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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Courrier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1414W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Courrier.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 1er juin au 30 octobre).

    Date

    1997

    Cote

    1414W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (1er août 1996 à février 1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1414W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (1991, 1992, mai à décembre 1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1414W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 1er janvier au 29 avril).

    Date

    1993

    Cote

    1414W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Courrier signalé.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1414W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Courrier signalé.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 29 juillet au 1er octobre).

    Date

    1994

    Cote

    1414W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 1er août au 29 décembre).

    Date

    1994

    Cote

    1414W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Enregistrement du courrier : minutier chronologique (janvier au 3 mai).

    Date

    1994

    Cote

    1414W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE VOIRIE ET D'OUVRAGES D'ART, CIRCULATION...

    • Enregistrement du courrier : minutier chronologique...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MOIGNY-SUR-ECOLE.- Foyer rural (1972-1976), restauration d'objet mobilier (1971), assainissement sommaire (1969-1971), assainissement sommaire (1971-1973).

    Date

    1969-1976

    Cote

    944W/85

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • MOIGNY-SUR-ECOLE.- Foyer rural (1972-1976), restauration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    MEREVILLE.- Divers, restauration d'objet mobilier (1970-1971), assainissement sommaire (1968-1972), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1975), assainissement rural (1972-1973), assainissement rural (1974-1975) ; MILLY-LA-FORET : divers, assainissement sommaire (1969-1971), assainissement sommaire (1971-1974), assainissement sommaire (1973-1974), assainissement rural (1973-1974).

    Date

    1968-1975

    Cote

    944W/83

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • MEREVILLE.- Divers, restauration d'objet mobilier (1970-1971),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    FONTENAY-LES-BRIIS.- Restauration de l'église (1969), assainissement sommaire (1970-1973), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1975) ; FLEURY-MEROGIS : aménagement de l'église (1972), assainissement (1971-1973), assainissement sommaire (1968-1970), assainissement sommaire (1970-1974) ; ETIOLLES : mobilier classé (1971), assainissement (1966-1971), assainissement (1968-1971), assainissement (1972-1973), électrification rurale (1968-1971).

    Date

    1966-1975

    Cote

    944W/70

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • FONTENAY-LES-BRIIS.- Restauration de l'église (1969),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plans de la sous-préfecture de Corbeil (1960), abonnements (1957), achats d'ouvrages administratifs (1963), modifications à l'inventaire (1955-1966) ; oeuvres d'art en dépôt à la sous- préfecture : arrêtés, correspondance (1961-1964)

    Date

    1955-1966

    Cote

    928W/6

    • Contexte : SECRETARIAT GENERAL, ADMINISTRATION GENERALE DES BIENS...

    • Plans de la sous-préfecture de Corbeil (1960), abonnements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée au sujet de la vente de biens mobiliers et immobiliers (1879-1899) ; acquisitions de terrains militaires : Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Briis-sous-Forges, Palaiseau, Saclay, Savigny-sur-Orge (1924-1926).

    Date

    1879-1926

    Cote

    2R/7

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Domaine, matériel d'exploitation.- Société Interprint - Berne (Suisse), achat de matériel : convention entre la société Winckler-Fallert et Le journal, puis entre la société Interprint et le journal pour la fourniture de matériel, confirmation de commande, relevé de compte, réclamation, facture, traite, règlement, notes, fiches inventaire de matériel, journal officiel relatif aux relations financières entre la zone franc et la Suisse (5 décembre 1935), journal officiel relatif aux dépôts des devises étrangères et des valeurs mobilières étrangères détenues sur le territoire français (20 décembre 1944), (1926-1936) ; contentieux : assignation, jugement, correspondance (1955-1957).

    Date

    1926-1957

    Cote

    80J/39

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Domaine, matériel d'exploitation.- Société Interprint...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  18. Résultat n°18

    Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations de Paris et des bureaux des domaines de banlieue : C 6

    Auteur

    COYECQUE, Ernest

    Date

    1926

    Cote

    INV/1709

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives du département de la Seine et de la Ville...
  19. Résultat n°19

    Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers (Compléments et nouveaux versements).

    Auteur

    LAZARD, Lucien

    Date

    1917

    Cote

    INV/1706

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...
  20. Résultat n°20

    Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers.

    Auteur

    LAZARD, Lucien

    Date

    1904

    Cote

    INV/1705

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...