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763 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392

Résultat n°2

N° 163 - Obligation faite par Joseph Lacheny, maçon en terre et couvreur en chaume demeurant à Leudeville, reconnaissant devoir à Antoine David, prêtre, bachelier en théologie et curé de Saint-Georges d'Auvers [Auvers-Saint-Georges], diocèse de Sens, la somme de 135 livres pour plusieurs années d'arriérés de loyer sur une maison audit Leudeville (28 octobre 1750).

Date

1750

Cote

2E45/10

Résultat n°3

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3

Résultat n°4

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

1954W/200

Résultat n°5

Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P, V, X, Y (2002).

Date

2002

Cote

1951W/51

Résultat n°6

26 août - 24 décembre 2015.

Date

2015

Cote

2968W/34

Résultat n°7

N° 44 - Obligation faite par Jean-Baptiste Lougin, cultivateur demeurant à Longjumeau et Marie-Elizabeth Meunier sa femme, reconnaissant devoir à Ariole-François Meunier, la somme de 200 francs (1er frimaire an IX / 22 novembre 1800).

Date

1800

Cote

2E72/33

Résultat n°8

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1897

Cote

3U/2480

Résultat n°9

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Date

1839-1841

Cote

3U/2424

Résultat n°10

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Date

1884

Cote

3U/903

Résultat n°11

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1809

Cote

3U/2462

Résultat n°12

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1853

Cote

3U/862

Résultat n°13

Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

1924W/381

Résultat n°14

N° 35 - Obligation faite par Michelle THAUVAIN, demeurant à Vintué, paroisse d'ETRECHY, veuve de Jacques GAUDAIN, marchand, reconnaissant devoir à SIMON (DEVAUX), marchand de chevaux demeurant à ETAMPES, la somme de 640 livres (18 janvier 1715).

Date

1715

Cote

E/6981

Résultat n°15

Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Date

1993

Cote

1744W/418

Résultat n°16

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1864-1865

Cote

3U/2450

Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1865-1867

Cote

3U/2451

Résultat n°18

N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.

Date

1716

Cote

E/6981

Résultat n°19

N° 38 - Obligation faite par Laurent ROUSELET, laboureur demeurant à CHAMARANDE et Anne PETIT sa femme, reconnaissant devoir à Marie SERGENT, veuve d'Anthoine B., maréchal demeurant au hameau de Bonne, paroisse dudit CHAMARANDE, la somme de 300 livres (25 mai 1715).

Date

1715

Cote

E/6981

Résultat n°20

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Date

1971

Cote

1954W/54