Filtrer les résultats
Multimédias
  • 72
  • 1
Période
  • 1
  • 2
  • 20
  • 20
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 31
  • 17
  • 11
  • 5
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 50
  • 42
  • 16
  • 6
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 34
  • 11
  • 6
  • 6
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 73
  • 39
  • 24
  • 23
  • 20
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

73 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 30.10.1946 au 28.11.1947

Cote
1630W/24
 Date
1946-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°2

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 15.O9.1945 du 30.10.1946

Cote
1630W/23
 Date
1945-1946
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°3

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 21.12.1943 au 18.09.1945.

Cote
1630W/22
 Date
1943-1945
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°4

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 24.07.1942 au 21.12.1943.

Cote
1630W/21
 Date
1942-1943
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°5

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce 19.05.1941 au 29.07.1942.

Cote
1630W/20
 Date
1941-1942
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°6

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/213
 Date
1967-1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°7

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/212
 Date
1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°8

Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

Cote
1224W/211
 Date
1964-1980
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, statistique, procès-verbal, affiche

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...
Résultat n°9

Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables.

Cote
1224W/209
 Date
1954-1955
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables....
Résultat n°10

Comptabilité. - Recettes et dépenses : grand livre.

Cote
1224W/208
 Date
1946-1954
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
budget, livre comptable

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Recettes et dépenses : grand livre....
Résultat n°11

Justice de paix de Corbeil. - Cahiers d'enregistrement des frais de justice de paix (juin 1904-janvier 1907).

Cote
4U/404
 Date
1904-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Cahiers d'enregistrement...
Résultat n°12

Civil, actes civils. - Actes établis par le greffe : enregistrement des inscriptions de divorces, des jugements de séparations, des renonciations à testaments, des jugements d'hérédité et d'acceptation sous bénéfice d'inventaires et autres actes sous-seing privé (1er pluviôse an XI-3 messidor an XII).

Cote
3U/2131
 Date
1802-1804
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte authentique, inventaire, acte sous seing privé, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Actes établis par le greffe...
Résultat n°13

Parquet, généralités. - Statistiques : cahier d'enregistrement des peines prononcées à l'encontre de condamnés résidant dans l'arrondissement d'Etampes, par des juridictions extérieures (7 juin 1930-19 octobre 1954).

Cote
3U/1829
 Date
1930-1954
 Lieu
ETAMPES Commune, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Statistiques : cahier d'enregistrement...
Résultat n°14

Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

Cote
3U/1817
 Date
1901-1914
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
Résultat n°15

Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

Cote
3U/1816
 Date
1880-1900
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
Résultat n°16

Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

Cote
3U/1815
 Date
1869-1879
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
Résultat n°17

Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

Cote
3U/1814
 Date
1856-1868
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
Résultat n°18

Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

Cote
3U/1813
 Date
1851-1855
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
Résultat n°19

Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

Cote
3U/1812
 Date
1830-1850
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
Résultat n°20

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements adressés pour exécution : enregistrement pour exécution par le tribunal de Corbeil des jugements rendus par des conseils de guerre contre les déserteurs et les réfractaires.

Cote
3U/1811
 Date
1800-1818
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements adressés...