Filtrer les résultats
Multimédias
  • 27
  • 1
Période
  • 2
  • 10
  • 25
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 16
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 9
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 28
  • 25
  • 10
  • 7
  • 7
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
Personnes
  • 2

28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

    Date

    1857-1860

    Cote

    EDEPOT71 3F/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2
    Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

    1 media

    Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

    Date

    1824-1934

    Cote

    7S/111

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).

    Date

    1786-1942

    Cote

    7S/156

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée de drainage dit : Fresneau et autres, budget de 1936 ; comptes de gestion (1933-1940) association syndicale autorisée de drainage dit : Frileuse à Janvry et Briis sous Forges, budget de 1936 ; comptes de gestion (1936-1939). Limours : association syndicale autorisée de drainage : Les Concessions, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934). Longpont-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage : La Vallée à Longpont et Montlhéry, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : La Chartre de Longpont, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : Les Jardins du Mesnil, budget de 1936, dépenses de 1933, comptes de gestion (1932-1940). Longjumeau : association syndicale autorisée La Vallée de l'Yvette, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) pièces justificatives (1935-1937), règlement d'eau (1935). Marcoussis : association syndicale autorisée de drainage dite de La Plaine de Couard à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934-1937) ; association syndicale autorisée de drainage dite : La Plaine de Beauvert et Le Gue à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937); association syndicale autorisée de drainage dite : La Greffière à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; pièces justificatives de 1937 ; association syndicale autorisée de drainage dite : Le Chêne rond à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1935-1936). Nozay : association syndicale autorisée de drainage : Bel-Ebat, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1936) ; association syndicale autorisée de drainage : Le Bois Clair à Nozay et la Ville du Bois, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1936-1937) ; association syndicale autorisée de drainage La Futaie à Nozay, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932) ; association syndicale autorisée dite de la Poitevine-Villarceaux, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1933) ; association syndicale autorisée dite de Villiers, Lunezy et le Village, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives de 1932 ; association syndicale autorisée dite du Versant du Mort-Rû, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1932-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage le Petit Gobert, comptes de gestion (1933-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage la Plaine de Nozay, comptes de gestion (1913-1940), pièces comptables (1913 - 1916)

    Date

    1913-1940

    Cote

    7S/135

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1968). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la Sallemouille. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1931-1932). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la région de CHEPTAINVILLE. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1959). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de LA-FERTE-ALAIS. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de l'Yvette. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1945-1961).

    Date

    1931-1966

    Cote

    1119W/17

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle et aqueduc de Saclay (1796-1930).

    Date

    1796-1930

    Cote

    2Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Rigoles de Saint-Aubin et de Palaiseau, étang de Villiers-le-Bâcle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ASSAINISSEMENT (1863-1940) .

    Date

    1863-1940

    Cote

    7S/134

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • ASSAINISSEMENT (1863-1940) .

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Enquête drainage : dossiers d'enquête (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1819W/3

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête drainage : dossiers d'enquête (1983).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  9. Résultat n°9

    Assainissement agricole. - JUVISY-SUR-ORGE, MASSY, syndicat d'étude du bassin de la Prédecelle : constitution (1962-1963). BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LES GRANGES-LE-ROI, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MILLY-LA-FORET, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS, VIGNEUX-SUR-SEINE, LA VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON. - PTT, contrôle de légalité (1958-1964).

    Date

    1958-1963

    Cote

    1130W/18

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Assainissement agricole. - JUVISY-SUR-ORGE, MASSY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHEVANNES. - Direction générale des eaux et forêts. - Association syndicale libre de Chevannes, travaux d'assainissement et de drainage : état parcellaire, bulletin d'adhésion, calque, acte d'association l'Abeille (24 juin 1928) ; projet de drainage et d'assainissement des terres arables aux lieux-dits le Girulien, la Prairie, le trou à Martin : mémoire explicatif, profil en long, devis descriptif et estimatif (1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    EDEPOT53 3O/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Direction générale des eaux et forêts....

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931) : barrage (1901) murs (1886-1897), déversements (1931), alignement (1906) ; ruisseau Blanc, rû Morteau : inondation (1930), ruisseau du Paradis (1881-1890), rû du Parc d'Orsay (1935), ruisseau des Parts (1889-1890) , rivière de Petit-Vaux (1899), rû du Rouillon (1824-1932) : réglement de l'étang du sieur Delorme à Nozay (1844-1853), déversement d'eau de drainage (1932), rû de Valleuse à Orsay (1926-1930), ruisseau de Vataneul à Villebon-sur-Yvette (1897-1905), rû de Vaubaron à Bures-sur-Yvette (1864-1931) : pont (1864), barrage (1903) ; canal d'Orsay : curage et renouvellement des eaux (1808-1832) ; étang du parc de Lozère à Palaiseau (1931).

    Date

    1808-1932

    Cote

    7S/96

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Ruisseau de Mondétour (1886-1931)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Autoroute A6. - Drainage agricole ; contentieux administratif ; réclamation : documentation technique, plans, photographies.

    Date

    1959-1964

    Cote

    1502W/96

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Drainage agricole ; contentieux administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes, 1873-1899 [1] ; bail d'immeuble, 1892-1939 [2] ; pompe à incendie : acquisition, 1850-1908 [3] ; puits : travaux, 1873-1911 [4] ; abreuvoir : construction, 1878 [5] ; mare de Montmidi : acquisition, vente PINOTEAU, 1872-1873, 1920 [6] ; mare de l'ALUN : aliénation, 1898-1899 [7] ; lavoir : réparations, drainage, remplacement du fossé, 1808-1921 [8].

    Date

    1808-1939

    Cote

    2O/804

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le Chaulage et le drainage dans le département de Seine-et-Oise

    Auteur

    BLANCHARD

    Date

    1930

    Cote

    REV138/5/10/2

    • Contexte : CONFERENCE DES SOCIETES SAVANTES, LITTERAIRES ET ARTISTIQUES...

    • n° 10 et 11
    • 10
    • Le Chaulage et le drainage dans le département de Seine-et-Oise
  15. Résultat n°15

    Famille de la BAUME PLUVINEL. - Dossier concernant les travaux de canalisation, nivellement et drainage à exécuter dans les fossés du vieux château de MARCOUSSIS appartenant au marquis de LA BAUME : devis, notes, petits plans, correspondance (1885). Correspondance à M de LA BAUME à MARCOUSSIS : lettres d'Alexandre ESPRIT avoué (1888), lettre de PAIRAULT libraire qui propose la vente d'un autographe de M de PLUVINEL, réponse (1881).

    Date

    1881-1885

    Cote

    13J/39

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de la BAUME PLUVINEL. - Dossier concernant...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  16. Résultat n°16

    ETRECHY. - Stade municipal, avant projet : plan de situation, état des lieux, plan des terrassements, cahier des profils, plan de drainage, assainissements, distribution d'eau, 1961, Ech. 1/500. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,59 x 1,235 m, 0,355 x 4,27 m, 0,29 x 0,865 m, 0,455 x 1,21 m, 0,42 x 1,12 m, 0,45 x 1,215 m, 0,445 x 1,135 m, 0,455 x 1,16 m, 0,45 x 0,92 m, 0,455 x 0,89 m. [10 plans].

    Date

    1961

    Cote

    784W/304

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ETRECHY. - Stade municipal, avant projet : plan de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHEVANNES. - Drainage du cimetière : devis extrait du registre de délibérations (1928) ; syndicat des communes de Mennecy et environ pour l'électricité : budget primitif et supplémentaire (1924-1926) ; association syndicale autorisée pour l'assainissement des terres avoisinant l'étang de Saint-Thibaut et la mare du Poncelet dans les communes de Champcueil et de Chevannes : adhésions, convocations à l'Assemblée générale, pouvoirs, enquête, profil en long, en travers, plans d'ensemble, plan parcellaire, mémoire explicatif, procès-verbal, arrêté préfectoral, devis descriptif, état parcellaire (1920).

    Date

    1920-1928

    Cote

    EDEPOT53 3O/2

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Drainage du cimetière : devis extrait...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BONDOUFLE,Golf, travaux de drainage : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 89-2047 avec Robert, (1989). EVRY. - Quartier des AUnettes, travaux de plantations sur la place des Aunettes : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 90-1003 avec Prettre, (1990).

    Date

    1989-1990

    Cote

    1523W/2258

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,Golf, travaux de drainage : correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Location verbale des terrains de l'hôpital-hospice. - Acceptation ou renonciation des locataires (1940) ; extraits des registres de délibérations de la commission administrative de l'hôpital (1941) ; tableaux des droits d'enregistrement des locations verbales des terres de l'hospice (1941-1942) ; tableau avec désignation des immeubles, noms des locataires et prix des loyers [s.d.] ; note sur les conventions arrêtées entre l'hôpital et divers locataires de terrain concernant leur participation aux frais de drainage effectués sur ces terrains [s.d.].

    Date

    1940-1942

    Cote

    HDEPOT3 N/23

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Location verbale des terrains de l'hôpital-hospice....

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  20. Résultat n°20

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Syndicat agricole de GUIBEVILLE, dépôt des statuts à la mairie et demande d'autorisation pour ses activités : formulaire, procès-verbal de l'assemblée générale [deux exemplaires] (1945). Association syndicale agricole pour l'entretien des fossés et drainage de GUIBEVILLE-LA NORVILLE : projet de statuts (sans date). Société coopérative d'utilisation en commun du matériel agricole de GUIBEVILLE-AVRAINVILLE : statuts (sans date).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT71 3F/2

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Syndicat agricole...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)