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764 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Cote
1744W/392
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°2

N° 163 - Obligation faite par Joseph Lacheny, maçon en terre et couvreur en chaume demeurant à Leudeville, reconnaissant devoir à Antoine David, prêtre, bachelier en théologie et curé de Saint-Georges d'Auvers [Auvers-Saint-Georges], diocèse de Sens, la somme de 135 livres pour plusieurs années d'arriérés de loyer sur une maison audit Leudeville (28 octobre 1750).
Cote
2E45/10
 Date
1750
 Lieu
LEUDEVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

  • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
  • N° 163 - Obligation faite par Joseph Lacheny, maçon...
Résultat n°3

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Cote
1954W/3
 Date
1910
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°4

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Cote
1954W/200
 Date
1983-1985
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°5

Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P, V, X, Y (2002).

Cote
1951W/51
 Date
2002
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1951W Dossiers de surendettement (1997-2002)

  • Dossiers de surendettement civil, lettres B, F, P,...
Résultat n°6

26 août - 24 décembre.
Cote
2968W/34
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite contestation de Dettes.
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 26 août - 24 décembre.
Résultat n°7

N° 44 - Obligation faite par Jean-Baptiste Lougin, cultivateur demeurant à Longjumeau et Marie-Elizabeth Meunier sa femme, reconnaissant devoir à Ariole-François Meunier, la somme de 200 francs (1er frimaire an IX / 22 novembre 1800).
Cote
2E72/33
 Date
1800
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E72 étude notariale de LONGJUMEAU I - 2e versement...

  • LONGJUMEAU. - Jacques Charles Eustache : minutes (vendémiaire...
  • N° 44 - Obligation faite par Jean-Baptiste Lougin,...
Résultat n°8

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Cote
3U/2480
 Date
1897
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...
Résultat n°9

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Cote
3U/2424
 Date
1839-1841
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°10

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Cote
3U/903
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°11

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Cote
3U/2462
 Date
1809
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.
Résultat n°12

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Cote
3U/862
 Date
1853
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...
Résultat n°13

Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Cote
1924W/381
 Date
1991-1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils d'injonction de payer...
Résultat n°14

N° 35 - Obligation faite par Michelle THAUVAIN, demeurant à Vintué, paroisse d'ETRECHY, veuve de Jacques GAUDAIN, marchand, reconnaissant devoir à SIMON (DEVAUX), marchand de chevaux demeurant à ETAMPES, la somme de 640 livres (18 janvier 1715).
Cote
E/6981
 Date
1715
 Lieu
ETRECHY Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
  • N° 35 - Obligation faite par Michelle THAUVAIN, demeurant...
Résultat n°15

Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Cote
1744W/418
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer, année 1993...
Résultat n°16

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2450
 Date
1864-1865
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Cote
3U/2451
 Date
1865-1867
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....
Résultat n°18

N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur de la terre et seigneurie de Vaucelas, paroisse d'ETRECHY, reconnaissant devoir à Charles DAVID, prêtre-curé de BRIERES-LES-SCELLES, la somme de 246 livres 5 sols.
Cote
E/6981
 Date
1716
 Lieu
ETRECHY Commune, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
  • N° 47 - Obligation faite par Pierre BROSSARD, receveur...
Résultat n°19

N° 38 - Obligation faite par Laurent ROUSELET, laboureur demeurant à CHAMARANDE et Anne PETIT sa femme, reconnaissant devoir à Marie SERGENT, veuve d'Anthoine B., maréchal demeurant au hameau de Bonne, paroisse dudit CHAMARANDE, la somme de 300 livres (25 mai 1715).
Cote
E/6981
 Date
1715
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat d'ETAMPES. - Minutes et grosses notariales,...
  • N° 38 - Obligation faite par Laurent ROUSELET, laboureur...
Résultat n°20

Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

Cote
1954W/54
 Date
1971
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...