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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1744W/392
Date
1978
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°2
Cote
2E45/10
Date
1750
Lieu
LEUDEVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

  • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
  • N° 163 - Obligation faite par Joseph Lacheny, maçon...
Résultat n°3
Cote
1954W/3
Date
1910
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°4
Cote
1954W/200
Date
1983-1985
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°5
Cote
1951W/51
Date
2002
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1951W Dossiers de surendettement (1997-2002)

  • Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P,...
Résultat n°6
Cote
2968W/34
Date
2015
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 26 août - 24 décembre 2015.
Résultat n°7
Cote
2E72/33
Date
1800
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute notariale
  • Contexte : 2E72 étude notariale de LONGJUMEAU I - 2e versement...

  • LONGJUMEAU. - Jacques Charles Eustache : minutes (vendémiaire...
  • N° 44 - Obligation faite par Jean-Baptiste Lougin,...
Résultat n°8
Cote
3U/2480
Date
1897
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°9
Cote
3U/2424
Date
1839-1841
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°10
Cote
3U/903
Date
1884
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°11
Cote
3U/2462
Date
1809
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°12
Cote
3U/862
Date
1853
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°13
Cote
1924W/381
Date
1991-1992
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils d'injonction de payer...
Résultat n°14
Cote
E/6981
Date
1715
Lieu
ETRECHY Commune, ETAMPES Commune
Type de document
minute notariale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
  • N° 35 - Obligation faite par Michelle THAUVAIN, demeurant...
Résultat n°15
Cote
1744W/418
Date
1993
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1993...
Résultat n°16
Cote
3U/2450
Date
1864-1865
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°17
Cote
3U/2451
Date
1865-1867
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
cahier des charges
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°18
Cote
E/6981
Date
1716
Lieu
ETRECHY Commune, BRIERES-LES-SCELLES
Type de document
minute notariale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
  • N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur...
Résultat n°19
Cote
E/6981
Date
1715
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
minute notariale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
  • N° 38 - Obligation faite par Laurent ROUSELET, laboureur...
Résultat n°20
Cote
1954W/54
Date
1971
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...