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623 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1380-1746

    Cote

    A/934

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts de CORBEIL, qui sur la réquisition de M. DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, renvoie devant le grand maître des Eaux et Forêts l'instance commencée contre le sieur GALLET, poursuivi pour délit de pêche ; de la justice d'YERRES, qui condamne RAOULLET SAFFRAY en dix sols parisis d'amende, pour avoir tendu des collets dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Sentence du grand-maître des Eaux et Forêts, qui reconnaît à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, les droits de rivière, de pêche, de chasse et de garenne dans toute l'étendue de sa seigneurie ; du Châtelet de PARIS, qui reconnaît à messire DREUX BUDE les droits de châtellenie, de haute et basse justice et de voirie. Lettres patentes par lesquelles FRANCOIS Ier, roi de France, autorise messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, à changer les deux jours de foires qui se tiendront désormais les 29 et 30 août [sceau coupé] ; autres lettres patentes de FRANCOIS Ier et de HENRI III, relatives à la gruerie de SENART et à celle de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS ordonnant qu'il sera informé des entreprises faites par le juge gruyer de CORBEIL, sur les eaux et les bois appartenant aux sieurs DREUX et Pierre BUDE.

    Date

    1504-1597

    Cote

    A/1129

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus par le Grand-Conseil, qui ordonnent que les parties écriront et produiront. Requête du grand-prieur, contre les prétentions de M. de LA GUILLAUMIE, de s'approprier les eaux des sources et fontaines qui existent dans les rues de SENTENY ; requête présentée au Grand-Conseil pour faire supprimer l'épitaphe du sieur SANGUIN, autrefois seigneur des LYONS, qui est dans chapelle NOTRE-DAME à SENTENY. Placets, contredits, mémoires.

    Date

    1712

    Cote

    A/1138

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1711-1712

    Cote

    A/1144

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à Madame Charlotte de VILLERS-SAINT-PAUL, veuve de Christophe de LANNOY, contre une sentence des Eaux et Forêts qui lui interdit d'exploiter ses bois. Arrêt de la Table de Marbre à PARIS, relativement à l'élagage des arbres fait le long des routes de la forêt de SENART, dans les bois de M. de GUENEGAUD. Mémoires sur les entreprises faites dans les bois de M. de MONTMARTEL ; sur l'exemption du droit de gruerie, dont jouit le seigneur de BRUNOY. Sentence du prévôt de BRUNOY qui condamne MORISSON en deux cents livres d'amende et à la confiscation du fusil, pour avoir été trouvé chassant dans l'étendue de la seigneurie. Requête pour le prince d'ELBEUF, contre les officiers de la capitainerie de CORBEIL, qui ont fait emprisonner son garde et l'ont arrêté pendant qu'il chassait. Arrêt du Parlement de PARIS qui annule la procédure extraordinaire, faite en la justice de BRUNOY contre Pierre FIEVE et Médard OBERGET, emprisonnés pour délit de chasse, et condamne Joseph PARIS de MONTMARTEL, marquis de BRUNOY, en cent cinquante livres de dommages et intérêts ; ordonne la restitution du pistolet.

    Date

    1615-1773

    Cote

    A/1198

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise à BRUNOY, par Henry PUSSART, seigneur de PAVAN, à maître Girard BRUNET, avocat ; de plusieurs pièces de terre par les héritiers d'Augustin FRAGUIER à Jean-Baptiste BRUNET. Permission accordée par Marie BREBIETTE, veuve de Charles LE ROY, à Pierre BRUNET, de faire des fouilles dans quatre arpents sis aux BOSSERONS, afin d'y prendre les eaux qui peuvent s'y trouver. Echange entre Jean-Baptiste DU TILLET, marquis de LA BUSSIERE, et André DARTUS, seigneur de CROSNE [titres remis lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL par M. DU TILLET ; voy. A. 826 et 860].

    Date

    1665-1741

    Cote

    A/1213

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'une maison, sise...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

    Date

    1741-1754

    Cote

    A/1278

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

    Date

    1637-1733

    Cote

    A/1279

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée de l'Orge, [vers 1900], N et B. Dim. 24 x 33 cm.

    1 media

    ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée de l'Orge, [vers 1900], N et B. Dim. 24 x 33 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3475

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée...
  10. Résultat n°10
    ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée de l'Essonne, [vers 1900], N et B. Dim. 23 x 32,5 cm.

    1 media

    ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée de l'Essonne, [vers 1900], N et B. Dim. 23 x 32,5 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/3476

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • ESSONNE (Département).- Dérivation de la vanne, traversée...
  11. Résultat n°11
    BRUNOY. Vue des eaux de BRUNOY, dessin de H. Gravelot, gravure de B.P. Choffard, N et B. Dim. 26 x 41.

    1 media

    BRUNOY. Vue des eaux de BRUNOY, dessin de H. Gravelot, gravure de B.P. Choffard, N et B. Dim. 26 x 41.

    Date

    1763

    Cote

    3FI/25

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

    • BRUNOY. Vue des eaux de BRUNOY, dessin de H. Gravelot,...
  12. Résultat n°12

    Une rigole. Forêt de SENART. Jules MICHELIN pinx. et lith., Impr. BERTAUTS, Paris, Dim. 20 x 27 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/348

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Une rigole. Forêt de SENART. Jules MICHELIN pinx. et...
  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES. - Projet de machine pour distribution d'eau, 20/07/1892 [copie de 1990].

    Date

    mercredi 20 juillet 1892

    Cote

    5FI/420

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Projet de machine pour distribution...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES. - Acquisition de terrain près de l'usine des eaux, 01/02/1907 [copie de 1990].

    Date

    vendredi 1er février 1907

    Cote

    5FI/421

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Acquisition de terrain près de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES. - Page de titre du rapport sur l'amélioration du Service des Eaux, 1902 [copie de 1990].

    Date

    1902

    Cote

    5FI/428

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Page de titre du rapport sur l'amélioration...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    JUVISY-SUR-ORGE. - Chemin de JUVISY au bord de l'eau. Aquarelle CAPAUL de COLAMBERT.

    Date

    1993

    Cote

    5FI/1603

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Chemin de JUVISY au bord de l'eau....

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  17. Résultat n°17

    Ravitaillement en eau de la locomotive 140 par la grue hydraulique, vers 1930, photo [copie de 1980].

    Date

    Vers 1930

    Cote

    5FI/1790

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Ravitaillement en eau de la locomotive 140 par la grue...

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  18. Résultat n°18

    MENNECY. - Les eaux de la VANNE. Dim. 15 x 24, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/37

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • MENNECY. - Les eaux de la VANNE. Dim. 15 x 24, N. et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    MENNECY. - Eaux de la VANNE. N. et B.

    Date

    1992

    Cote

    6FI/213

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • MENNECY. - Eaux de la VANNE. N. et B.

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  20. Résultat n°20

    CHALOU-MOULINEUX. - Source de la CHALOUETTE dite SAINTE-APOLLINE. N. et B.

    Date

    1992

    Cote

    6FI/253

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • CHALOU-MOULINEUX. - Source de la CHALOUETTE dite SAINTE-APOLLINE....

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)