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  1. Résultat n°1

    MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C/1975

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession. - Enregistrement [XVIIIe siècle].

    Date

    1700-1799

    Cote

    C/1976

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MILLY, bureau de l'enregistrement. - Actes de succession....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. Généralité de PARIS. - Mutations par décès : table (1705-an V) [1705-1796/1797].

    Date

    1705-1797

    Cote

    C/3301

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • ETAMPES, bureau de l'Enregistrement. Généralité de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LA FERTE-ALAIS. - Registre d'enregistrement de LA FERTE-ALAIS (acte du 22/11/1806).

    Date

    1985-1995

    Cote

    9FI/363

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • LA FERTE-ALAIS. - Registre d'enregistrement de LA FERTE-ALAIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Enregistrement. - Acte sous signature privée [MILLY-LA-FORET] (janvier 1866).

    Date

    1993

    Cote

    9FI/429

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Enregistrement. - Acte sous signature privée [MILLY-LA-FORET]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Essonne 91 : Bureaux d'enregistrement

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/599

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Essonne 91 : Bureaux d'enregistrement
  7. Résultat n°7

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIème et XIXème siècles

    Auteur

    MASSALOUX, Jean-Paul

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2639

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIème...
  8. Résultat n°8

    Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime

    Auteur

    VILLAR-BERROGAIN, Gabrielle

    Date

    1958

    Cote

    INQUARTO/115

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    BROCHE

    Date

    1932

    Cote

    INV/14

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1940

    Cote

    INV/40

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux,...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques

    Auteur

    DUPIEUX, Paul

    Date

    1938

    Cote

    INV/82

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux) : Série 1 à 60 Q (domaines, enregistrement et timbre) : Séries II C et 61 à 394 Q (registres de formalité)

    Auteur

    LAVERGNE, Géraud

    Date

    1937

    Cote

    INV/259

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux)...
  13. Résultat n°13

    Inventaire sommaire du complément des séries C et D. Répertoire numérique de la série II C (enregistrement)

    Auteur

    FONT-REAULX (DE), Jacques

    Date

    1941

    Cote

    INV/280

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire du complément des séries C et D....
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : Série 1 - 34 Q (domaines, enregistrement et timbre) : Série II C et 35 - 619 Q (registres de formalité)

    Auteur

    BAUDOT, Marcel

    Date

    1932

    Cote

    INV/295

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1971

    Cote

    INV/306

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement 1790-1940

    Auteur

    MANUEL, Jacques

    Date

    1977

    Cote

    INV/307

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  17. Résultat n°17

    Séries II C et Q : Biens nationaux : Domaines, enregistrement et timbres : Registres de formalités : Répertoire numérique des Archives Départementales antérieures et postérieures à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1934

    Cote

    INV/319

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Séries II C et Q : Biens nationaux : Domaines, enregistrement...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle et enregistrement de l'Ancien Régime

    Auteur

    NADAL, Robert

    Date

    1966

    Cote

    INV/325

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement

    Auteur

    PAGEL, René

    Date

    1928

    Cote

    INV/344

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement
  20. Résultat n°20

    Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome I (première partie)

    Auteur

    DAINVILLE (DE), Maurice

    Date

    1931

    Cote

    INV/364/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
  21. Résultat n°21

    Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome I (deuxième partie et table)

    Auteur

    DAINVILLE (DE), Maurice

    Date

    1935

    Cote

    INV/364/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
  22. Résultat n°22

    Etat sommaire de la sous-série 3 Q : Registres de formalités des bureaux d'enregistrement : n° 3 Q 1 à 38 : 1791-1940

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1980

    Cote

    INV/381

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat sommaire de la sous-série 3 Q : Registres de formalités...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Registres de formalité de l'enregistrement : fin XVIIIè - fin XIXè siècles

    Auteur

    BREGEON, Jeanne

    Date

    1986

    Cote

    INV/398

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Registres...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la sous-série II C : Registres de formalité

    Auteur

    DUHEM, G

    Date

    1941

    Cote

    INV/403

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série II C : Registres...
  25. Résultat n°25

    Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    BONNAT, René

    Date

    1925

    Cote

    INV/472/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire...
  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1910

    Cote

    INV/484

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  27. Résultat n°27

    Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    GREGOIRE-SOYER, Geneviève

    Date

    1948

    Cote

    INV/573

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément au répertoire numérique de la série Q :...
  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1917

    Cote

    INV/574

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique de la série C : 17 C Domaines et droits joints

    Auteur

    THOMAS-LACROIX, Pierre

    Date

    1932

    Cote

    INV/585

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série C : 17 C Domaines...
  30. Résultat n°30

    I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    FLAMARE (DE), H

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/623/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • I : Archives civiles série B : n° B 1 à B 360 : Inventaire...
  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints. Introduction de René JOUANNE

    Auteur

    MONNIER, Maurice

    Date

    1952

    Cote

    INV/643

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...
  32. Résultat n°32

    Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement

    Auteur

    BRUNEL, J.-B

    Date

    1914

    Cote

    INV/659

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne...
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - I : Textes et annexes.

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1966

    Cote

    INV/709/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - II : Index.

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1967

    Cote

    INV/709/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux (supplément)

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1980

    Cote

    INV/710

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique détaillé de la série 2 Q : Domaines

    Auteur

    LAVAREILLE (DE), Guy

    Date

    1980

    Cote

    INV/711

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série 2 Q : Domaines
  37. Résultat n°37

    Série W (679 W à 1000 W) : Les archives des administrations versées de 1960 à 1979 : Index général

    Auteur

    LAVAREILLE (DE), Guy

    Date

    1982

    Cote

    INV/715

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série W (679 W à 1000 W) : Les archives des administrations...
  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique de la sous-série 1 B : Fonds du Conseil souverain d'Alsace. Présentation du Conseil souverain par François BURCKARD

    Auteur

    ROUX, Lucie

    Date

    1963

    Cote

    INV/723

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 B : Fonds du...
  39. Résultat n°39

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

    Auteur

    LACOUR, René

    Date

    1951

    Cote

    INV/742

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux
  40. Résultat n°40

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : fin XVIIIè siècle - 1900

    Auteur

    THIRIET, Jocelyne

    Date

    1978

    Cote

    INV/749

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  41. Résultat n°41

    Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints

    Auteur

    BERRANGER (DE), Henri

    Date

    1935

    Cote

    INV/772

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...
  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1791-1940

    Auteur

    GERBY, Jean

    Date

    1995

    Cote

    INV/817

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  43. Résultat n°43

    Répertoire numérique de la série Q

    Auteur

    PORTAL, Charles

    Date

    1919

    Cote

    INV/820

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q
  44. Résultat n°44

    Répertoire numérique des séries Q (supplément : domaines nationaux), 1 à 32 Q (domaines, enregistrement et timbre), II C et 33 à 294 Q (registres de formalité)

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1938

    Cote

    INV/821

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des séries Q (supplément : domaines...
  45. Résultat n°45

    Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : Répertoire des sous-séries 2 C et 3 Q

    Auteur

    CAMPES, Jean-Jacques

    Date

    1984

    Cote

    INV/846

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : Répertoire...
  46. Résultat n°46

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux. Suivi d'une table des expertises et des ventes, des principales matières et des noms de lieux et des personnes

    Auteur

    FONT-REAULX (DE), Jacques

    Date

    1963

    Cote

    INV/870

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux....
  47. Résultat n°47

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    FAUCHEUX, Marcel

    Date

    1968

    Cote

    INV/885

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  48. Résultat n°48

    Répertoire numérique de la série Q : Registres de formalité

    Date

    1939

    Cote

    INV/898

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Registres de formalité
  49. Résultat n°49

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  50. Résultat n°50

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  51. Résultat n°51

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1791-1900

    Auteur

    CLOUARD, Jean-Louis

    Date

    1986

    Cote

    INV/978

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  52. Résultat n°52

    Répertoire numérique des sous-séries 2 Q Domaine (1789-1941) et 3 Q Enregistrement (1789-1961)

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1989

    Cote

    INV/989

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries 2 Q Domaine (1789-1941)...
  53. Résultat n°53

    Supplément aux séries modernes : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1990

    Cote

    INV/990

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément aux séries modernes : 1800-1870
  54. Résultat n°54

    Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : Enregistrement

    Auteur

    POORTER (DE), Serge

    Date

    1992

    Cote

    INV/1059

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : Enregistrement
  55. Résultat n°55

    Répertoire de la sous-série 2 C : Fonds des Bureaux de Contrôle et de l'Enregistrement sous l'Ancien Régime

    Auteur

    LERCH, Charles-Henri

    Date

    1969

    Cote

    INV/1071

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire de la sous-série 2 C : Fonds des Bureaux...
  56. Résultat n°56

    Répertoire du fonds du Contrôle et de l'Enregistrement (sous-séries C bis et Q bis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres

    Auteur

    PROUZAT, Paul

    Date

    1952

    Cote

    INV/1092

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire du fonds du Contrôle et de l'Enregistrement...
  57. Résultat n°57

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1791-1900

    Auteur

    BROCHIER, André

    Date

    1993

    Cote

    INV/1162

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  58. Résultat n°58

    Minutes des notaires (XIVè - XIXè siècles), Contrôle des actes et enregistrement (XVIIè - XIXè siècles), Hypothèques (XIXè siècle)

    Date

    1987

    Cote

    INV/1188

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Minutes des notaires (XIVè - XIXè siècles), Contrôle...
  59. Résultat n°59

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Registres de formalité de l'enregistrement : fin XVIIIè - fin XIXè siècles. Introduction et annexes de Bernard de FOURNOUX

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1977

    Cote

    INV/1210

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Registres...
  60. Résultat n°60

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints : 1688-1817

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1993

    Cote

    INV/1222

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  61. Résultat n°61

    Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : Enregistrement : an II - 1940

    Auteur

    LOCCI, Jean-Pierre

    Date

    1995

    Cote

    INV/1267

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : Enregistrement...
  62. Résultat n°62

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1790-1900

    Auteur

    POORTER (DE), Serge

    Date

    1973

    Cote

    INV/1285

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  63. Résultat n°63

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Domaines et droits joints : Fonds des bureaux de contrôle

    Auteur

    CRAVAYAT, Paul

    Date

    1973

    Cote

    INV/1307

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Domaines...
  64. Résultat n°64

    Les archives du bureau des saisies réelles : ZZ.2 1 à 1085 : Inventaire. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    DILLAY, Madeleine

    Date

    1982

    Cote

    INV/1344

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les archives du bureau des saisies réelles : ZZ.2 1...
  65. Résultat n°65

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX- Tome III : Fascicule 2.

    Date

    1957

    Cote

    INV/1443

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
  66. Résultat n°66

    Inventaire général sommaire des archives de l'Empereur

    Auteur

    LABORDE (DE)

    Date

    1867

    Cote

    INV/1478

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire général sommaire des archives de l'Empereur
  67. Résultat n°67

    Registres du Trésor des Chartes : Inventaire analytique. Avant-propos par Jean FAVIER - Tome III : Règne de Philippe de Valois : Première partie : JJ 65.A à 69

    Auteur

    VIARD, Jules

    Date

    1978

    Cote

    INV/1489

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Registres du Trésor des Chartes : Inventaire analytique....
  68. Résultat n°68

    Registres du Trésor des Chartes : Inventaire analytique- Tome III : Règne de Philippe de Valois : Deuxième partie : JJ 70 à 75 - Tome III : Règne de Philippe de Valois : Deuxième partie : JJ 70 à 75

    Auteur

    VIARD, Jules

    Date

    1979

    Cote

    INV/1490

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Registres du Trésor des Chartes : Inventaire analytique-...
  69. Résultat n°69

    Registres du Trésor des Chartes : Inventaire analytique et index généraux - Tome III : Règne de Philippe de Valois : Troisième partie : JJ 76 à 79.B.

    Auteur

    VALLEE, Aline

    Date

    1984

    Cote

    INV/1491

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Registres du Trésor des Chartes : Inventaire analytique...
  70. Résultat n°70

    Répertoire de la sous-série 3 Q : Enregistrement

    Auteur

    FREYDIER, A

    Date

    1979

    Cote

    INV/1521

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire de la sous-série 3 Q : Enregistrement
  71. Résultat n°71

    Répertoire numérique du fonds de la sous-série 3 Q : Fonds de l'Enregistrement : 1791-1900

    Date

    1981

    Cote

    INV/1688

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique du fonds de la sous-série 3 Q...
  72. Résultat n°72

    Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations de Paris et des bureaux des domaines de banlieue : C 6

    Auteur

    COYECQUE, Ernest

    Date

    1926

    Cote

    INV/1709

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives du département de la Seine et de la Ville...
  73. Résultat n°73

    Répertoire numérique de la sous-série 9Q (1- 7683) Enregistrement et timbre sous la direction de Françoise Jenn et Arnaud Ramière de Fortanier

    Auteur

    DOUILLARD, Geneviève

    Date

    1998

    Cote

    INV/1920

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 9Q (1- 7683)...
  74. Résultat n°74

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration de l'enregistrement du département de l'Hérault (1791-1968)

    Auteur

    RAUZIER, Michèle

    Date

    2006

    Cote

    INV/2138

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration...
  75. Résultat n°75

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement et timbre 1891-197

    Auteur

    LAURANS, Alain

    Date

    2005

    Cote

    INV/2200

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement...
  76. Résultat n°76

    Dessin humoristique se trouvant dans un registre provenant du bureau de l'Enregistrement, déclarations de succession [années 1920].

    Date

    1920-1930

    Cote

    1J/259

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dessin humoristique se trouvant dans un registre provenant...
  77. Résultat n°77

    Paroisse de BURES (1778-1846).

    Date

    1778-1846

    Cote

    1J/277

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Paroisse de BURES (1778-1846).
  78. Résultat n°78

    CHAMPLAN. - Copies de trois baux de fermage passés entre François Roger inspecteur de l'Enregistrement et des Domaines à PARIS et des fermiers pour des pièces de terre situées à CHAMPLAN, (2 et 12 avril 1837, 2 février 1846, 18 et 22 février 1846)

    Date

    1837-1846

    Cote

    1J/771

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHAMPLAN. - Copies de trois baux de fermage passés...
  79. Résultat n°79

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).

    Date

    1907-1949

    Cote

    16J/82

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  80. Résultat n°80

    ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

    Date

    1937-1941

    Cote

    24J/52/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)