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  1. Résultat n°1

    Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?

    Date

    mardi 23 février 2021

    Cote

    JAL1/560/23789/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23770-23793 (février 2021)
    • 23789
    • Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
  2. Résultat n°2

    Xavier Dugoin laisse une dette de 50 M€ au Siredom

    Date

    lundi 21 décembre 2020

    Cote

    JAL1/558/23734/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23717-23743 (décembre 2020)
    • 23734
    • Xavier Dugoin laisse une dette de 50 M€ au Siredom
  3. Résultat n°3

    L'usine de chanvre peut-elle être sauvée ?

    Date

    mercredi 25 novembre 2020

    Cote

    JAL1/557/23712/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23692-23716 (novembre 2020)
    • 23712
    • L'usine de chanvre peut-elle être sauvée ?
  4. Résultat n°4

    L'usine de chanvre à la recherche d'un second souffle

    Date

    vendredi 27 décembre 2019

    Cote

    JAL1/546/23427/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
    • n° 23405-23430 (décembre 2019)
    • 23427
    • L'usine de chanvre à la recherche d'un second souffle
  5. Résultat n°5

    Spécial fiscalité 2019

    Date

    octobre 2019

    Cote

    PER157/5/47/SUP

    • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)
    • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
    • 47
    • Spécial fiscalité 2019
  6. Résultat n°6

    1er mars - 5 octobre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/69

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
    • 1er mars - 5 octobre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  7. Résultat n°7

    13 juillet 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/60

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 13 juillet 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  8. Résultat n°8

    20 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/63

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 20 septembre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  9. Résultat n°9

    16 juin - 6 juillet 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/59

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 16 juin - 6 juillet 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Maintiens suite Contestation de Dettes 3 x RSA : 28 septembre - 22 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/54

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Contestation de Dettes 3 x RSA : 28…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  11. Résultat n°11

    26 janvier - 12 juillet 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/45

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Remises et annulations de dettes : mandats et flux…
    • Maintiens suite Contestation de Dettes.
    • 26 janvier - 12 juillet 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  12. Résultat n°12

    30 mai - 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/58

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 30 mai - 13 juin 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  13. Résultat n°13

    28 septembre - 30 novembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/53

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
    • 28 septembre - 30 novembre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  14. Résultat n°14

    3 février - 15 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/55

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 3 février - 15 avril 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  15. Résultat n°15

    5 août 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/61

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 5 août 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  16. Résultat n°16

    9 août 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/62

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 9 août 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  17. Résultat n°17

    22 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/50

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
    • 22 février 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  18. Résultat n°18

    13 mai 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/57

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Maintiens suite demandes et contestation de remise…
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 13 mai 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Mandats suite demandes remise de dette : 9 mars - 1er décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/43

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Remises et annulations de dettes : mandats et flux…
    • Mandats suite demandes remise de dette : 9 mars -…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Mandats suite Annulations de dette : 17 février - 21 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/44

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension…
    • Remises et annulations de dettes : mandats et flux…
    • Mandats suite Annulations de dette : 17 février -…

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)