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140 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les Archives des administrations révolutionnaires Répertoire numérique de la série L, sous la direction de Vincent Maroteaux
Cote
INV/1915
 Date
1999
 Lieu
CHER
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Les Archives des administrations révolutionnaires Répertoire...
Résultat n°2

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (25 floréal - 24 thermidor an II). [14 mai - 11 août 1794).

Cote
L/39
 Date
1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°3
CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

Cote
18FI/2402
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des...
Résultat n°4

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).
Cote
L/105
 Date
1790-1796
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
Résultat n°5

Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration révolutionnaire : 1790-1800
Cote
INV/914
 Date
1991
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration...
Résultat n°6

Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales
Cote
INV/808
 Date
1914
 Lieu
SEINE-MARITIME
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
Résultat n°7

Extrait du registre des délibérations du directoire du district de Corbeil, 20 octobre 1792
Cote
GBR/415
 Date
s.d.
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Extrait du registre des délibérations du directoire...
Résultat n°8

Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier postérieures à 1790 - Tome 3
Cote
INV/20/2
 Date
1938
 Lieu
ALLIER
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
Résultat n°9

Série L : Administration du département de 1790 à l'an VIII : Inventaire sommaire des Archives Départementales
Cote
INV/1150
 Date
s.d.
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Administration du département de 1790 à l'an...
Résultat n°10

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (19 fructidor an III - 27 brumaire an IV). [5 septembre - 18 novembre 1795].

Cote
L/99
 Date
1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°11

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (9 pluviôse - 24 floréal an II). [28 janvier - 13 mai 1794].

Cote
L/38
 Date
1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux
Cote
INV/306
 Date
1971
 Lieu
FINISTERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
Résultat n°13

District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (8 août 1792 - 15 janvier 1793).

Cote
L/5
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°14

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).
Cote
1MI/348
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, VAL-D OISE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
Résultat n°15

Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL
Cote
INV/815/3
 Date
1970
 Lieu
TARN
 Type de document
mercuriale, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845...
Résultat n°16

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres de présence des juges au tribunal (1792).

Cote
L/450
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres...
Résultat n°17

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (25 messidor an II - 16 brumaire an IV). [13 juillet 1794 - 7 novembre 1795].

Cote
L/90
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°18

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (5 fructidor an II-9 brumaire an IV).

Cote
L/331
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°19

Série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire 1789 - an VIII : Répertoire numérique des Archives Départementales
Cote
INV/317
 Date
1953
 Lieu
GARD
 Type de document
INSINUATION, registre d'écrou

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Administrations et tribunaux de l'époque...
Résultat n°20

Gestion du temporel.

Cote
G/640
 Date
1677-1794
 Lieu
CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, YVELINES
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • DOURDAN.
  • Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE.
  • Gestion du temporel.
Résultat n°21

Il y a deux cents ans
Cote
REV214/1/15/4
 Date
1990
 Lieu
ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, GUIBEVILLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 15 (1990)
  • Il y a deux cents ans
Résultat n°22

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de réceptions d'officiers au tribunal, 13 décembre 1790-8 brumaire an ; à noter : brevet pour l'établissement de la Caisse d'épargne et de bienfaisance du sieur Joachim Lafarge, 22 août 1791 (document imprimé)

Cote
L/332
 Date
1790-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°23

Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

Cote
L/19
 Date
1790-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, MONTLHERY Canton, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance, procès-verbal, avis

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Administration du district. - Instructions, délibérations...
Résultat n°24

ANGERVILLE. - Actes de l'administration départementale : administration du district de JANVILLE (Eure-et-Loir) : séance du 23 septembre 1793 relative à un problème foncier.

Cote
EDEPOT41 1B/2
 Date
1793
 Lieu
ANGERVILLE, EURE-ET-LOIR
 Type de document -

  • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

  • ANGERVILLE. - Actes de l'administration départementale...
Résultat n°25
CORBEIL-ESSONNES. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général de l'Administration du district de Corbeil, 1794-1795.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général de l'Administration du district de Corbeil, 1794-1795.

Cote
18FI/2396
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CORBEIL-ESSONNES. - Extrait du registre des délibérations...
Résultat n°26

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (18 frimaire - 3 germinal an III). [8 décembre 1794 - 23 mars 1795].

Cote
L/41
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°27

Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des saisies réelles et autres actes (ventôse an III - frimaire an IV).

Cote
L/203
 Date
1795-1796
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...
Résultat n°28

Les troubles au sujet des subsistances dans les districts producteurs de grains de Dourdan et d'Etampes (septembre 1791-octobre 1792). Mémoire de maîtrise sous la dir. de Paul Gerbod
Cote
INQUARTO/1629
 Date
1982
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les troubles au sujet des subsistances dans les districts...
Résultat n°29

Les cantons du district de Corbeil, département de Seine-et-Oise 1790
Cote
INQUARTO/744
 Date
1911
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les cantons du district de Corbeil, département de...
Résultat n°30

N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier, ci-devant hôtelier et laboureur, de présent bourgeois demeurant à Arpajon, rue du Clos, paroisse Saint-Clément, veuf de Marguerite Dauvilliers, léguant des meubles, linges de maison et vêtements (27 décembre 1790).
Cote
L/202
 Date
1790
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
  • N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier,...
Résultat n°31

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre des tarifs des frais, des droits, des émoluments personnels perçus par les avoués pour chaque acte de procédure, (16 juillet 1792).

Cote
L/333
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, tarif

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°32

Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs de la période révolutionnaire : 1790 - an VIII
Cote
INV/522/1
 Date
1948
 Lieu
HAUTE-MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs...
Résultat n°33

Répertoire numérique de la série L (1ère partie) : Administration de 1789 à l'an VIII, département, districts, cantons, fonds divers
Cote
INV/342
 Date
1932
 Lieu
GERS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L (1ère partie) :...
Résultat n°34

Répertoire numérique de la série L : Administration du département, des districts et des cantons
Cote
INV/155
 Date
1910
 Lieu
CANTAL
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Administration...
Résultat n°35

Répertoire numérique de la série I : Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques
Cote
INV/682
 Date
1914
 Lieu
HAUTES-PYRENEES
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série I : Fonds divers se...
Résultat n°36

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

Cote
L/328
 Date
1790
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°37

Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier 1791 - 24 mars 1793).

Cote
L/103
 Date
1791-1793
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre, pétition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier...
Résultat n°38

Période révolutionnaire (1789-1800) : Répertoire numérique de la série L : Administration 1789-1800
Cote
INV/273
 Date
1912
 Lieu
DOUBS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire (1789-1800) : Répertoire numérique...
Résultat n°39

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (12 septembre 1792 - 17 avril 1793).

Cote
L/94
 Date
1792-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°40

Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse Béranger ; anciens titres de propriété concernant les terres de Fresnay-le-Comte prés de Chartres : achat de 15 hectares de terre à Fresnay-le-Comte en 1791 sur les biens nationaux par Pierre Morin pour 14.900 livres, reçus du trésorier du district (1791-1793), baux de fermage (1791,1799, 1806), estimation des biens de Fresnay-le-Comte et de Boisvillete (1816), héritage d'une partie des terres par Marie-Louise Morin épouse Charles Béranger : acte de partage (1817) ; registre contenant les revenus des biens de Fresnay-le-Comte (1806-1834), baux de location de terres par Pierre Morin marchand de vin à Versailles puis par Charles Béranger négociant (1810-1853), arpentage des terres avec plans (1842).

Cote
78J/71
 Date
1791-1853
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse...