AFFAIRES DOMANIALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2676W/1-18

Date

2005-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

18 articles

Origine

SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Chrono courrier départ.

Langue des unités documentaires

Français

Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Dominique Roux / Yvette Sepière (2009).

Cote/Cotes extrêmes

2676W/9

Date

2009

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur)

DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2009

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/12/2016