|
Résultat n°1
|
|
|
Cote 2O/1564
|
Date 1906-1934
|
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
|
Type de document
tarif, règlement
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
|
|
Résultat n°2
|
1 media
|
|
Cote 57FI59/13
|
Date 1908
|
Lieu
CROSNE
|
Type de document
carte postale
|
|
-
Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
-
CARTES POSTALES DE COMMUNES
-
CROSNES
- Crosne.- Maison où naquit le grand écrivain Boileau...
|
|
Résultat n°3
|
|
|
Cote 27J/67
|
Date 1847-1881
|
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
|
Type de document
livre comptable
|
|
-
Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
|
|
Résultat n°4
|
|
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.
|
Cote E/4663
|
Date 1619
|
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHAMARANDE, PARIS Département
|
Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention, marché public, accord de travail
|
|
-
Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
|
|
Résultat n°5
|
|
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations
|
Cote EDEPOT19 1G/24
|
Date 1942-1946
|
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
|
Type de document
rôle d'imposition
|
|
-
Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
|
|
Résultat n°6
|
|
ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].
|
Cote 2O/1622
|
Date 1885-1934
|
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
|
Type de document
tarif, règlement, contrat
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
|
|
Résultat n°7
|
|
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).
|
Cote EDEPOT16 1G/15
|
Date 1940-1946
|
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
|
Type de document
matrice d'imposition
|
|
-
Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...
|
|
Résultat n°8
|
|
|
Cote 78J/373
|
Date 1948-1956
|
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
|
Type de document
registre, livre comptable
|
|
-
Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
- Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château de...
|
|
Résultat n°9
|
|
|
Cote E/4744
|
Date 1629
|
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET, PARIS Commune, EGLY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, SOUZY-LA-BRICHE
|
Type de document
minute notariale
|
|
-
Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
|
|
Résultat n°10
|
|
LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].
|
Cote 2O/1668
|
Date 1896-1939
|
Lieu
LONGJUMEAU Commune
|
Type de document
tarif, règlement
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
|
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote 78J/347
|
Date 1928-1945
|
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
|
Type de document
bulletin de salaire
|
|
-
Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
- Famille Darblay (Robert Darblay). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil...
|
|
Résultat n°12
|
|
|
Cote L/686
|
Date 1799
|
Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
|
Type de document
dossier de procédure, passeport
|
|
-
Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal correctionnel de Corbeil.
Dossiers de procédures...
|
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote 2O/1790
|
Date 1905-1933
|
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
|
Type de document
tarif, règlement
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....
|
|
Résultat n°14
|
|
Famille de BRETIGNIERES. - Procédures avec des particuliers. - Jacques de BRETIGNIERES contre Anne DUPONT, Louise GALLOIS, Marie de La PORTE et Jacques de La MARRE, domestiques de Eustache THIBEUF, tous accusés de vols et de détournements pendant la maladie de leur maître : témoignages des accusés, griefs de Jacques de BRETIGNIERES et réponses à griefs, requêtes (1713-1716).Jacques de BRETIGNIERES comme unique héritier d'Eustache THIBEUF contre Marie Louise DUPONT et consorts : contre Louis GALLOIS et Marie Louise DUPONT femme non commune en biens de Louis Robert MARGALLE, à propos de la disparition d'effets ayant appartenu à M de SAINT GERMAIN (1705) ; réponses à griefs de Jacques de BRETIGNIERES seul et unique héritier d'Eustache THIBEUF contre Marie Louise DUPONT qu'il accuse d'avoir volé plus de 40000 # lors de la mort de Eustache THIBEUF, chez qui elle était en service (1715) ; requête de Jacques de BRETIGNIERES qui demande la déchéance d'un legs fait à la nommée DUPONT, domestique de THIBEUF, jugée indigne à cause de vols par elle commis (1715) ; état des rentes appartenant à Jacques de BRETIGNIERES ; requête pour Jacques de BRETIGNIERES donataire universel d'Eustache THIBEUF contre Philibert DUPONT et Jacques de la MARRE, quittance de Marie Louise DUPONT et Jacques de La MARRE (1713-1716)) ; notes manuscrites de M de BRETIGNIERES. Jacques Louis de BRETIGNIERES, Joseph Joachim NOËL et les héritiers de Gatien CHOLET de LIEUSAINT (1792) ; citation requête de la commune d'ETIOLLES ; jugement de fin de non recevoir pour Gatien CHOLET journalier et consorts (1792) ; plaintes contre Gabriel Joseph MASSON de TIGERY (1791-1792).
|
Cote 77J/127
|
Date 1705-1792
|
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille de BRETIGNIERES. - Procédures avec des particuliers....
|
|
Résultat n°15
|
|
|
Cote 2O/1714
|
Date 1887-1932
|
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
|
Type de document
tarif, règlement
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
|
|
Résultat n°16
|
|
ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].
|
Cote 2O/1501
|
Date 1894-1934
|
Lieu
ATHIS-MONS Commune
|
Type de document
tarif, règlement, convention
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...
|
|
Résultat n°17
|
|
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er avril - 30 avril 1625). - Contrat de pension alimentaire entre Marie Bigot, d'une part, Denis Bedeau, son fils, charron à BOISSY, et Anne Hariveau, femme dudit Denis, d'autre part. - Contrat de mariage entre Michel Durand, laboureur à TORFOU, d'une part, et Hélène Vacher, femme en dernières noces de Jean Bérault, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Constitution d'une rente annuelle et perpétuelle au profit de Pierre Vacher, notaire royal à CHATRES (ARPAJON), par Jean Loyn le Jeune, et Basile Jullien, vignerons à BOISSY. - Vente de portion de maison, à BOISSY, rue du Monceau, faite à Jean Lambert le Jeune, marchand à BOISSY, par Jean Couette, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort d'Anne Bedeau, sa femme. - Accord et transaction entre Jean Sorieul le Jeune, vigneron à BREUX, d'une part, et Roch Girard, vigneron au même lieu, d'autre part. - Bail de maison et dépendances, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Didier Bézard, sergent au bailliage de BOISSY, par Clément Bedeau, mégissier à PARIS. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Catherine Le Coq, veuve de Jean Chardon, demeurant à CHATRES (ARPAJON), par Noël et Denis Dangente, vignerons à BOISSY. - Cession de droit de bail à Nicolas Courtin, vigneron à OLLAINVILLE, par Guillaume Maugeant, manouvrier à JOUY. - Contrat de mariage entre Jean Musnier, domestique de Louis Godillon, marchand à BOISSY, d'une part, et Geneviève Godillon, fille dudit Louis, et de Geneviève Lambot, d'autre part. - Quittance délivrée à Gilles Bourgeron, vigneron à OLLAINVILLE, en l'acquit de Perrine Vacher, veuve d'André Bedeau, par Anne Daigremont, veuve de noble homme Martin Porteau, en son vivant valet de chambre du Roi. - Actes intéressant les familles Vaillant et Hollier. - Prise à bail de pré, en l'étang au-dessous de FEUGERES, appartenant à Marie Daubray, dame de NAUFCHELLES et de BRUYERES-LE-CHATEL, représentée par Jean Lambert, sieur de Rochemont, par Pierre Guetteau, laboureur à FEUGERES. - Bail de pré, terre et vigne, terroirs de BREUX et JOUY, fait à Liénard Lambieux, laboureur à JOUY, par Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, tant en son nom que comme tuteur de César, Michel et Guillaume Fauveau. - Vente de droit sur une maison aux Sablons, faite à Jean Girard, vigneron à BOISSY, par Fiacre Réault, vigneron à JOUY, se portant fort de Louise Lamber, sa femme. - Inventaire après décès de Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, en son vivant forgeron à BOISSY, fait à la requête de Jean Couette, vigneron au même lieu, exécuteur testamentaire de ladite Bigot. - Accord et transaction entre Jeanne Girard, veuve de Simon Réault, demeurant à BREUX, assistée de Fiacre Réault, son fils, d'une part, et Jean Grandin, marchand charron à CHATRES (ARPAJON), d'autre part. - Transport d'héritages à François Leborgne, laboureur à BOISSY, par Etienne Brideron, marchand au même lieu. - Accord entre Antoine Pillas, laboureur à MORET, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Marin Marsault, berger à AVRAINVILLE, d'autre part. - Vente de vigne, à BOISSY, faite à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Julien Renères, vigneron au même lieu.
|
Cote E/4693
|
Date 1625
|
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, OLLAINVILLE, SAINT-YON, AVRAINVILLE
|
Type de document
minute notariale, contrat, dossier de pension, convention, bail, acte authentique
|
|
-
Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
|
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote L/437
|
Date 1792
|
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
|
Type de document
dossier de procédure
|
|
-
Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet.
Dossiers...
|
|
Résultat n°19
|
|
|
Cote PER3/8/45/7
|
Date 2003
|
Lieu
DOURDAN
|
Type de document
publication périodique
|
|
-
Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...
-
n°33-46
-
45
- Mémoires de Roustam 10e partie
|
|
Résultat n°20
|
|
CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).
|
Cote EDEPOT17 1G/38
|
Date 1936-1940
|
Lieu
CHAMPCUEIL
|
Type de document
matrice d'imposition
|
|
-
Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...
|
