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695 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Prêt d'une somme de cinquante livres tournois, fait par Jean BUREAU, à Jean LASNEAU de COMBEAUX et consorts ; état des titres concernant COMBEAUX ; bail de la ferme de COMBEAUX fait par messire Jacques LE VIGNERON, tuteur des enfants de feu Jean BUREAU, à Jacques FOUQUET ; procédures entre Nicolas THIBEUF, et François de PLAIS, sieur de ROSNAY, relativement au paiement du loyer de la ferme de COMBEAUX ; lettres de M. de ROSNAY.

Cote
A/1235
 Date
1519-1752
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail, dossier de procédure, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Prêt d'une somme de cinquante...
Résultat n°2

Temporalité (1718 - 1746).
Cote
D/17
 Date
1718-1746
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, compte financier, pièce comptable, inventaire

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Temporalité (1718 - 1746).
Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1594).
Cote
E/4396
 Date
1594
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (décembre 1601).
Cote
E/4475
 Date
1601
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, SAINT-CHERON Commune, TORFOU, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mars - 25 mars 1616) - Bail d'une vache fait à Jean Maugeant, vigneron à BOISSY, par Pierre Varneau, maçon au même lieu, moyennant 4 livres tournois entre Noël Bedeau, charron à BOISSY, d'une part, et Jeanne Loyn, fille de Jean Loyn, vigneron au même lieu, et de Jacqueline Pinon, d'autre part. - Acte d'assemblée par lequel les habitants de BOISSY consentent à ce que Simon Picot, Martin Pillas et Valentin Marly, habitant dudit lieu, obtiennent commission du Roi et des élus de PARIS pour asseoir et lever, sur la paroisse de BOISSY, la somme de 900 livres tournois, que lesdits Picot, Pillas et Merly ont empruntée en leurs noms, à la prière et requête desdits habitants, et qui a été employée pour survenir à la despense et entretenement des Carabins que M. De Gien a envoiez pour garder ledit BOISSY, depuis le commansement de ses guerres, et pour deniers donner aux gendarmes qui vouloient loger audit BOISSY ; recognoissant avoir esté chose très nécessaire à ladite paroisse... Lesdits Picot, Pillas et Merly devront faire la taxe sur les habitants, eux compris, suivant et au proratta de la grand'taille ; ils seront, du reste, payés de leurs salaires, tant d'obtenir ladite commission que de faire levée : lesquelz fraictz seront aussy assis sur lesdits habitants avec les fraictz de la commission : le tout suivant la taxe de Messieurs les Esleuz.... Cette délibération, à laquelle assistèrent 28 habitants nommés à l'acte, porte les signatures de : Langloys, Girard, M. Petit, J. Robert, Contault, Aubry, J. Renère, Hébert, Lambert, Duchesne, Langlois, Leconte, L. Godillon, Soullas, S. Petit, Langlois, Renaud, Lambert et Pillas, plus un nom illisible. - Bail d'héritages fait à Pierre Grandy, tailleur d'habits, et Zacharie Guillon, vigneron à BOISSY, par Mathurin Laigle, maréchal à CHATRES. - Bail d'un arpents de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Fontaine-à-Vin, fait à Thomas Delorre et Jean Delorre, son frère, vignerons à BOISSY, par Pierre Bacher, notaire royal en la prévôté de MONTLHERY, demeurant à CHATRES. - Bail d'un demi-arpent de vigne, à BOISSY, champtier des Ruelles, fait à Jean Beroust, vigneron à BOISSY, par Etienne Brideron, marchand à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort d'Anne Petit, veuve de Zacharie Hariveau, demeurant à BRUYERES-LE-CHATEL. - Accord entre Vincent Chesnay, laboureur à TORFOU, et Marin Jacob, vigneron à LARDY. - Quittance de 22 livres tournois, rachat de rente, délivrée à Etienne Sorieul, vigneron à VILLELOUVETTE, par Laurent Maucler, marchand mégissier à CHATRES, à cause de Marie Coqueau, sa femme, et Jeanne Coqueau, veuve de Jacques Bauchais, demeurant à BOISSY, tant en son nom que comme ayant droit par transport de Jean Coqueau, son frère. - Autre de 7 livres 10 sous tournois, délivrée à Laurent Petit, vigneron à Bois ??? par Jean Bedeau, vigneron au même lieu, et Marie Leconte, sa femme. - Vente d'un quartier ½ de terre, terroir de BOISSY, champtier de Malassis, faite à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Noël Maugeant, vigneron à TORFOU, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Manny, sa femme.

Cote
E/4620
 Date
1616
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, TORFOU, LARDY, EGLY
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique, convention, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1617).
Cote
E/4632
 Date
1617
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, acte authentique, délibération, convention, contrat

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Adduction d'eau potable : délibérations du conseil municipal, contraction d'un emprunt municipal, devis estimatif (1910-1924).

Cote
EDEPOT46 10/3
 Date
1910-1924
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Adduction d'eau potable...
Résultat n°8

BREUILLET. - Coupon de l'emprunt contracté par la commune de BREUILLET pour la construction de la mairie en 1869 : photographie N. et B.

Cote
9FI/261
 Date
1991
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • BREUILLET. - Coupon de l'emprunt contracté par la commune...
Résultat n°9

DRAVEIL. - Tableau d'amortissement de l'emprunt, 1898 : photographie.

Cote
9FI/306
 Date
1991
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • DRAVEIL. - Tableau d'amortissement de l'emprunt, 1898...
Résultat n°10

FRANCE (Pays).- Souscrivez tous au 3e emprunt de la Défense nationale, vous aiderez nos héroïques soldats, [1915].

Cote
18FI/5
 Date
1915
 Lieu
FRANCE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • FRANCE (Pays).- Souscrivez tous au 3e emprunt de la...
Résultat n°11
FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses publiques et à la Banque de France de bons de la Défense Nationale, [1920].

1 media

FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses publiques et à la Banque de France de bons de la Défense Nationale, [1920].

Cote
18FI/380
 Date
1920
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • FRANCE (Pays).- Délivrance immédiate à toutes les Caisses...
Résultat n°12
Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

Cote
18FI/2142
 Date
1920
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense...
Résultat n°13
France [Etat]. - Emprunt 5 % de la Défense Nationale, aux déposants de la Caisse d'Epargne. Avez-vous souscrit ? (1915).

1 media

France [Etat]. - Emprunt 5 % de la Défense Nationale, aux déposants de la Caisse d'Epargne. Avez-vous souscrit ? (1915).

Cote
18FI/3752
 Date
1915
 Lieu
FRANCE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • France [Etat]. - Emprunt 5 % de la Défense Nationale,...
Résultat n°14

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Rentes et emprunts, (1623-1771). Bois du prieuré, (1680-1783). Baux divers, (1782-1790).

Cote
13H/25
 Date
1623-1790
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
bail

  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°15

Essai sur l'administration des finances de la France et la libération des dettes de l'Etat
Cote
INOCTAVO/2112
 Date
1789
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Essai sur l'administration des finances de la France...
Résultat n°16

25 ans de villes nouvelles en France
Cote
INOCTAVO/3410
 Date
1989
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, EVRY Commune, PARIS Département, VAL-D OISE, SEINE-ET-MARNE, YVELINES, NORD, RHONE, BOUCHES-DU-RHONE, EURE
 Type de document
statistique, schéma directeur, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 25 ans de villes nouvelles en France
Résultat n°17

La dette publique : histoire de la rente française
Cote
INSEIZE/872
 Date
1884
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • La dette publique : histoire de la rente française
Résultat n°18

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : an VIII - 10 juillet 1940. Introduction de Maurice GRESLE-BOUIGNOL
Cote
INV/819
 Date
1976
 Lieu
TARN
 Type de document
compte financier

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série N : Administration...
Résultat n°19

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières
Cote
INV/934
 Date
1992
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°20

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série H 2 : Affaires militaires - Administration militaire
Cote
INV/1569
 Date
1991
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...