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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).
Cote
1MI/348
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, VAL-D OISE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
Résultat n°2

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts [1790-an III (1794-1795)] : districts de VERSAILLES et CORBEIL [à la fin des tables du district de Versailles, liste civile des émigrés, an II (1793-1794)] : 357 vues.
Cote
1MI/349
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE VERSAILLES
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
Résultat n°3

Gestion du temporel.

Cote
G/640
 Date
1677-1794
 Lieu
CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, YVELINES
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • DOURDAN.
  • Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE.
  • Gestion du temporel.
Résultat n°4

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures nominatives: dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leur profession et le motif de leur accusation. Condamnation du 25 janvier 1788 de Jacques-Chrétien Perrier marchand drapier à Etampes et de sa femme Louise, Françoise Leroux à payer 5 031 livres à la veuve Wacrenier de Fretin et fils, négociants à Roubaix, saisie réelle de leurs biens le 17 juin 1789 pour incapacité à payer, vente aux enchères de quatre maisons à Etampes, de terres et de rentes foncières à Buthiers, Chamarande, La Forêt-le-Roi, Les Granges-le-Roi, Malesherbes, Méréville, Orveau, Saint-Hilaire, Saudreville, Villeconin et d'une maison à Méréville (2 cartons).

Cote
L/588
 Date
1789-1792
 Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEREVILLE Commune, ORVEAU, SAINT-HILAIRE, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°5

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures nominatives: dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leur profession et le motif de leur accusation. Condamnation du 25 janvier 1788 de Jacques-Chrétien Perrier marchand drapier à Etampes et de sa femme Louise, Françoise Leroux à payer 5 031 livres à la veuve Wacrenier de Fretin et fils, négociants à Roubaix, saisie réelle de leurs biens le 17 juin 1789 pour incapacité à payer, vente aux enchères de quatre maisons à Etampes, de terres et de rentes foncières à Buthiers, Chamarande, La Forêt-le-Roi, Les Granges-le-Roi, Malesherbes, Méréville, Orveau, Saint-Hilaire, Saudreville, Villeconin et d'une maison à Méréville (2 cartons).

Cote
L/589
 Date
1789-1792
 Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEREVILLE Commune, ORVEAU, SAINT-HILAIRE, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°6

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).
Cote
L/105
 Date
1790-1796
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
Résultat n°7

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de réceptions d'officiers au tribunal, 13 décembre 1790-8 brumaire an ; à noter : brevet pour l'établissement de la Caisse d'épargne et de bienfaisance du sieur Joachim Lafarge, 22 août 1791 (document imprimé)

Cote
L/332
 Date
1790-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°8

Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

Cote
L/19
 Date
1790-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, MONTLHERY Canton, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance, procès-verbal, avis

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Administration du district. - Instructions, délibérations...
Résultat n°9

N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier, ci-devant hôtelier et laboureur, de présent bourgeois demeurant à Arpajon, rue du Clos, paroisse Saint-Clément, veuf de Marguerite Dauvilliers, léguant des meubles, linges de maison et vêtements (27 décembre 1790).
Cote
L/202
 Date
1790
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
  • N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier,...
Résultat n°10

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

Cote
L/328
 Date
1790
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°11

District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (15 septembre 1790 - 9 août 1791).

Cote
L/2
 Date
1790-1791
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°12

District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (24 juin 1790 - 4 septembre 1791).

Cote
L/33
 Date
1790-1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°13

District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (24 juin-14 septembre 1790).

Cote
L/1
 Date
1790
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°14

N° 13 - testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier, ci-devant hôtelier et laboureur, de présent bourgeois demeurant à Arpajon, rue du Clos, paroisse Saint-Clément, veuf de Marguerite Dauvilliers, dont un de ses enfants Gabriel Gaudier / Gandier est religieux profès dans l'ordre des Mathurins transféré à celui de Cîteaux, demeurant en la maison de Clairvaux, et notamment est son exécuteur testamentaire avec Jean Genard, son gendre, meunier du moulin Picot audit Arpajon (27 décembre 1790).
Cote
L/202
 Date
1790
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
  • N° 13 - testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier,...
Résultat n°15

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (10 juin 1790 - 7 thermidor an II). [10 juin 1790 - 25 juillet 1794].

Cote
L/89
 Date
1790-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°16

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (18 décembre 1790-12 janvier 1793).

Cote
L/329
 Date
1790-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°17

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations (22 juin 1790 - 7 mai 1791).

Cote
L/91
 Date
1790-1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...
Résultat n°18

Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier 1791 - 24 mars 1793).

Cote
L/103
 Date
1791-1793
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre, pétition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier...
Résultat n°19

Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse Béranger ; anciens titres de propriété concernant les terres de Fresnay-le-Comte prés de Chartres : achat de 15 hectares de terre à Fresnay-le-Comte en 1791 sur les biens nationaux par Pierre Morin pour 14.900 livres, reçus du trésorier du district (1791-1793), baux de fermage (1791,1799, 1806), estimation des biens de Fresnay-le-Comte et de Boisvillete (1816), héritage d'une partie des terres par Marie-Louise Morin épouse Charles Béranger : acte de partage (1817) ; registre contenant les revenus des biens de Fresnay-le-Comte (1806-1834), baux de location de terres par Pierre Morin marchand de vin à Versailles puis par Charles Béranger négociant (1810-1853), arpentage des terres avec plans (1842).

Cote
78J/71
 Date
1791-1853
 Lieu
EURE-ET-LOIR
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse...
Résultat n°20

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (7 mai - 2 décembre 1791).

Cote
L/92
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...