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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre de correspondance (5 messidor an 12 - 21 août 1844), d'inscription des dépenses et des recettes, et des mandats de paiement (1813, 1851-1852), d'inscription des procès-verbaux d'enquêtes publiques (1851 - 1868).

    Date

    1804-1868

    Cote

    EDEPOT80 2D/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Travaux d'élargissement et de rectification à réaliser sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 3 : plans parcellaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1868 - 1876). Adoucissement de la cote d'Armont [chemin vicinal ordinaire n°3], recours à l'emprunt : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, instructions et correspondance de la Caisse des dépôts et consignations, tableaux d'amortissement ; désignation d'un commissaire-enquêteur ; exécution des travaux, plainte d'un entrepreneur : rapport de l'agent-voyer communal (1880 - 1895). Travaux d'entretien de la voirie vicinale, réfection du pavage et du goudronnage, entretien des bas-côtés : arrêtés préfectoraux, engagements des entrepreneurs, devis, occupations temporaires de terrains, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, affiche, plan, correspondance (1827 - 1956). Correspondance (1930).

    Date

    1827-1956

    Cote

    EDEPOT20 1O/11

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Usages locaux : réponse à une enquête du Ministère de l'Intérieur.

    Date

    1845

    Cote

    EDEPOT7 1I/8

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Usages locaux : réponse à une...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dérivation des sources de la Vanne pour le service de la ville de Paris : enquête d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation, généralités (1866-1871) ; extraction des matériaux dans les communes de Chevannes, Courances, Coudray-Montceaux, Dannemois, Essonnes, Grigny, Lisses, Mennecy, Milly, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon et Wissous (1866-1871) ; traversée des routes départementales n° 30 à Champrosay, n° 54 de Melun à Milly et n° 3 de Corbeil à Versailles, de la route impériale n° 191 d'Etampes à Corbeil (1869-1870).

    Date

    1866-1871

    Cote

    3S/1

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Dérivation des sources de la Vanne pour le service...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement des abords ; enquête d'utilité publique et parcellaire ; déviation : plans.

    Date

    1955-1956

    Cote

    1502W/510

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

    Date

    1959-1963

    Cote

    1502W/57

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier d'enquête d'utilité publique, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, dossiers individuels 1 à 148.

    Date

    1960-1975

    Cote

    1583W/66

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 2/2.

    Date

    1962-1982

    Cote

    3336W/36

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Gif-sur-Yvette.
    • ZAC de Courcelles.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Enquête 1961, canton de Villeneuve-Saint-Georges

    Date

    novembre 1962

    Cote

    GBR/1510

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Enquête 1961, canton de Villeneuve-Saint-Georges
  10. Résultat n°10

    Boissy-sous-Saint-Yon, ZAC de Boissy-sous-Saint-Yon.

    Date

    1964-1986

    Cote

    3336W/23

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Boissy-sous-Saint-Yon, ZAC de Boissy-sous-Saint-Yon.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction : achat du terrain : dossier d'enquêtes d'utilité publique et parcellaire, procédures d'acquisitions foncières (1967), avis des Domaines, ordonnance d'expropriation (1966), saisine du juge (1966), arrêté de cessibilité (1966), arrêté d'utilité publique (1966), indemnités de dépossession et d'éviction, notification des mémoires d'offres (1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    1345W/714

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Transformation de l'Association syndicale d'irrigation du Hurepoix, d'association libre en association autorisée : un arrêté préfectoral, correspondance (1967) ; enquête d'utilité publique concernant les travaux d'irrigation présentés par cette association : rapport du commissaire-enquêteur, correspondance (1968 - 1969).

    Date

    1967-1969

    Cote

    EDEPOT80 3O/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE). - Communes commençant par les lettres N à R.

    Date

    1967

    Cote

    1061W/5

    • Contexte : ENQUETE PAR COMMUNE POUR LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,...

    • Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier 1/2.

    Date

    1968-1973

    Cote

    3336W/33

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Courcouronnes.
    • ZAC de Courcouronnes.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Bures-sur-Yvette, Orsay et les Ulis, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Bures-Orsay.

    Date

    1968-1973

    Cote

    3336W/151

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Bures-sur-Yvette, Orsay et les Ulis, zone à urbaniser...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  16. Résultat n°16
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

    Date

    1968

    Cote

    18FI/1198

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  17. Résultat n°17

    Procédure de consultation locale sur l'organisation de la région.

    Date

    1968

    Cote

    938W/41

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Procédure de consultation locale sur l'organisation...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.

    Date

    1969-1980

    Cote

    3336W/32

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  19. Résultat n°19

    ZAC de la Sucrerie.

    Date

    1969-2012

    Cote

    3336W/17

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Morigny-Champigny.
    • ZAC de la Sucrerie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  20. Résultat n°20

    ZAC de Morsang-sur-Orge.

    Date

    1969

    Cote

    3336W/20

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Morsang-sur-Orge.
    • ZAC de Morsang-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)