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73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la sous-série 6 U : Tribunaux de commerce

    Auteur

    HUEBER, Odette

    Date

    1990

    Cote

    INV/1004

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 6 U : Tribunaux...
  2. Résultat n°2

    Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

    Date

    1964-1980

    Cote

    1224W/211

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1224W/213

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

    Date

    1968

    Cote

    1224W/212

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables.

    Date

    1954-1955

    Cote

    1224W/209

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°294 : 11 octobre 1954 - 14 décembre 1955.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3Q3/1387

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Parquet, généralités. - Statistiques : cahier d'enregistrement des peines prononcées à l'encontre de condamnés résidant dans l'arrondissement d'Etampes, par des juridictions extérieures (7 juin 1930-19 octobre 1954).

    Date

    1930-1954

    Cote

    3U/1829

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Statistiques : cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Comptabilité. - Recettes et dépenses : grand livre.

    Date

    1946-1954

    Cote

    1224W/208

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Comptabilité. - Recettes et dépenses : grand livre....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°293 : 11 mai 1953 - 11 octobre 1954.

    Date

    1953-1954

    Cote

    3Q3/1386

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°292 : 12 novembre 1952 - 10 mai 1953.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3Q3/1385

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°291 : 17 mars 1950 - 12 novembre 1952.

    Date

    1950-1952

    Cote

    3Q3/1384

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : enregistrement des réquisitions d'ouvertures d'ordres et contributions.

    Date

    1911-1952

    Cote

    3U/978

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°290 : 16 décembre 1948 - 17 mars 1950.

    Date

    1948-1950

    Cote

    3Q3/1383

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°289 : 4 mars - 16 décembre 1948.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3Q3/1382

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°288 : 29 avril 1947 - 2 mars 1948.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3Q3/1381

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°287 : 30 janvier 1946 - 29 avril 1947.

    Date

    1946-1947

    Cote

    3Q3/1380

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 30.10.1946 au 28.11.1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1630W/24

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°286 : 6 mai 1944 - 30 janvier 1946.

    Date

    1944-1946

    Cote

    3Q3/1379

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 15.O9.1945 du 30.10.1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    1630W/23

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 21.12.1943 au 18.09.1945.

    Date

    1943-1945

    Cote

    1630W/22

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...

    Producteur :

    RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service versant)