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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Dominique Roux / Yvette Sepière / Maritza Navrer (2014).

    Date

    2014

    Cote

    2676W/18

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio / Martine Daman (2014).

    Date

    2014

    Cote

    2676W/17

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Yvette Sepière / Dominique Roux (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2676W/16

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2676W/15

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Corinne Gimilio / Martine Daman / Maritza Navrer (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2676W/14

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Dominique Roux / Yvette Sepière (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2676W/13

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Dominique...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Maritza Navrer / Dominique Roux (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2676W/12

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio / Martine Daman / Yvette Sepière (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2676W/11

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2676W/10

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (2010)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Dominique Roux / Yvette Sepière (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2676W/9

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2676W/8

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Martine Daman / Corinne Gimilio / Annie Le Goldstein (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2676W/7

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Martine...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Dominique Roux (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2676W/6

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (avril - décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2676W/5

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (avril...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (mars 2006 - mars 2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2676W/4

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (mars...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (octobre 2005 - février 2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2676W/3

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (octobre...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (juin - septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2676W/2

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (juin...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (janvier - mai 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2676W/1

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (janvier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso à la société civile immobilière de construction de RIS-ORANGIS : procès-verbaux de remise des ouvrages de voirie-réseau divers, promesse de vente, comptes-rendus de réunion, correspondance, plan de cession (1967-1969), plan parcellaire, plan périmétral, plan de masse (1963) ; travaux de rénovation du centre, plans (plan d'implantation, plan de répartition foncière, plan de coupe schématique) (1972).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1786W/193

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso à la société d'HLM Le foyer du travailleur : cahier des charges particulières, promesse de vente, fiches de cession, correspondance, plan périmetral (1964-1968).

    Date

    1964-1968

    Cote

    1786W/192

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)