18

Espaces naturels de France. Conservatoires régionaux d'espaces naturels. Les pelouses sèches relictuelles de France, un patrimoine exceptionnel à sauvegarder

Date

2001

Cote

PBR/2170

Résultat n°19

BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

Date

1977-1998

Cote

1434W/54

Résultat n°20

EPT 12 : un territoire engagé pour l'environnement et le climat

Date

Entre le 1er mars 2020 et le 31 mai 2020

Cote

PER112/4/265/1