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L'ancien président de l'Essonne s'estime disculpé par la Cour des comptes

JAL1/543/23351/1

lundi 30 septembre 2019

ESSONNE

publication périodique

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur la formation, à CORBEIL-ESSONNES, de la population d'une agglomération industrielle de 1750 à 1850 n.d. [1976]. Coupures de presse sur la productivité à IBM CORBEIL-ESSONNES, la répression syndicale à IBM France, les dirigeants d'IBM, les bénéfices d'IBM, la spéculation sur les ordinateurs IBM, le travail de nuit des femmes, le badge magnétique et la sécurité industrielle (1976-1977,1991,1995,2001). Coupures de presse sur les entreprises sous-traitantes d'IBM France et les syndicats (1977). Coupures de presse sur la Confédération générale du travail en France (1978). Coupures de presse sur le modèle social d'IBM, les investissements d'IBM, les usines IBM en Europe, les femmes dans l'informatique, les entreprises informatiques Microsoft et Apple, le financement des syndicats et la communication (1978,1980-1981,1987-1992,1994,1997,2003). Coupures de presse sur les accidents chimiques à l'usine IBM ENDICOTT, aux Etats-Unis, et les manifestations contre les holding d'IBM en Afrique du Sud (1979-1980). Coupures de presse sur la bibliothèque du comité d'entreprise d'IBM, Média 2000, la crise de l'emploi à IBM CORBEIL-ESSONNES et les emprunts d'IBM (1979,1994-1996). Coupures de presse sur l'histoire de la ville de MONTPELLIER et de l'implantation de l'usine IBM (1979,2001).

75J/465

1976-2003

PARIS Département, ETATS-UNIS D AMERIQUE, CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT

coupure de presse

Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture de Méresse Fils, mécanicien à CORBEIL-ESSONNES d'une batterie complète d'un montant de 30 000 francs, adressée au comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1947). Actes de virement réalisés sur le compte de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1952). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : chéquiers, factures de fournitures, relevés de comptes (1964-1971). Etat des frais liés aux locaux occupés par les services ou activités du comité d'entreprise d'IBM France : état des charges, correspondance, projets de débits mensuels (1966-1971). Note d'information sur l'emprunt de 8,5% contracté par la compagnie IBM France (1972). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-centre : livres de comptes, chéquiers, relevés de comptes, factures, ordres de virement, timbres de cotisations (1974-1997). Relevé des dépenses téléphoniques professionnelles et privées de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Rapport d'expertise au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER d'une étude concernant la déproratisation et les cotisations OMD/PDI rédigé par la société d'expertise comptable Syndex (1997). Rapport sur les subventions versées par l'entreprise IBM France au comité central d'entreprise rédigé par la société d'expertise comptable Secafi Alpha (1998). Factures de la traduction des documents allemands concernant la DEHOMAG, Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft adressées au CARDE, Centre d'action, de recherche et de documentation des entreprises pour un montant de 11 750 francs (1998-1999). Rapport sur l'évaluation du montant des charges indues sur les trente dernières années au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2000). Factures du magasin de l'informatique, Surcouf, payées par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2000).

75J/88

1947-2000

CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, ALLEMAGNE

rapport, rapport d'expertise, pièce comptable, correspondance

Personnel, logement, transport. - Politique d'aide au logement pour le personnel d'IBM France : formulaires de demandes de prêts, notes de services, memorandum, comptes rendus de la sous-commission habitat d'IBM France (1953-1970). Programme d'habitat à EVRY-PETIT-BOURG pour le personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES : comptes rendus des réunions de chantier (1957-1959). Etat des disponibilités de la compagnie IBM France en matière d'aide au logement du personnel: récapitulatif, articles de presse (1960,1962-1964). Manuel de procédures sur l'utilisation d'un véhicule de services à IBM France (1978,1981). Rapport de la direction financière d'IBM France sur les frais et déplacements professionnels en France et à l'étranger n.d. [1997]. Rapport sur l'enquête mobilité réalisée à IBM France et rédigée par Jean-Marc Le Ber (1999). Projet de stratégie immoblière d'IBM France à PARIS-est appelé Office 2000: rapport sur la mission d'expertise du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1999). Liste des horaires des cars d'IBM PARIS-banlieue mis en service en cas de grève des transports publics s.d..

75J/112

1953-1999

PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune

rapport, rapport d'expertise, compte rendu

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, SAINT-CHERON Canton, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SEINE-ET-MARNE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SAINT-CHERON Canton, SEINE-ET-MARNE

document audiovisuel, budget, schéma directeur, document photographique

Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle, dettes et créances.

1801W/1

1995

EVRY Commune

budget

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

2018W/24

1972-1995

MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune

statut d'association, correspondance, avant-projet, plan, convention

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

2018W/26

1988-1995

MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

plan, déclaration de travaux, arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal

CHEVANNES. - Emprunt contracté par la commune pour travaux à l'église.

EDEPOT53 2L/1

1863-1993

CHEVANNES

arrêté préfectoral, déclaration, pièce comptable

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

INV/934

1992

VERSAILLES Arrondissement, YVELINES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/34

1992

CHAMARANDE, CHAMPCUEIL

convention, document audiovisuel, budget, schéma directeur

BREUILLET. - Coupon de l'emprunt contracté par la commune de BREUILLET pour la construction de la mairie en 1869 : photographie N. et B.

9FI/261

1991

BREUILLET

document photographique

DRAVEIL. - Tableau d'amortissement de l'emprunt, 1898 : photographie.

9FI/306

1991

DRAVEIL Commune

document photographique

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série H 2 : Affaires militaires - Administration militaire

INV/1569

1991

VERSAILLES Arrondissement, YVELINES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

1356W/9

1990

EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, DOURDAN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, MONTGERON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BURES-SUR-YVETTE, ATHIS-MONS Commune, MEREVILLE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ETAMPES Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune

convention, contrat, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Crédits d'Etat.

2006W/384

1987-1990

ESSONNE

budget

25 ans de villes nouvelles en France

INOCTAVO/3410

1989

REGION ILE-DE-FRANCE, EVRY Commune, PARIS Département, VAL-D OISE, SEINE-ET-MARNE, YVELINES, NORD, RHONE, BOUCHES-DU-RHONE, EURE

statistique, schéma directeur, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/7

1989

ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET

budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/3

1988

CERNY, MILLY-LA-FORET Commune, EVRY Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

avis, contrat, programme, document audiovisuel