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50 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790

Date

1926

Cote

INV/418

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°3

Répertoire numérique de la série Q : Domaines

Date

1933

Cote

INV/791

Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°5

Courrier signalé.

Date

1991-1993

Cote

1414W/4

Résultat n°6

Courrier.

Date

1990-1991

Cote

1414W/13

Résultat n°7

Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines

Date

1948

Cote

INV/573

Résultat n°8

Plans de la sous-préfecture de Corbeil (1960), abonnements (1957), achats d'ouvrages administratifs (1963), modifications à l'inventaire (1955-1966) ; oeuvres d'art en dépôt à la sous- préfecture : arrêtés, correspondance (1961-1964)

Date

1955-1966

Cote

928W/6

Résultat n°9

Enregistrement du courrier : minutier chronologique (janvier au 3 mai).

Date

1994

Cote

1414W/1

Résultat n°10

Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans : Inventaire. Préface par Jean FAVIER - Tome I : Fonds de Dreux : 300 AP I, 1 à 2634

Date

1976

Cote

INV/1402

Résultat n°11

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers

Date

1991

Cote

INV/1576

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement

Date

1914

Cote

INV/659

Résultat n°13

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX- Tome III : Fascicule 2.

Date

1957

Cote

INV/1443

Résultat n°14

Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 1er août au 29 décembre).

Date

1994

Cote

1414W/2

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série C : II C Domaines et droits joints

Date

1948

Cote

INV/447

Résultat n°16

Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - II : Index.

Date

1967

Cote

INV/709/2

Résultat n°17

Enregistrement du courrier : minutier chronologique (1er août 1996 à février 1997).

Date

1996-1997

Cote

1414W/7

Résultat n°18

Enregistrement du courrier : minutier chronologique (du 1er janvier au 29 avril).

Date

1993

Cote

1414W/5

Résultat n°19

Inventaire analytique de la sous-série Q.1 : Titres domaniaux

Date

s.d.

Cote

INV/1448

Résultat n°20

MEREVILLE.- Divers, restauration d'objet mobilier (1970-1971), assainissement sommaire (1968-1972), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1975), assainissement rural (1972-1973), assainissement rural (1974-1975) ; MILLY-LA-FORET : divers, assainissement sommaire (1969-1971), assainissement sommaire (1971-1974), assainissement sommaire (1973-1974), assainissement rural (1973-1974).

Date

1968-1975

Cote

944W/83