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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Dominique Roux / Yvette Sepière / Maritza Navrer (2014).

    Date

    2014

    Cote

    2676W/18

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio / Martine Daman (2014).

    Date

    2014

    Cote

    2676W/17

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Yvette Sepière / Dominique Roux (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2676W/16

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2676W/15

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Corinne Gimilio / Martine Daman / Maritza Navrer (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2676W/14

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Dominique Roux / Yvette Sepière (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2676W/13

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Dominique...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Maritza Navrer / Dominique Roux (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2676W/12

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio / Martine Daman / Yvette Sepière (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2676W/11

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2676W/10

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (2010)....

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Dominique Roux / Yvette Sepière (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2676W/9

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2676W/8

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Martine Daman / Corinne Gimilio / Annie Le Goldstein (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2676W/7

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Martine...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Dominique Roux (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2676W/6

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (avril - décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2676W/5

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (avril...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (mars 2006 - mars 2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2676W/4

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (mars...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (octobre 2005 - février 2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2676W/3

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (octobre...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (juin - septembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2676W/2

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (juin...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gestion du courrier : chrono courrier départ (janvier - mai 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2676W/1

    • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

    • Gestion du courrier : chrono courrier départ (janvier...

    Producteur :

    SERVICE DES AFFAIRES DOMANIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso à la société civile immobilière de construction de RIS-ORANGIS : procès-verbaux de remise des ouvrages de voirie-réseau divers, promesse de vente, comptes-rendus de réunion, correspondance, plan de cession (1967-1969), plan parcellaire, plan périmétral, plan de masse (1963) ; travaux de rénovation du centre, plans (plan d'implantation, plan de répartition foncière, plan de coupe schématique) (1972).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1786W/193

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso à la société d'HLM Le foyer du travailleur : cahier des charges particulières, promesse de vente, fiches de cession, correspondance, plan périmetral (1964-1968).

    Date

    1964-1968

    Cote

    1786W/192

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  21. Résultat n°21

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession de terrain, promesse et acte de vente, fiches de cession (1969) ; révision des dépenses et des recettes de l'opération (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1786W/191

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession de terrain, promesse et acte de vente (1970), ordre de neutralisation ou de démolition d'immeubles achetés par la Semeaso (1972-1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1786W/190

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville : copie des titres de propriété des terrains et immeubles achetés par la Semeaso dans le cadre de l'opération urbaine (1921-1965) ; projet abandonné de la société d'HLM de l'Essonne (1975).

    Date

    1921-1975

    Cote

    1786W/189

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, projet d'acquisition d'immeubles par la Semeaso : estimation des Domaines, avis du directeur des Domaines sur l'opération (1962-1966).

    Date

    1962-1966

    Cote

    1786W/188

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, projet...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Communes de COURCOURONNES et de LISSES, extension Sud-ouest II : dossier général II, arrêté d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquête d'utilité publique, avis de la Commission régional des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA), correspondance, estimations domaniales, plans, conventions, frais de procédure, honoraire de l'agence.

    Date

    1975-1985

    Cote

    1583W/46

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Communes de COURCOURONNES et de LISSES, extension Sud-ouest...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossier général 1 : conventions, propositions d'engagement de dépenses, correspondance, plans, estimation domaniale, honoraires Agence.

    Date

    1966-1969

    Cote

    1583W/1

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossier général 1 : conventions, propositions d'engagement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Transport ferroviaire. - Chemin de fer de grande banlieue (CGB), ligne de Maisse à Milly-la-Forêt : liquidation du domaine immobilier (1951-1961) ; BOUVILLE, ligne de Bouville à La Ferté-Alais : liquidation du port sec (1924-1962).

    Date

    1924-1962

    Cote

    1397W/51

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • Transport ferroviaire. - Chemin de fer de grande banlieue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, taxe locale d'équipement (1969) ; BIEVRES, échange de terrain avec Citroën ; CORBEIL, rénovation urbaine (1963) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, affaires générales.

    Date

    1963-1969

    Cote

    951W/98

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, taxe locale d'équipement (1969)...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : YERRES (1957).

    Date

    1952-1957

    Cote

    882W/49

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIRY-CHATILLON (1950-1958), WISSOUS (1952-1958).

    Date

    1950-1958

    Cote

    882W/48

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VILLEJUST (1951-1958), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1951-1958), VILLIERS-SUR-ORGE (1952-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/47

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VILLABE (1951-1955), VILLEBON-SUR-YVETTE (1951-1958), LA VILLE-DU BOIS (1952-1956).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/46

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIGNEUX-SUR-SEINE (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/45

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VERRIERES-LE-BUISSON (1953-1958), VERT-LE-GRAND (1953-1958), VERT-LE-PETIT (1956-1958).

    Date

    1953-1958

    Cote

    882W/44

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SERMAISE (1957-1958), SOISY-SUR-ECOLE (1956-1958), SOISY-SUR-SEINE (1952-1958), VARENNES-JARCY (1952-1956), VAUGRIGNEUSE (1951-1958), VAUHALLAN (1952-1958), VAYRES-SUR-ESSONNE (1952), VERRIERES-LE-BUISSON (1951-1952). .

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/43

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAVIGNY-SUR-ORGE (1955-1958).

    Date

    1955-1958

    Cote

    882W/42

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAVIGNY-SUR ORGE (1951-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    882W/41

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1953-1958), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1952-1957), SAINTRY-SUR-SEINE (1956-1958), SAINT-VRAIN (1951-1959), SAULX-LES-CHARTREUX (1954-1958).

    Date

    1951-1959

    Cote

    882W/40

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1951-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1953-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1953-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/39

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1954-1958).

    Date

    1954-1958

    Cote

    882W/38

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1951-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    882W/37

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SACLAS (1957-1958), SACLAY (1957-1958), SAINT-AUBIN (1955-1958), SAINT-CHERON (1953-1958).

    Date

    1953-1958

    Cote

    882W/36

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : RIS-ORANGIS (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/35

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : QUINCY-SOUS-SENART (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/34

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/33

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PALAISEAU (1954-1958).

    Date

    1954-1958

    Cote

    882W/32

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PALAISEAU (1951-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    882W/31

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ORSAY (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/30

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : LA NORVILLE (1954-1958), NOZAY (1953-1958), OLLAINVILLE (1954-1958), ORMOY (1953-1958), ORMOY-LA-RIVIERE (1957-1958).

    Date

    1953-1958

    Cote

    882W/29

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MORSANG-SUR-ORGE (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/28

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MONTLHERY (1952-1958), MORANGIS (1951-1958), MORIGNY-CHAMPIGNY (1954-1958), MORSANG-SUR-SEINE (1955-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/27

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MONTGERON (1953-1958).

    Date

    1953-1958

    Cote

    882W/26

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MONTGERON (1951-1952).

    Date

    1951-1952

    Cote

    882W/25

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MENNECY (1953-1958), MEREVILLE (1955-1958), MILLY-LA-FORÊT (1954-1958), LES MOLIERES (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/24

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MASSY (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/23

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MAISSE (1955-1958), MARCOUSSIS (1953-1958), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1955-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/22

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : LONGJUMEAU (1951-1958), LONGPONT-SUR-ORGE (1954-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/21

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : LARDY (1952-1958), LEUDEVILLE (1957-1958), LEUVILLE-SUR-ORGE (1955-1958), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1951-1957), LINAS (1953-1958), LISSES (1952-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/20

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : JANVILLE-SUR-JUINE (1956-1958), JUVISY-SUR-ORGE (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/19

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : IGNY (1952-1958), ITTEVILLE (1952-1958).

    Date

    1952-1958

    Cote

    882W/18

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : GOMETZ-LA-VILLE (1954-1958), GOMETZ-LE-CHÂTEL (1954-1958), GRIGNY (1952-1958), GUIGNEVILLE (1955-1958).

    Date

    1952-1958

    Cote

    882W/17

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : GIF-SUR-YVETTE (1952-1958).

    Date

    1952-1958

    Cote

    882W/16

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : LA FERTE-ALAIS (1955-1958), FLEURY-MEROGIS (1952-1958), FONTENAY-LES-BRIIS (1954-1958), FONTENAY-LE-VICOMTE (1956-1957), FORGES-LES-BAINS (1952-1958).

    Date

    1952-1958

    Cote

    882W/15

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ETAMPES (1952-1958), ETIOLLES (1951-1957), ETRECHY (1953-1958), EVRY (1952-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/14

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : EGLY (1953-1958), EPINAY-SOUS-SENART (1956-1958), EPINAY-SUR-ORGE (1951-1958). .

    Date

    1953-1958

    Cote

    882W/13

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : DRAVEIL (1951-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    882W/12

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : DRAVEIL (1951-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    882W/11

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : LE COUDRAY-MONTCEAUX (1952-1958), COURCOURONNES (1958), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES (1957), CROSNE (1951-1958), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955), DOURDAN (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/10

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CORBEIL-ESSONNES (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/9

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

    Date

    1951-1959

    Cote

    882W/8

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUYERES-LE-CHÂTEL (1951-1958), BURES-SUR-YVETTE (1949-1957).

    Date

    1949-1958

    Cote

    882W/7

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUNOY (1951-1958).

    Date

    1940-1958

    Cote

    882W/6

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRETIGNY-SUR-ORGE (1951-1956), BREUILLET (1954-1958), BREUX-JOUY (1952), BRIERES-LES-SCELLES (1953-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/5

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BOISSY-LA-RIVIERE (1954-1958), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1953-1960), BOULLAY-LES-TROUX (1952-1958), BOURAY-SUR-JUINE (1953-1958), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1955-1958), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1954-1958).

    Date

    1952-1960

    Cote

    882W/4

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BALLAINVILLIERS (1951-1958), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1952-1958), BIEVRES (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/3

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ATHIS-MONS (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/2

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ANGERVILLE (1951-1958), ANGERVILLIERS (1953), ARPAJON (1940-1957), AUVERS-SAINT-GEORGES (1957), AVRAINVILLE (1955-1958).

    Date

    1940-1958

    Cote

    882W/1

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)