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764 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
Cote
JAL1/560/23789/1
 Date
mardi 23 février 2021
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23770-23793 (février 2021)
  • 23789
  • Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
Résultat n°2

Xavier Dugoin laisse une dette de 50 M€ au Siredom
Cote
JAL1/558/23734/1
 Date
lundi 21 décembre 2020
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23717-23743 (décembre 2020)
  • 23734
  • Xavier Dugoin laisse une dette de 50 M€ au Siredom
Résultat n°3

L'usine de chanvre peut-elle être sauvée ?
Cote
JAL1/557/23712/1
 Date
mercredi 25 novembre 2020
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23692-23716 (novembre 2020)
  • 23712
  • L'usine de chanvre peut-elle être sauvée ?
Résultat n°4

L'usine de chanvre à la recherche d'un second souffle
Cote
JAL1/546/23427/1
 Date
vendredi 27 décembre 2019
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23405-23430 (décembre 2019)
  • 23427
  • L'usine de chanvre à la recherche d'un second souffle
Résultat n°5

Spécial fiscalité 2019
Cote
PER157/5/47/SUP
 Date
octobre 2019
 Lieu
IGNY
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

  • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
  • 47
  • Spécial fiscalité 2019
Résultat n°6

13 juillet.
Cote
2969W/60
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 13 juillet.
Résultat n°7

20 septembre.
Cote
2969W/63
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 20 septembre.
Résultat n°8

16 juin - 6 juillet.
Cote
2969W/59
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 16 juin - 6 juillet.
Résultat n°9

Maintiens suite Contestation de Dettes 3 RSA : 28 septembre - 22 décembre.
Cote
2969W/54
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Contestation de Dettes 3 RSA : 28 septembre...
Résultat n°10

26 janvier - 12 juillet.
Cote
2969W/45
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Maintiens suite Contestation de Dettes.
  • 26 janvier - 12 juillet.
Résultat n°11

30 mai - 13 juin.
Cote
2969W/58
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 30 mai - 13 juin.
Résultat n°12

28 septembre - 30 novembre.
Cote
2969W/53
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 28 septembre - 30 novembre.
Résultat n°13

3 février - 15 avril.
Cote
2969W/55
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 3 février - 15 avril.
Résultat n°14

5 août.
Cote
2969W/61
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 5 août.
Résultat n°15

9 août.
Cote
2969W/62
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 9 août.
Résultat n°16

22 février.
Cote
2969W/50
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 22 février.
Résultat n°17

13 mai.
Cote
2969W/57
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 13 mai.
Résultat n°18

Mandats suite demandes remise de dette : 9 mars - 1er décembre.
Cote
2969W/43
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Mandats suite demandes remise de dette : 9 mars - 1er...
Résultat n°19

Mandats suite Annulations de dette : 17 février - 21 décembre.
Cote
2969W/44
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Remises et annulations de dettes : mandats et flux...
  • Mandats suite Annulations de dette : 17 février - 21...
Résultat n°20

20 avril - 22 juillet.
Cote
2969W/51
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 20 avril - 22 juillet.