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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire numérique de la sous-série 6 U : Tribunaux de commerce
Cote
INV/1004
 Date
1990
 Lieu
VAR
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 U : Tribunaux...
Résultat n°2

Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

Cote
1224W/211
 Date
1964-1980
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, statistique, procès-verbal, affiche

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...
Résultat n°3

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/213
 Date
1967-1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°4

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/212
 Date
1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°5

Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables.

Cote
1224W/209
 Date
1954-1955
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables....
Résultat n°6

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°294 : 11 octobre 1954 - 14 décembre 1955.

Cote
3Q3/1387
 Date
1954-1955
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°7

Parquet, généralités. - Statistiques : cahier d'enregistrement des peines prononcées à l'encontre de condamnés résidant dans l'arrondissement d'Etampes, par des juridictions extérieures (7 juin 1930-19 octobre 1954).

Cote
3U/1829
 Date
1930-1954
 Lieu
ETAMPES Commune, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Statistiques : cahier d'enregistrement...
Résultat n°8

Comptabilité. - Recettes et dépenses : grand livre.

Cote
1224W/208
 Date
1946-1954
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
budget, livre comptable

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Recettes et dépenses : grand livre....
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°293 : 11 mai 1953 - 11 octobre 1954.

Cote
3Q3/1386
 Date
1953-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°292 : 12 novembre 1952 - 10 mai 1953.

Cote
3Q3/1385
 Date
1952-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°11

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°291 : 17 mars 1950 - 12 novembre 1952.

Cote
3Q3/1384
 Date
1950-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°12

Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : enregistrement des réquisitions d'ouvertures d'ordres et contributions.

Cote
3U/978
 Date
1911-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°290 : 16 décembre 1948 - 17 mars 1950.

Cote
3Q3/1383
 Date
1948-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°289 : 4 mars - 16 décembre 1948.

Cote
3Q3/1382
 Date
1947-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°288 : 29 avril 1947 - 2 mars 1948.

Cote
3Q3/1381
 Date
1947-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°287 : 30 janvier 1946 - 29 avril 1947.

Cote
3Q3/1380
 Date
1946-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°17

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 30.10.1946 au 28.11.1947

Cote
1630W/24
 Date
1946-1947
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°18

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°286 : 6 mai 1944 - 30 janvier 1946.

Cote
3Q3/1379
 Date
1944-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°19

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 15.O9.1945 du 30.10.1946

Cote
1630W/23
 Date
1945-1946
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°20

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 21.12.1943 au 18.09.1945.

Cote
1630W/22
 Date
1943-1945
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°21

Pénal : correctionnel et criminel. - Instruction : enregistrement des prévenus avec état de l'instruction et résultat de l'affaire.

Cote
3U/1394
 Date
1935-1945
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Instruction :...
Résultat n°22

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°285 : 3 octobre 1942 - 5 mai 1944.

Cote
3Q3/1378
 Date
1942-1944
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°23

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 24.07.1942 au 21.12.1943.

Cote
1630W/21
 Date
1942-1943
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°24

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°284 : avril 1941 - septembre 1942.

Cote
3Q3/1377
 Date
1941-1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°25

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce 19.05.1941 au 29.07.1942.

Cote
1630W/20
 Date
1941-1942
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°26

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/62
 Date
1937-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°27

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/61
 Date
1933-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°28

Parquet, affaires criminelles. - Instruction : enregistrement des contraintes par corps.

Cote
3U/50
 Date
1928-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction : enregistrement...
Résultat n°29

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/60
 Date
1930-1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°30

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/59
 Date
1927-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°31

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des détenus (présence de détenus mineurs) pour faits de toute espèce et leurs demandes d'appels.

Cote
3U/64
 Date
1916-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°32

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/58
 Date
1923-1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°33

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/57
 Date
1916-1923
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°34

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement des actes de l'autorité portant nomination à des fonctions ou emplois d'officiers ministériels, de fonctionnaires et de gardes particuliers.

Cote
3U/714
 Date
1875-1921
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : enregistrement...
Résultat n°35

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des détenus (présence de détenus mineurs) pour faits de toute espèce et leurs demandes d'appels.

Cote
3U/63
 Date
1895-1915
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°36

Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

Cote
3U/1817
 Date
1901-1914
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
Résultat n°37

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/56
 Date
1900-1909
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°38

Justice de paix de Corbeil. - Cahiers d'enregistrement des frais de justice de paix (juin 1904-janvier 1907).

Cote
4U/404
 Date
1904-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Cahiers d'enregistrement...
Résultat n°39

Pénal : correctionnel et criminel. - Instruction : enregistrement des prévenus avec état de l'instruction et résultat de l'affaire.

Cote
3U/1393
 Date
1898-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Instruction :...
Résultat n°40

Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire, enregistrement des récidivistes : pour faits de toutes espèces, pour faits de chasse ayant été privés du droit d'obtenir un permis, pour délits emportant la privation du droit de vote.

Cote
3U/1816
 Date
1880-1900
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...