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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAIN - SEDD.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2796W/28

    • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • SAIN - SEDD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/41

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lettres MOK-MPI.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2755W/106

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres MOK-MPI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAU-FERN (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1270W/29

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DOSS-DUBO (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1269W/32

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1733W/306

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2620W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

    Date

    1982

    Cote

    1284W/50

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1733W/289

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2619W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres MON-PAG (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/24

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

    Date

    1982

    Cote

    1579W/95

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

    Date

    1982

    Cote

    1579W/89

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PAR-PAU (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1164W/73

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    dossiers des mineurs protégés de J à M

    Date

    1991

    Cote

    1636W/87

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • dossiers des mineurs protégés de J à M

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

    Date

    1986

    Cote

    1284W/13

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1985

    Cote

    1579W/136

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1976W/388

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres REI-SIT (26 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres O-W (1995)

    Date

    1995

    Cote

    2043W/58

    • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

    • Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ROT-SABL (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1269W/70

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/177

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lettres BOUI.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2755W/26

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres BOUI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres TIL-TRO (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1270W/66

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/66

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants sortis, lettres QUE (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1265W/73

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres BENHE-BIS (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/6

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres PAS (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1173W/72

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    1/2.

    Date

    1957

    Cote

    3222W/4

    • Contexte : 3222W Accueil familial : dossiers de carrière des assistants...

    • AGNE.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE ACCUEIL FAMILIAL DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE ACCUEIL FAMILIAL DEPARTEMENTAL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres REZ-ROC (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/56

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres CHIA-COT (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1173W/24

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2332W/29

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    1ère partie.

    Date

    2012

    Cote

    3114W/25

    • Contexte : 3114W Chambre du conseil : dossiers de procédures pénales...

    • 2012.
    • Audience du 10 février 2012, chambre 105.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL POUR ENFANTS (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL POUR ENFANTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres CHAN-DIA (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1271W/7

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres AT-AYA (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1269W/7

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1976W/132

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  37. Résultat n°37

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres SOU (1963-1977).

    Date

    1963-1977

    Cote

    879W/8

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    2/2.

    Date

    1957

    Cote

    3222W/5

    • Contexte : 3222W Accueil familial : dossiers de carrière des assistants...

    • AGNE.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE ACCUEIL FAMILIAL DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE ACCUEIL FAMILIAL DEPARTEMENTAL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Aba - Zai.

    Date

    1998

    Cote

    3153W/3

    • Contexte : 3153W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

    • Nés en 1998.
    • Aba - Zai.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2011, lettres PER-PEU.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2621W/120

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers de tutelle des mineurs : 278 - année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1733W/278

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Dossiers de tutelle des mineurs : 278 - année 1990....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DEV-DUB, WU (1986).

    Date

    1986

    Cote

    1266W/19

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BRIE (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1164W/19

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers civils de tutelles de mineurs (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2206W/7

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

    • Dossiers civils de tutelles de mineurs (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres TRZ-VALL (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1173W/93

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ROU-SAL (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1270W/62

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Service aide sociale à l'enfance Territorialisée : dossiers accueil mère et enfant âgé de moins de 3 ans, lettres K-Sa (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2011W/25

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service aide sociale à l'enfance Territorialisée :...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants sortis, lettres FOU-GARC (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1265W/38

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lettres DOR-DUA.

    Date

    1993-2008

    Cote

    2755W/47

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres DOR-DUA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Audience du 26 mars 2013, chambre 106, .

    Date

    2013

    Cote

    3114W/49

    • Contexte : 3114W Chambre du conseil : dossiers de procédures pénales...

    • 2013.
    • Audience du 26 mars 2013, chambre 106, .

    Producteur :

    TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL POUR ENFANTS (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / TRIBUNAL POUR ENFANTS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers tutelles mineurs (avril 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2332W/32

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles mineurs (avril 2002).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Service aide sociale à l'enfance Territorialisée (1987-2006) : dossiers accueil mère et enfant âgé de moins de 3 ans, lettres F (1987), lettres B-F (1988), lettres B-T (1989), lettres A-W (1990), lettres C-R (1991), lettres A-T (1992), lettres A-C (1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2011W/1

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service aide sociale à l'enfance Territorialisée (1987-2006)...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DUP-FAÏ (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1270W/28

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DHE-DO (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/21

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Lettres BENK-BENY.

    Date

    1989-2012

    Cote

    2755W/19

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres BENK-BENY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossier individuel des enfants et des adultes suivis, lettres GO à GU.

    Date

    1984-1999

    Cote

    2042W/16

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

    • Dossier individuel des enfants et des adultes suivis,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant), CDAS-PMI ARPAJON-BRETIGNY (service versant), SERVICE ADOPTION (service versant)

  57. Résultat n°57

    Aide sociale à l'enfance : anciens dossiers d'adoption venant de Versailles (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/33

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : anciens dossiers d'adoption...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres TRE-VIS (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/30

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres PLA-PUG (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/26

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossiers de tutelle de mineurs (Février 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1965W/3

    • Contexte : 1965W Dossiers des tutelles des mineurs et des majeurs...

    • Dossiers de tutelle de mineurs (Février 1997).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection,lettres LARR-LAU (1975).

    Date

    1975

    Cote

    991W/101

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    SCHE - SOHI.

    Date

    1994-2011

    Cote

    2797W/24

    • Contexte : 2797W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • SCHE - SOHI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

  63. Résultat n°63

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT75 5Q/10

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres A-D (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1976W/124

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres A-D...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  65. Résultat n°65

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres JA-KAU (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/18

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres BOUAL-BOUH (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/10

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Lettres JOSS-KAM.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2755W/75

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres JOSS-KAM.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAG-FRE (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/26

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Lettres BANT-BAYA.

    Date

    1990-2012

    Cote

    2755W/15

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres BANT-BAYA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2011, lettres BEU-BLA.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2621W/20

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances, ordonnances en matière de tutelle aux prestations sociales des majeurs (article 1167 du code de la sécurité sociale).

    Date

    1980

    Cote

    1284W/5

    • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Tutelle et curatelle des mineurs et majeurs protégés...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DAN-DEG (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/18

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ROB-ROUC (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1173W/80

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2011, lettres GIE-GOFFI.

    Date

    1990-2005

    Cote

    2621W/64

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Lettres HARB-HARF.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2755W/68

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres HARB-HARF.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2011, lettres GUE-GUIG.

    Date

    1987-2011

    Cote

    2621W/67

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres REZ-ROUSS (1988).

    Date

    1988

    Cote

    1268W/42

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres MART-MAX (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1269W/57

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection,lettres SEM-SPE (1975).

    Date

    1975

    Cote

    991W/134

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    TAB - ZAR.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2779W/17

    • Contexte : 2779W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • TAB - ZAR.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant)