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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre de correspondance (5 messidor an 12 - 21 août 1844), d'inscription des dépenses et des recettes, et des mandats de paiement (1813, 1851-1852), d'inscription des procès-verbaux d'enquêtes publiques (1851 - 1868).

Date

1804-1868

Cote

EDEPOT80 2D/4

Résultat n°2

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Travaux d'élargissement et de rectification à réaliser sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 3 : plans parcellaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1868 - 1876). Adoucissement de la cote d'Armont [chemin vicinal ordinaire n°3], recours à l'emprunt : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, instructions et correspondance de la Caisse des dépôts et consignations, tableaux d'amortissement ; désignation d'un commissaire-enquêteur ; exécution des travaux, plainte d'un entrepreneur : rapport de l'agent-voyer communal (1880 - 1895). Travaux d'entretien de la voirie vicinale, réfection du pavage et du goudronnage, entretien des bas-côtés : arrêtés préfectoraux, engagements des entrepreneurs, devis, occupations temporaires de terrains, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, affiche, plan, correspondance (1827 - 1956). Correspondance (1930).

Date

1827-1956

Cote

EDEPOT20 1O/11

Résultat n°3

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Usages locaux : réponse à une enquête du Ministère de l'Intérieur.

Date

1845

Cote

EDEPOT7 1I/8

Résultat n°4

Dérivation des sources de la Vanne pour le service de la ville de Paris : enquête d'utilité publique (1866), décret autorisant la dérivation, désignation des communes concernées, règlementation, généralités (1866-1871) ; extraction des matériaux dans les communes de Chevannes, Courances, Coudray-Montceaux, Dannemois, Essonnes, Grigny, Lisses, Mennecy, Milly, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Villabé, Viry-Châtillon et Wissous (1866-1871) ; traversée des routes départementales n° 30 à Champrosay, n° 54 de Melun à Milly et n° 3 de Corbeil à Versailles, de la route impériale n° 191 d'Etampes à Corbeil (1869-1870).

Date

1866-1871

Cote

3S/1

Résultat n°5

Chemin Départemental 31, pont de RIS-ORANGIS. - Aménagement des abords ; enquête d'utilité publique et parcellaire ; déviation : plans.

Date

1955-1956

Cote

1502W/510

Résultat n°6

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Date

1959-1963

Cote

1502W/57

Résultat n°7

VAUHALLAN, LISSES, VILLABE. - Zone d'habitation : dossier d'enquête d'utilité publique, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, dossiers individuels 1 à 148.

Date

1960-1975

Cote

1583W/66

Résultat n°8

Dossier 2/2.

Date

1962-1982

Cote

3336W/36

Résultat n°9

Enquête 1961, canton de Villeneuve-Saint-Georges

Date

novembre 1962

Cote

GBR/1510

Résultat n°10

Boissy-sous-Saint-Yon, ZAC de Boissy-sous-Saint-Yon.

Date

1964-1986

Cote

3336W/23

Résultat n°11

Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction : achat du terrain : dossier d'enquêtes d'utilité publique et parcellaire, procédures d'acquisitions foncières (1967), avis des Domaines, ordonnance d'expropriation (1966), saisine du juge (1966), arrêté de cessibilité (1966), arrêté d'utilité publique (1966), indemnités de dépossession et d'éviction, notification des mémoires d'offres (1968).

Date

1966-1968

Cote

1345W/714

Résultat n°12

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Transformation de l'Association syndicale d'irrigation du Hurepoix, d'association libre en association autorisée : un arrêté préfectoral, correspondance (1967) ; enquête d'utilité publique concernant les travaux d'irrigation présentés par cette association : rapport du commissaire-enquêteur, correspondance (1968 - 1969).

Date

1967-1969

Cote

EDEPOT80 3O/1

Résultat n°13

Enquête pour la Communauté économique européenne (CEE). - Communes commençant par les lettres N à R.

Date

1967

Cote

1061W/5

Résultat n°14

Dossier 1/2.

Date

1968-1973

Cote

3336W/33

Résultat n°15

Bures-sur-Yvette, Orsay et les Ulis, zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Bures-Orsay.

Date

1968-1973

Cote

3336W/151

Résultat n°16
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

1 media

Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture d'une enquête parcellaire en vue de l'acquisition, par l'Etat, des terrains destinés à la construction d'un Hôtel des Postes à Longjumeau, 20 août 1968.

Date

1968

Cote

18FI/1198

Résultat n°17

Procédure de consultation locale sur l'organisation de la région.

Date

1968

Cote

938W/41

Résultat n°18

Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.

Date

1969-1980

Cote

3336W/32

Résultat n°19

ZAC de la Sucrerie.

Date

1969-2012

Cote

3336W/17

Résultat n°20

ZAC de Morsang-sur-Orge.

Date

1969

Cote

3336W/20