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1 004 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1596).
Cote
E/4426
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, LARDY, TORFOU, EGLY, PARIS Département, SAINT-YON, MAUCHAMPS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
minute notariale, acte authentique, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°2

SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1599, 1638-1639, 1642-1644), (1656-1661), enquêtes sur les pillages et violences exercés sur la paroisse de Boigneville par l'armée partant de Montargis [Loiret] à Etampes et sur leur retour. Il s'agit de l'armée de Condé pendant un épisode de la Fronde (1652-1661)

Cote
B/2660
 Date
1599-1661
 Lieu
BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val et Buno).-...
Résultat n°3

PALAISEAU, publications.
Cote
79J50/7
 Date
1649-1894
 Lieu
PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
pétition, partition musicale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • PALAISEAU
  • PALAISEAU, publications.
Résultat n°4

FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

Cote
79J27/2
 Date
1778-1832
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
passeport, pétition

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FLEURY-MEROGIS
  • FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.-...
Résultat n°5

GRIGNY, culte.- Etat des fondations de l'église de Saint Antoine à Grigny (1782), quittance de la fabrique (1811), lettre du curé au ministre pour demander réparation des dommages causés par les prussiens (1816).

Cote
79J29/4
 Date
1782-1816
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • GRIGNY
  • GRIGNY, culte.- Etat des fondations de l'église de...
Résultat n°6

CORBEIL : pont de CORBEIL sur la Seine ; restauration du pont an IV-an XI ; rapports de l'ingénieur ordinaire et l'ingénieur en chef,an IV ; devis estimatif des travaux, an VII et an X ; engagement de monsieur Faure entrepreneur pour les travaux de restauration, an X ; construction d'un pont provisionnel et de service, en bois, an X-XI ; devis estimatif ; détail des travaux exécutés pour la restauration du pont , an X ; budget du service des ponts et chaussées an XIV-1806 ; réparation de la route départementale 9 et du pont, suite aux dégats occasionnés par les opérations militaires, 1814-1815 ; restauration du vieux pont de CORBEIL et construction d'un quai aux abords, 1827 ; plan général du cours de la Seine aux abords de la ville de CORBEIL, 1ère feuille, sign. d'Astier de la Vigerie, 1827. Ech. 0,002 p.m., aquarellé, Dim. 1,27 m x 0,65m ; plans et élévations du pont de CORBEIL dans son état actuel et après la restauration des vieilles arches, 2ème feuille, sign. d'Astier de la Vigerie, 1827. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim.1,03m x 0,65 m ; élévation et plan d'une partie du quai 3ème feuille, sign. d'Astier de la Vigerie, 1827. Ech. 0,005 p.m., aquarellé, Dim.1,60 m x 0,65 m ; plans, coupes et élévations de deux arches, 4ème feuille, sign. d'Astier de la Vigerie, 1827. Ech. 0,01 p.m., aquarellé, Dim. 0,58 m x 0,65 m ; plan et élévation d'une partie du quai, 5ème feuille, sign. d'Astier de la Vigerie, 1827, aquarellé, Dim. 1,00 m x 0,65 m ; plan et élévation du pont provisoire, 6ème feuille,sign. d'Astier de la Vigerie, 1827. Ech. 0,01 p.m., Dim. 1,00 m x 0,65 m ; plans, élévations et coupes de deux ponts en charpente à construire, 7ème feuille, sign. d'Astier de la Vigerie, 1827. Ech. 0,01 p.m., Dim. 1,00 m x 0,65 m ; état des ouvrages exécutés et dépenses faites par régie pour l'étude du projet de reconstruction de deux arches du pont de CORBEIL, 1826. procès-verbal d'adjudication du 12 juin 1829 ; cahier des charges des droits à percevoir ; devis ; bordereau des prix ; détail estimatif ; plans, coupes et élévation d'une partie du pont, sign. d'Astier de la Vigerie, 1827. Ech. 0,01 p.m., Dim. 0,88 m x 0,60 m ; tableau de la fiche des pieux battus à la 4ème pile de l'arche marinière dudit pont ; restauration du vieux pont de CORBEIL et construction d'un quai aux abords ; détail estimatif ; devis ; bordereau des prix ,1827 ; réclamation de la ville de CORBEIL pour la restitution d'une somme de 8 639 F. payée par elle pour les réparations exécutées en 1829 au grand pont sur la Seine, 1834.

Cote
2S/62
 Date
1795-1834
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
budget, plan, rapport, pièce comptable

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • CORBEIL : pont de CORBEIL sur la Seine ; restauration...
Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.
Cote
2O/354
 Date
1799-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.
Résultat n°8

Bassin de l'Essonne. - Ponts et passerelles. - Construction et réparation de ponts et passerelles par des particuliers (1812-1938) ; construction de ponts métalliques sur les trois bras de l'Essonne pour le passage du quai Bourgoin à Corbeil : délibérations du conseil municipal, rapports d'ingénieurs, plans (1877-1879) ; destruction du pont de bois entre Echarcon et Mennecy, vente aux enchères des matériaux, projet de reconstruction avec un plan, mise en adjudication des travaux, problèmes de paiement de la mairie, rôles de répartition d'imposition extraordinaire des contributions foncières d'Echarcon pour le paiement des frais de reconstruction (an 9-1806) ; remplacement d'un pont en bois par un pont métallique sur l'Essonne permettant le passage du Boulevard Féray à la rue d'Angoulème à Corbeil (1886-1903); destruction du pont de Presles à La Ferté-Alais par suite des évènements de la guerre de 1814-1815 et projet de reconstruction, problème de financement de l'opération (1812-1818) ; Itteville : correspondance relative à la réparation du pont du Saussaye (1809-1914) , soumission pour sa reconstruction par Gaillard (1816).

Cote
7S/18
 Date
1800-1938
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, MENNECY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Ponts et passerelles. - Construction...
Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).

Cote
EDEPOT17 4H/1
 Date
1801-1820
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
déclaration, texte officiel, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°10

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

Cote
2O/31
 Date
1801-1940
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
tarif, règlement, affiche, pétition, correspondance, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...
Résultat n°11

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes, recherche de renseignements sur le sort des militaires disparus (1815) ; récupération des armes abandonnées à l'issue des combats (1814) ; dommages de guerre, évaluation des pertes subies par les populations, mise en place d'une procédure d'indemnisation : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1814 - 1817) ; levée d'ouvriers nécessaires au service de la garde armée (1813), réquisitions de chevaux (1814) ; réquisitions de vivres et de fourrages, de logements pour les besoins des troupes alliées et de leurs chevaux : instructions du préfet, correspondance (1814 - 1815). Guerre de 1870-1871, répartition des indemnités de guerre : correspondance du préfet (1873 - 1874).

Cote
EDEPOT80 4H/1
 Date
1814-1874
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerres napoléoniennes,...
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Mesures d'exceptions et faits de guerre : correspondance entre le maire et le sous-préfet relative aux réquisitions et aux dommages occasionnés par les armées prussiennes et russes à la suite de l'arrivée dans la commune d'un détachement de deux à trois mille cosaques paniquant les habitants ; liste des réquisitions.

Cote
EDEPOT28 4H/8
 Date
1814-1815
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...
Résultat n°13

1830 - 1932.
Cote
2S/328
 Date
1830-1932
 Lieu
MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
plan, arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • 1830 - 1932.
Résultat n°14

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Vente du château et du domaine de MEREVILLE par Sarah, Hunter-Kelly, demeurant à New-York à monsieur Barbier en 1956 : réglement des dommages de guerre et requête au sujet du dégrévement de certains impôts en 1955 ; correspondance et description de l'état du château après la réquisition et l'occupation par les soldats allemands et américains durant la seconde guerre mondiale ; jugement d'adjudication du château et du domaine de MEREVILLE à Sylvain Auget le 7 juillet 1922 ; reconnaissance de limites d'héritages par monsieur Heddle de Sierra-Léone.

Cote
68J/45
 Date
1843-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°15

CHEVANNES. - Indemnités de guerre : courrier (1850-1874) ; dommages de guerre : travaux consécutifs au bombardement par canons en 1940 de l'église, subventions pour la reconstruction d'immeubles détruits pendant la guerre (1940-1944) ; reconstruction de l'église endommagée par la bataille du 24 août 1944 (cahiers de charges, 1947-1948).

Cote
EDEPOT53 4H/1
 Date
1850-1948
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
correspondance, cahier des charges

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Indemnités de guerre : courrier (1850-1874)...
Résultat n°16

VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Arrêté de police, 1850 [1] ; budget, impositions, emprunt, 1872, 1927, 1938 [2] ; emprunts pour dommages de guerre, 1872, 1875 [3] ; bureau de poste : heures d'ouverture, distribution des dépêches, 1875-1876, 1921 [4].

Cote
2O/1330
 Date
1850-1938
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
budget, rôle d'imposition, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAUGRIGNEUSE. - Administration générale. - Arrêté de...
Résultat n°17

CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : baux de location, 1850-1853 [1] ; mairie, école : construction, 1854-1860 [2] ; travaux de peinture, 1873 [3] ; remboursement d'emprunts, 1868-1908 [4] ; école de filles : demande de secours à la suite des dévastations des troupes allemandes, 1871-1872 [5] ; travaux, 1892 [6] ; construction d'une nouvelle école, 1904-1908 [7] ; inauguration, 1906 [8] ; aliénation de l'ancienne école, 1906-1907 [9] ; écoles : travaux, 1908 [10].

Cote
2O/312
 Date
1850-1908
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHILLY-MAZARIN. - Mairie, école.- Mairie : baux de...
Résultat n°18

BOUTERVILLIERS. - Administration générale.- Dépenses, 1862-1891, 1919-1920 [1] ; indemnités de guerre, emprunts, 1871-1874 [2] ; donation BOUDON, 1858 [3] ; police municipale, 1850-1893 [4] ; personnel communal, 1888, 1938 [5] ; réclamations, 1917 [6].

Cote
2O/156
 Date
1850-1938
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOUTERVILLIERS. - Administration générale.- Dépenses,...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Second Empire). Souscriptions en faveur des soldats victimes durant la guerre d'Italie, secours aux anciens militaires médaillés de Sainte-Hélène, célébration du 15 août en faveur des militaires morts à l'armée d'Orient (1852-1866).

Cote
EDEPOT17 4H/2
 Date
1852-1866
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°20

AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1853-1854 [1] ; dépenses, 1855-1857, budget, 1937 [2] ; emprunts, 1898-1899 [3] ; indemnités de guerre, 1872-1875 [4] ; personnel, 1853 [5] ; assurance, 1923-1925 [6].

Cote
2O/53
 Date
1853-1937
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale.- Arrêtés...