AFFAIRES DOMANIALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1653W/1-14

Date

1989-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

14 articles

Origine

SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Déclarations d'intention d'aliéner.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Déclarations d'intention d'aliener, lettres VAY-VI (1989-1994).

Cote/Cotes extrêmes

1653W/4

Date

1989-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/06/2015

Mots clés lieux

Mots clés typologiques