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139 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/14

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 149 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/13

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°71 à 100 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/12

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°41 à 70 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1653W/11

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 40 (2001)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1653W/10

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°101 à 127 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1653W/9

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°70 à 100 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1653W/8

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°51 à 69 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000).

    Date

    1999

    Cote

    1653W/7

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 50 (2000)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1653W/6

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°46 à 100 (1999)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1653W/5

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener n°1 à 45 (1999)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/4

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/3

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres I-VAL (1989-1994)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/2

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres D-L (1989-1994)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1653W/1

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Déclarations d'intention d'aliener, lettres A-C (1989-1994)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gardiennage du domaine. - Dégradation et insécurité (1979-1987), aménagement des locaux (1980-1987), logements, attributions et horaires des gardiens (1984-1988), accès au domaine (1987), société Essonne sécurité (1987-1988), contrôle des entrées et sorties (1987-1988), visites du domaine (1987-1988)

    Date

    1979-1988

    Cote

    1588W/36

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Gardiennage du domaine. - Dégradation et insécurité...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers vendus au département : inventaire (1987), demande de mandatement (1980), correspondance (1987) ; détritus dans le domaine : correspondance (1987) ; clôture autour du domaine : notes (1987) ; remise des clés : correspondance (1987) ; aménagement de la maison forestière : correspondance (1987) ; état des lieux et plans (1985).

    Date

    1980-1987

    Cote

    1588W/35

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Domaine de Chamarande. - Inventaire des biens mobiliers...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non retenus : fondation culturelle Avicenne, Extra-service, Etudes et Chantiers Ile-de-France, Centre d'Art et de Culture Louis Dubois, Université Internationale d'été de Versailles et golf ; dossiers abandonnés : association de vacances ""le Renouveau"", collège osthéopathique, club méditerrannée, Musée de la Presse, Centre Polyvalent pour la Caisse des Dépôts et consignations, Groupement Rhodanien de construction, Centre National de Danse contemporaine d'Angers, centre d'éducation permanente de Montlhéry.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1588W/34

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non retenus : association ""Vers la vie"" pour l'éducation des jeunes, centre des Chenêts groupement d'associations chrétiennes, maison horticole de l'Essonne verte, Boomerang Club de France, VALECO, vallée de la Juine économe.

    Date

    1986

    Cote

    1588W/33

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Affectation du domaine de Chamarande, dossiers non...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Domaine de Chamarande, dossiers non retenus.- Rapport d'expertise et correspondance (1985) , cahier des charges (1986) ; réunion du 8 juillet 1986 : dossier de candidature, correspondance, conventions, comptes-rendus de réunion (1986) ; candidatures reçues après juin 1986 : CIMPA-Golf, fondation Lumière Média 2000, centre d'entraînement pour trotteurs, agence Havas, Club méditerrannée, Saint James'sClub (1986) ; réunion du 5 septembre 1986 : correspondance, convocations, compte-rendu (1986) ; comptabilité du POS de la commune avec les projets de golf : correspondance, documentation, réglementation (1986) ; réunion du groupe de travail sur le devenir du domaine de Chamarande du 1er juin 1987 : correspondance, convocations, documentation ; attitude de la municipalité (1987) ; demande de travaux de réhabilitation (1989) ; consultation auprès du professeur Lemarque (1988).

    Date

    1985-1989

    Cote

    1588W/32

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Domaine de Chamarande, dossiers non retenus.- Rapport...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affectation du domaine de Chamarande, étude des 2 projets d'affectation SOGEL et SAPEV confiée au Cabinet Gide. - Etude du Cabinet Gide : étude et tableaux comparatifs (1987), correspondance (1987), documentation (1980 - 1986) ; correspondance Cabinet Gide/maître Vassogne (1986-1987) ; réunion du groupe de travail du 5 février 1987 : correspondance, documentation, rapport (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    1588W/31

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Affectation du domaine de Chamarande, étude des 2 projets...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)