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Résultat n°1
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Cote 16J/241
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Date s.d
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
- |
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Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
- François PONCETTON. - Documents : autres documents...
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Résultat n°2
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Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : fournitures de sable, grès et marbre : extraction de sable : devis, correspondance, rapport d'expert, 1888-1898 ; dossier concernant les marchés passés entre la famille de COURCEL et HENRAUX propriétaire des carrières du MONT-ALTISSIMO, marbres de SERAVEZZA et CARRARE, correspondance et devis, 1888-1894 ; papiers des douanes, 1887-1890 ; travaux effectués par SAUVANET entrepreneur de travaux de rocaille et de ciment, devis et correspondance, 1888-1896. [81 pièces papier, 85 p. [5 dessins sur calque]].
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Cote 26J/175
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Date 1887-1898
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
marché public, correspondance, pièce comptable, document graphique, rapport d'expertise
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...
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Résultat n°3
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Cote PBR/1467
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Date 1888
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Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
brochure
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Les péages d'Etampes et de la Ferté-Alais
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Résultat n°4
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Cote INV/664/1
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Date 1893
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Lieu
PUY-DE-DOME
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Type de document
mercuriale
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
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Résultat n°5
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Cote INV/572
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Date 1915
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Lieu
MEUSE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série P : Finances
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Résultat n°6
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Recette centrale contrôle de Longjumeau, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire :1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1947-1952).
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Cote 2170W/1
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Date 1947-1952
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Lieu
ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette centrale contrôle de Longjumeau, bureau de...
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Résultat n°7
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Recette centrale de Juvisy-sur-Orge, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire :1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1952-1956).
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Cote 2170W/2
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Date 1952-1956
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Lieu
ULIS (LES) Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette centrale de Juvisy-sur-Orge, bureau de Longjumeau...
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Résultat n°8
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Cote EDEPOT11 6F/1
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Date 1953-1960
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Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
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Type de document
arrêté du maire, circulaire
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Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mesures d'exception : fixation...
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Résultat n°9
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Recette centrale d'Arpajon, bureau de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches respectives est destiné à servir dans le bureau de LONGJUMEAU à inscrire : 1° les déclarations donnant ouverture à la perception des droits de licence, 2° celles relatives à la fabrication des vins, cidres, poirés et hydromels, aux vinages, etc, 3° celles des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à jouir de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leur récolte, 4° celles des contribuables qui renoncent à leur profession, 5° les déclarations relatives aux vaisseaux, aux fûts de grande dimension et aux alambics etc.] (1957-1959).
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Cote 2170W/3
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Date 1957-1959
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Lieu
ULIS (LES) Commune, ARPAJON Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette centrale d'Arpajon, bureau de Longjumeau :...
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Résultat n°10
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Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1959-1962).
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Cote 2170W/4
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Date 1959-1962
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau,...
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Résultat n°11
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Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1962-1965).
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Cote 2170W/5
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Date 1962-1965
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau,...
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Résultat n°12
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Contribution indirecte, deuxième division de Paris 67, recette de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon et recette locale d'Arpajon et Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre (1967-1968) concernant le laboratoire Nativelle fabricants de produits pharmaceutiques.] (1965-1969).
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Cote 2170W/6
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Date 1965-1969
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte, deuxième division de Paris...
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Résultat n°13
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Cote 1223W/8
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Date 1967
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
correspondance
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Contexte : CABINET DU PREFET X.
- Secrétariat général : correspondance relative à la...
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Résultat n°14
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Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres.] (1968-1969 et 1969-1970), concernant les transports (1968-1970).
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Cote 2170W/7
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Date 1968-1970
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Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau,...
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Résultat n°15
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Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter un registre (1970-1971) concernant le transports.] (1970-1972).
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Cote 2170W/8
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Date 1970-1972
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Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte de la division Corbeil-Essonnes-Longjumeau,...
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Résultat n°16
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Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1972-1974).
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Cote 2170W/9
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Date 1972-1974
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Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau,...
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Résultat n°17
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Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter 1 registre (1975) concernant le laboratoire Nativelle fabricant de produits pharmaceutiques et un registre (1975-1977) de débits de boissons.] (1974-1979).
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Cote 2170W/10
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Date 1974-1979
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Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau,...
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Résultat n°18
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Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau, recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter 1 registre (1979-1982) concernant le laboratoire Nativelle fabricant de produits pharmaceutiques et deux registres (1977-1980) de débits de boissons.] (1977-1982).
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Cote 2170W/11
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Date 1977-1982
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Lieu
ULIS (LES) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Contribution indirecte, division Corbeil-Essonnes Longjumeau,...
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Résultat n°19
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Cote INV/704
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Date 1979
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Lieu
BAS-RHIN
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870
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Résultat n°20
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Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).
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Cote 2170W/12
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Date 1980-1982
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Lieu
ULIS (LES) Commune
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Type de document
déclaration de douane
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Contexte : DEBIT DE BOISSONS
- Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
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