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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°284 : avril 1941 - septembre 1942.

Cote
3Q3/1377
 Date
1941-1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°2

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

Cote
L/218
 Date
1790-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...
Résultat n°3

Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables.

Cote
1224W/209
 Date
1954-1955
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement : pièces comptables....
Résultat n°4

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

Cote
L/205
 Date
1791-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, inscription hypothécaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...
Résultat n°5

Comptabilité. - Amendes de composition : registre, états. Enregistrement des timbres. Infractions à la circulation. - Procès-verbaux. ORSAY. - Mobilier, vente aux enchères : affiche.

Cote
1224W/211
 Date
1964-1980
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, statistique, procès-verbal, affiche

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Amendes de composition : registre,...
Résultat n°6

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce 19.05.1941 au 29.07.1942.

Cote
1630W/20
 Date
1941-1942
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°7

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/59
 Date
1927-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°8

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/62
 Date
1937-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°9

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt des actes mis au tableau de l'auditoire pour les lettres de ratification, (janvier-avril 1793).

Cote
L/221
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...
Résultat n°10

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 412-514 (vendémiaire - pluviôse anIII).

Cote
L/207
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, inscription hypothécaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...
Résultat n°11

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art.629-783 (floréal an III - nivôse an IV).

Cote
L/209
 Date
1795-1796
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, inscription hypothécaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...
Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°291 : 17 mars 1950 - 12 novembre 1952.

Cote
3Q3/1384
 Date
1950-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°294 : 11 octobre 1954 - 14 décembre 1955.

Cote
3Q3/1387
 Date
1954-1955
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°14

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/213
 Date
1967-1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°15

Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement des actes d'autorisations, données aux mineurs émancipés, de faire du commerce.

Cote
3U/1301
 Date
1828-1857
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Commercial. - Actes de commerce : registre d'enregistrement...
Résultat n°16

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/212
 Date
1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°17

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°289 : 4 mars - 16 décembre 1948.

Cote
3Q3/1382
 Date
1947-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°18

Registre des recettes, actes arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce du 21.12.1943 au 18.09.1945.

Cote
1630W/22
 Date
1943-1945
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, actes arrêts et jugements des...
Résultat n°19

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Un registre des sentences et appointements donnés au siège de la Prévôté de Montlhéry (8 janvier 1590-24 décembre 1590) ; un registre des publications, enregistrement des donations, substitutions, testaments, aveux dénombrements (25 septembre 1767-6 février 1790)

Cote
B/2557
 Date
1590-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
déclaration féodale, registre, acte authentique

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°20

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 230-411 (vendémiaire an II - vendémiaire an III).

Cote
L/206
 Date
1793-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, inscription hypothécaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...