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623 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/934
 Date
1380-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

Cote
A/1129
 Date
1504-1597
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus par le Grand-Conseil, qui ordonnent que les parties écriront et produiront. Requête du grand-prieur, contre les prétentions de M. de LA GUILLAUMIE, de s'approprier les eaux des sources et fontaines qui existent dans les rues de SENTENY ; requête présentée au Grand-Conseil pour faire supprimer l'épitaphe du sieur SANGUIN, autrefois seigneur des LYONS, qui est dans chapelle NOTRE-DAME à SENTENY. Placets, contredits, mémoires.

Cote
A/1138
 Date
1712
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
règlement, texte officiel, pétition

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus...
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1144
 Date
1711-1712
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

Cote
A/1198
 Date
1615-1773
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, SENART (FORET DE)
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise à BRUNOY, par Henry PUSSART, seigneur de PAVAN, à maître Girard BRUNET, avocat ; de plusieurs pièces de terre par les héritiers d'Augustin FRAGUIER à Jean-Baptiste BRUNET. Permission accordée par Marie BREBIETTE, veuve de Charles LE ROY, à Pierre BRUNET, de faire des fouilles dans quatre arpents sis aux BOSSERONS, afin d'y prendre les eaux qui peuvent s'y trouver. Echange entre Jean-Baptiste DU TILLET, marquis de LA BUSSIERE, et André DARTUS, seigneur de CROSNE [titres remis lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL par M. DU TILLET ; voy. A. 826 et 860].

Cote
A/1213
 Date
1665-1741
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

Cote
A/1278
 Date
1741-1754
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
avis, déclaration, autorisation d'urbanisme, dossier de procédure, titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

Cote
A/1279
 Date
1637-1733
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
Résultat n°9
ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée de l'Orge, [vers 1900], N et B. Dim. 24 x 33 cm.

1 media

ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée de l'Orge, [vers 1900], N et B. Dim. 24 x 33 cm.

Cote
2FI/3475
 Date
s.d
 Lieu
ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée...
Résultat n°10
ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée de l'Essonne, [vers 1900], N et B. Dim. 23 x 32,5 cm.

1 media

ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée de l'Essonne, [vers 1900], N et B. Dim. 23 x 32,5 cm.

Cote
2FI/3476
 Date
s.d
 Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), MENNECY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée...
Résultat n°11
BRUNOY. Vue des eaux de BRUNOY, dessin de H. Gravelot, gravure de B.P. Choffard, N et B. Dim. 26 x 41.

1 media

BRUNOY. Vue des eaux de BRUNOY, dessin de H. Gravelot, gravure de B.P. Choffard, N et B. Dim. 26 x 41.

Cote
3FI/25
 Date
1763
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

  • BRUNOY. Vue des eaux de BRUNOY, dessin de H. Gravelot,...
Résultat n°12

Une rigole. Forêt de SENART. Jules MICHELIN pinx. et lith., Impr. BERTAUTS, Paris, Dim. 20 x 27 cm.

Cote
4FI/348
 Date
s.d
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Une rigole. Forêt de SENART. Jules MICHELIN pinx. et...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES. - Projet de machine pour distribution d'eau, 20/07/1892 [copie de 1990].
Cote
5FI/420
 Date
mercredi 20 juillet 1892
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Projet de machine pour distribution...
Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES. - Acquisition de terrain près de l'usine des eaux, 01/02/1907 [copie de 1990].
Cote
5FI/421
 Date
vendredi 1er février 1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Acquisition de terrain près de...
Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES. - Page de titre du rapport sur l'amélioration du Service des Eaux, 1902 [copie de 1990].
Cote
5FI/428
 Date
1902
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Page de titre du rapport sur l'amélioration...
Résultat n°16

JUVISY-SUR-ORGE. - Chemin de JUVISY au bord de l'eau. Aquarelle CAPAUL de COLAMBERT.

Cote
5FI/1603
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Chemin de JUVISY au bord de l'eau....
Résultat n°17

Ravitaillement en eau de la locomotive 140 par la grue hydraulique, vers 1930, photo [copie de 1980].
Cote
5FI/1790
 Date
Vers 1930
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Ravitaillement en eau de la locomotive 140 par la grue...
Résultat n°18

MENNECY. - Les eaux de la VANNE. Dim. 15 x 24, N. et B.

Cote
6FI/37
 Date
1985-1996
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • MENNECY. - Les eaux de la VANNE. Dim. 15 x 24, N. et...
Résultat n°19

MENNECY. - Eaux de la VANNE. N. et B.

Cote
6FI/213
 Date
1992
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • MENNECY. - Eaux de la VANNE. N. et B.
Résultat n°20

CHALOU-MOULINEUX. - Source de la CHALOUETTE dite SAINTE-APOLLINE. N. et B.

Cote
6FI/253
 Date
1992
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, CHALOUETTE (COURS D EAU)
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

  • CHALOU-MOULINEUX. - Source de la CHALOUETTE dite SAINTE-APOLLINE....