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  1. Résultat n°1

    ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les 13 premières pages sont consacrées aux comptes de construction de la nouvelle église, de 1751 à 1758.]

    Date

    1751-1792

    Cote

    D/1928

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.

    Date

    1775-1792

    Cote

    D/1941

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BALLANCOURT

    Date

    1259-1613

    Cote

    G/244

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • BALLANCOURT

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

    Date

    1722-1783

    Cote

    G/615

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).

    Date

    1730-1764

    Cote

    G/660

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ETIOLLES. Fabrique paroissiale (1730 - 1764).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    LISSES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : compte de Nicolas POMMIER, premier marguillier de la paroisse, pour l'année 1731. Recettes et dépenses. Baux des terres de la fabrique (1785-1789).

    Date

    1731-1789

    Cote

    G/733

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LISSES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre concernant les comptes de recettes et de dépenses faites pour l'église par les marguilliers en charge, ordonné par l'archidiacre dans sa visite ordinaire de 1719 [les comptes commencent à l'année 1711 ; on trouve, de plus, les actes d'assemblée, délibérations, marchés jusqu'en 1791, ainsi qu'un bordereau des revenus de la fabrique].

    Date

    1711-1791

    Cote

    G/943

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SAINT-YON. - Fonds de l'église paroissiale : registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : registre des recettes et dépenses de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de SOYSY-SUR-SEINE ; revenus et déclarations.

    Date

    1622-1644

    Cote

    G/957

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • SOISY-SOUS-ETIOLLES. - Fonds de l'église paroissiale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Date

    1448-1567

    Cote

    G/1094

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Charité des prisonniers.

    Date

    1779-1795

    Cote

    G/1131

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Charité des prisonniers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Cahier de recettes et dépenses.

    Date

    1528-1529

    Cote

    4H/3

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Revenus des terres par censitaires. Recettes et dépenses.

    Date

    1775-1787

    Cote

    4H/29

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordres de SAINT-FRANCOIS, Cordeliers d'ETAMPES. - Recettes et dépenses.

    Date

    s.d

    Cote

    27H/2

    • Contexte : 27H CORDELIERS D'ETAMPES DU TIERS ORDRE DE SAINT-FRANCOIS...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordres de SAINT-FRANCOIS,...

    Producteur :

    OUARVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE d'ETAMPES. - Dépenses.

    Date

    1787-1790

    Cote

    52H/8

    • Contexte : 52H TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D'ETAMPES (1391-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Trinitaires de SAINT-ANDRE...

    Producteur :

    TRINITAIRES DE SAINT-ANDRE D ETAMPES (ORDRE DES TRINITAIRES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1384-1763

    Cote

    62H/3

    • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

    • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE GIF (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : an VIII - 10 juillet 1940. Introduction de Maurice GRESLE-BOUIGNOL

    Auteur

    ARMINGAUD, Jean

    Date

    1976

    Cote

    INV/819

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  17. Résultat n°17

    Services financiers. - Livres de comptes, relevé non détaillé des dépenses.

    Date

    1978-1979

    Cote

    22J/31

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services financiers. - Livres de comptes, relevé non...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation, frais de ventes, [1939-1941].

    Date

    1939-1941

    Cote

    24J/69

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation, frais de ventes, [1942-1946].

    Date

    1942-1946

    Cote

    24J/70

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  20. Résultat n°20

    PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Deux plaquettes sur les investissements possibles, PARLY Capital et PARLY 2 Plus Value [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    25J/17

    • Contexte : FONDS DE LA SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX

    • PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Deux plaquettes sur...

    Producteur :

    SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)

  21. Résultat n°21

    Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883].

    Date

    1846-1883

    Cote

    40J/5

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883]....

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  22. Résultat n°22

    Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953].

    Date

    1948-1953

    Cote

    40J/13

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953]....

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  23. Résultat n°23

    VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : dépenses du personnel, assistance médicale, mémoires pour les vaccinations.

    Date

    1956-1974

    Cote

    43J/6

    • Contexte : CENTRE DE SOINS ET C.P.M.I. (Centre de Protection Maternelle...

    • VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de...

    Producteur :

    ABBAYE DE VAUHALLAN (service producteur), ABBAYE DE VAUHALLAN (service versant)

  24. Résultat n°24

    BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité, dépenses : bordereau de créance résultant de trois titres nouveaux et renouvellement (1809-1830), loyer du presbytère (1822, 1823), loyer des bancs d'église (1840-1853) et loyer des stalles du choeur (1840-1845), dette publique : extrait d'inscription au grand livre, section 2 (1904).

    Date

    1809-1904

    Cote

    49J/17

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité, dépenses : bordereau...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  25. Résultat n°25

    BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la fabrique de Saint Pierre de BRETIGNY (1668-1749, 1811-1818, 1835-1836), cueilloirs (1766-1825), compte-rendu de la fabrique (1791, 1799), compte de la fabrique de BRETIGNY et du PLESSIS-PATE réunis (1819-1822), recettes et dépenses de la fabrique (1777-1810), comptes et pièces justificatives (1841-1850), état par la fabrique (1922).

    Date

    1668-1922

    Cote

    49J/18

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité : comptes de la...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort : compte au 1er novembre 1843 des dépenses départementales ordinaires, facultatives, extraordinaires et spéciales de l'exercice 1842 (1844) [document imprimé].

    Date

    1842-1844

    Cote

    52J/35

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PARIS. - Maison Chevallier et Damien à PARIS, laitier en gros : balance d'inventaire et liquidation de la société Chevallier et Damien, cession de fonds de commerce et de baux, état des dépenses effectuées par Monsieur Chevallier.

    Date

    1919-1935

    Cote

    68J/112

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PARIS....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Recettes et dépenses particulières concernant le domaine de Villeroy (1909-1917), dépenses concernant le domaine d'Echarcon (1897-1906), dépenses relatives au domaine de Villeroy (1903-1923), au domaine de Vert-le-Petit (1897-1906), au domaine de Saint-Germain (1911-1912), à la villa de Dinard (1896-1923), dépenses de chasse à Villeroy (11905-1907), des Rayères (1910-1911), dépenses de la ferme des Ménis à Chevannes (1923)

    Date

    1896-1923

    Cote

    78J/261

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  29. Résultat n°29

    Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Mémoire de travaux de plomberie réalisés dans l'immeuble du 44 avenue de l'Alma à Paris (1908), estimation des réparations locatives dues par madame Françoise Darblay à monsieur Naeder, propriétaire à la Montagne de Saint-Germain (1924), contentieux avec le percepteur de Montignac à la suite de ventes de terres à Lascaux (Dordogne) ; villa de Dinard, travaux de prolongement de la digue-promenade de la grève de l'Ecluse (1915-1924). Succession de madame Françoise Darblay. - Vente du château de la Roche au Plessis-Chenet commune du Coudray-Montceaux : état descriptif et estimatif des meubles et objets du château (1925), vente de la bibliothèque (1923), correspondance relative à la vente avec les agences immobilières (1925-1927) ; décompte de la créance de madame la comtesse de la Rochefoucault née Simone Darblay : récapitulation générale du mobilier lui revenant de l'hôtel de la rue de Vernet à Paris et du château de la Roche (1925), relevé des sommes dues à madame de la Rochefoucault par son mari ; nomenclature des bijoux de madame Françoise Darblay réalisée en 1924, partage de meubles et objets d'art dépendant de la succession de madame Françoise Darblay et garnissant l'hôtel 1 rue de Vernet à Paris, état descriptif et estimatif du mobiler de la rue de Vernet et du Château de la Roche dressé par Paulme et Couturier, commissaires-priseurs (1924).

    Date

    1908-1927

    Cote

    78J/262

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Domaine de Saint-Germain : registre des dépenses d'entretien et de travaux neufs concernant le château, les communs et les dépendances dans le parc (1909-1923).

    Date

    1909-1923

    Cote

    78J/325

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Domaine de Saint-Germain...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  31. Résultat n°31

    Financement du matériel (prêts bancaires, location, achat).

    Date

    1999-2003

    Cote

    105J/89

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Outillage et Installations.
    • Financement du matériel (prêts bancaires, location,...
  32. Résultat n°32

    Soutien régional aux radios et télévisions locales pour l'acquisition de nouveaux équipements dans le cadre du développement de la chaîne TELESSONNE et pour le passage de matériel audiovisuel analogique au matériel audiovisuel numérique.

    Date

    2008-2013

    Cote

    105J/91

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Outillage et Installations.
    • Soutien régional aux radios et télévisions locales...
  33. Résultat n°33

    Papiers des représentants du peuple en mission. Jean-Pierre Couturier (vendémiaire-frimaire an II).- Réorganisation des autorités du district et de la commune d'Etampes, procès-verbal comportant les changements de dénomination des places et rues d'Etampes et la liste des membres de la société populaire en vendémiaire an II ; arrêtés et correspondance relative à la réorganisation des autorités, à la remise de l'argenterie des églises, au mariage des curés (Angerville, Bouray, Boissy-sous-Saint-Yon, Chamarande, Etréchy, Itteville, la Ferté-Alais, Saint-Yon, Torfou, Saint-Sulpice-de-Favières, Chauffour, Etampes, Méréville, Moigny, Ormoy-la-Rivière, Roinvilliers) ; correspondance et notes diverses : arrestation de Fricaud d'Etampes, églises Saint-Gilles et Notre-Dame d'Etampes, biens de Nicolay à Dannemois, régie du domaine de Mesnil-Voisin à Bouray, pétition de Saint-Sulpice-de-Favières pour le déplacement du cimetière, dépenses pour une fête civique à la Ferté-Alais et Itteville.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/109

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Papiers des représentants du peuple en mission. Jean-Pierre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/112

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.- Bordereaux trimestriels des recettes et dépenses et correspondance administrative, 1790-1793 ; délibérations et correspondance relatives aux travaux d'inventaire, 1790 ; comptes relatifs à la vente des biens de l'église de Boissy-sous-Saint-Yon, 1791-1792 ; lettre au sujet des ventes d'ornements dans le district ; pièces relatives aux rentes et créances sur les fabriques comportant une 'liste des établissements publics conservés qui ont droit à toucher leurs rentes', décembre 1791 ; 'Etat des municipalités qui ont adressé au directoire les comptes de leurs fabriques' et correspondance, 1793 ; compte des recettes et dépenses de la fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière, an III ; dépôt à la municipalité d'Etampes des inventaires des fabriques de Notre-Dame, Saint-Martin et Saint-Pierre, 18 août 1790.

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/127

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale.- Dépenses, 1898-1913 [1] ; legs PORLIER, 1910-1913 [2] ; budget, 1912-1918 [3] ; affaires diverses, 1920-1934 [4].

    Date

    1898-1934

    Cote

    2O/1066

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1075

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    QUINCY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Arrêté sur l'ouverture et la fermeture des lieux publics, 1846 [1] ; inspection sanitaire du marché de COMBS-LA-VILLE : demande de participation aux dépenses, 1910 [2] ; budget, 1936 [3] ; taxes, dépenses, réclamations et emprunts, 1931-1935 [4] ; personnel, 1936-1939 [5] ; pompes funèbres, 1933 [6] ; legs, 1939 [7].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/1089

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Arrêté...

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  39. Résultat n°39

    RICHARVILLE. - Administration générale.

    Date

    1825-1908

    Cote

    2O/1097

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Administration générale.

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  40. Résultat n°40

    RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts, 1870-1937 [1] ; dépenses, 1900-1939 [2] ; arrêtés de police, 1829-1850 [3] ; contributions, 1926 [4] ; locations verbales : extraits de délibérations, 1908 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934-1936 [6] ; personnel, 1919-1937 [7] ; pompes funèbres, 1850-1910 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/1102

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts,...

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  41. Résultat n°41

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Administration générale.- Budget, 1806 [1] ; emprunt, 1875-1876, 1878 [2] ; emprunt de guerre, 1879 [3] ; legs HAROY, 1919-1920 [4] ; taxes sur les chasses louées, 1928 [5] ; dépenses, 1934 [6] ; arrêtés, 1846-1854 [7] ; pompes funèbres, 1911-1920 [8] ; personnel, 1912-1921 [9] ; plainte contre le maire, 1876 [10].

    Date

    1806-1934

    Cote

    2O/1111

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Administration générale.-...

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  42. Résultat n°42

    SAINT-AUBIN. - Administration générale.- Dépenses, 1861-1939 [1] ; affaires diverses, 1837-1889, 1931-1937 [2] ; taxes, 1939 [3] ; indemnité de logement du curé, 1834, plainte du curé, 1868 [4] ; pompes funèbres, 1908 [5] ; personnel, 1935 [6].

    Date

    1834-1939

    Cote

    2O/1132

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-AUBIN. - Administration générale.- Dépenses,...

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  43. Résultat n°43

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Administration générale, école. - Arrêté, 1854 [1] ; réquisitions de guerre, 1870-1871 [2] ; rentes, 1897-1910 [3] ; dépenses, emprunt, 1899-1903 [4] ; personnel, 1918, 1937 [5] ; impôt, 1877 [6] ; affaires diverses, 1856 [7] ; école : mobilier, 1913-1914 [8].

    Date

    1854-1937

    Cote

    2O/1146

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Administration générale, école....

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  44. Résultat n°44

    SAINT-ESCOBILLE - Administration générale. - Dépenses, 1926 [1] ; réquisitions de guerre, 1871-1878 [2] ; inventaire des archives communales, 1852 [3] ; proclamation de l'Empire, 1852 [4] ; pompes funèbres, 1904-1908 [5] ; personnel communal, 1909-1920 [6].

    Date

    1852-1926

    Cote

    2O/1155

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-ESCOBILLE - Administration générale. - Dépenses,...

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  45. Résultat n°45

    SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Dépenses, 1854 [1] ; réquisitions de guerre, 1813 [2] ; arrêtés, 1849-1850, 1896 [3] ; personnel, 1919-1938 [4] ; affaires diverses, 1928-1929 [5].

    Date

    1813-1938

    Cote

    2O/1171

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Dépenses,...

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  46. Résultat n°46

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Administration générale. - Budget, dépenses, legs comte de CARAMAN, Mme de CARAMAN, Mme de BEAUFORT, comtesse de MURINAIS et emprunts, 1856-1939 [1] ; travaux de charité, 1853-1856 [2] ; arrêtés, 1847, 1854 [3] ; personnel, 1915-1918, 1938 [4].

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/1176

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Administration générale....

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  47. Résultat n°47

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Arrêtés, 1829, 1922 [1] ; budget, dépenses, acquisition d'un buste de Napoléon lll, 1858, 1936-1938 [2] ; emprunt, impositions, subventions, secours, journée de solidarité en faveur des réfugiés espagnols, 1929-1939 [3] ; taxes, assurance, achat de rentes, 1922-1938 [4] ; dons MASSERIAT et PETIT-JEAN, 1922-1932 [5] ; réclamations, pourvoi de la commune contre les lotisseurs, 1927-1936 [6] ; extraits de délibérations et annulation de délibérations pour excès de pouvoirs, 1889, 1916-1939 [7] ; personnel, 1912-1939 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/1220

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....

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  48. Résultat n°48

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses, 1881, 1903, 1916-1937 [1] ; réquisitions de guerre, 1877 [2] ; rôles d'impôts, 1834-1836 [3] ; incendie : subvention, état des sommes réparties, 1814-1815 [4] ; maréchal DAVOUT : demande par la famille de la restitution de son buste, 1881-1888 [5] ; police : recel de titres, plaintes, fabrication clandestine de poudre, an Xll-an Xlll (1803-1805), 1849, 1910 [6] ; bureau de bienfaisance, 1896, 1939 [7] ; legs DUPARCHY, RENARD, 1929, 1932 [8].

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/1263

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses,...

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  49. Résultat n°49

    SERMAISE. - Administration générale. - Budget, emprunt, 1926-1927 [1] ; reliquat de la fondation JOURDAIN, 1920 [2] ; souscription pour l'achat d'un aéroplane militaire, 1912 [3] ; dépenses, demandes de crédit, 1914-1917, 1937 [4] ; arrêtés, 1854, 1917 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1873 [6] ; personnel, 1881, 1912-1924 [7] ; affaires diverses, 1900-1909 [8].

    Date

    1854-1937

    Cote

    2O/1284

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SERMAISE. - Administration générale. - Budget, emprunt,...

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  50. Résultat n°50

    SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1289

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget,...

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  51. Résultat n°51

    SOISY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Budget, 1827-1877 [1] ; taxes, 1921-1938 [2] ; dépenses, 1912-1916 [3] ; arrêtés de police, 1828-1847 [4] ; usages locaux, 1853-1855 [5] ; contributions de guerre, 1872 [6] ; personnel, 1827-1938 [7] ; pompes funèbres, 1891-1919 [8] ; jugement entre les communes de SOISY-SUR-SEINE et de NAINVILLE, différend avec de VANDEUL, ancien maire, pour le prêt de la salle des fêtes, 1884, 1924 [9] ; pourvoi BENECH (abus de pouvoir du maire), 1930-1931 [10] ; bureau de bienfaisance, 1933-1934 [11].

    Date

    1827-1938

    Cote

    2O/1294

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Budget,...

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  52. Résultat n°52

    VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1324

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...

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  53. Résultat n°53

    VAUHALLAN. - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, 1831-1881, 1921-1939 [2] ; arrêté, 1866 [3] ; inspection sanitaire : extrait de délibération, 1909 [4] ; personnel, 1875, 1930-1938 [5]

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/1335

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAUHALLAN. - Administration générale. - Budget, 1893...

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  54. Résultat n°54

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Budget, dépenses, 1831, 1891-1908, 1937 [1] ; arrêtés, 1856-1887 [2] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [3] ; affaires diverses, 1855-1937 [4] ; personnel, 1938 [5].

    Date

    1831-1938

    Cote

    2O/1341

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Budget,...

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  55. Résultat n°55

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Comptabilité, gestion occulte d'ARAGON, maire, 1850-1855 [1] ; budget : emprunt, legs MAUGE, 1926, 1934-1937 [2] ; dépenses, 1847-1851 [3] ; demande de subventions pour l'érection du monument aux morts, 1935 [4] ; arrêtés municipaux, 1823, 1849-1866, 1937 [5] ; personnel, 1879, 1930-1939 [6] ; bureau de bienfaisance, 1832-1875, 1936-1939 [7] ; réquisitions de guerre : logements, automobiles, chevaux, charbon, 1939-1941 [8].

    Date

    1823-1941

    Cote

    2O/1346

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

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  56. Résultat n°56

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1347

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

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  57. Résultat n°57

    VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

    Date

    1793-1925

    Cote

    2O/1377

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...

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  58. Résultat n°58

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses et secours : célébration des 3 journées de juillet 1830, secours aux indigents atteints par le choléra, dépenses diverses, 1831-1832, 1852-1859, 1927-1938 [1] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [2] ; taxes, emprunt, 1927, 1935 [3] ; arrêtés et règlement de police municipale, 1851-1856, 1902, 1913-1921 [4] ; personnel communal : nominations, créations de postes, cessations d'activité, traitements, réclamation du garde champêtre SPENGLER, 1870-1871, 1922, 1929-1939 [5] ; donation KANDER, 1935 [6] ; affaires diverses : plaintes, vaine pâture, publicité des séances du conseil municipal, pompes funèbres, correspondance, extraits de délibérations, 1876-1939 [7].

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/1407

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Dépenses...

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  59. Résultat n°59

    VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses, 1854, 1895, 1931-1932 [1] ; choléra : demande de crédit pour l'achat de médicaments, 1832 [2] ; dépense : acquisition d'une caisse en cuivre pour la garde nationale, 1830 [3] ; sapeurs-pompiers : équipement, 1933, 1936 [4] ; arrêtés, 1847-1877 [5] ; personnel, 1896, 1920-1921 [6] ; classement des polissoirs parmi les monuments historiques, 1899 [7] ; achat de trois panneaux d'Achille COMTE, professeur au lycée CHARLEMAGNE, sur le thème de la nature, de la santé publique, 1852-1853 [8].

    Date

    1830-1936

    Cote

    2O/1418

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...

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  60. Résultat n°60

    VILLEJUST. - Administration générale . - Budget, emprunt, dépenses, 1893-1930 [1] ; arrêtés de police, 1846-1934 [2] ; arbres de la Liberté, 1852 [3] ; assurance, 1893 [4] ; pompes funèbres, 1905 [5] ; plaintes, procédure, 1910-1921, 1927 [6] ; bureau de bienfaisance, 1926 [7] ; personnel, 1929-1939 [8] ; baux, 1935 [9].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/1432

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEJUST. - Administration générale . - Budget, emprunt,...

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  61. Résultat n°61

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. - Réquisitions de guerre : affaire FOURET relative au paiement de fourniture de farine, 1873 [1] ; budget, dépenses, taxes, droit des pauvres, 1917-1924, 1935-1936 [2] ; emprunt et imposition extraordinaire, 1898-1908, 1932 [3] ; assurance, 1936 [4] ; arrêtés municipaux, 1915, 1923 [5] ; personnel, 1935-1938 [6] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1938-1939 [7].

    Date

    1873-1939

    Cote

    2O/1438

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

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  62. Résultat n°62

    WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/1477

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1]...

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  63. Résultat n°63

    YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

    Date

    1809-1939

    Cote

    2O/1486

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Poursuites contre...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

    Date

    1894-1940

    Cote

    5S/66

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure (1911-1920).

    Date

    1888-1940

    Cote

    7S/120

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

    Date

    1922-1931

    Cote

    7S/121

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

    Date

    1932-1937

    Cote

    7S/122

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure.

    Date

    1938-1940

    Cote

    7S/123

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée supérieure.

    Date

    1889-1940

    Cote

    7S/124

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1986

    Cote

    1356W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/30

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Service d'étude technique des routes et autoroutes, division des marchés et des prix. - Estimation des coûts : documentation technique.

    Date

    1964-1974

    Cote

    1502W/110

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Service d'étude technique des routes et autoroutes,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Route Nationale 7. - Progamme du fond spécial d'investissement routier (FSIR), élargissement et aménagement dans la traversée de RIS-ORANGIS : marché public.

    Date

    1945-1966

    Cote

    1502W/131

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 7. - Progamme du fond spécial d'investissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Autoroute A6, fonds spécial d'investissement routier. - Engagement des dépenses, comptabilité : marché public, pièce comptable.

    Date

    1957-1962

    Cote

    1502W/229

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, fonds spécial d'investissement routier....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Route Nationale 20, déviation de LONGJUMEAU. - Fonds spécial d'investissement routier : marché public, documentation.

    Date

    1939-1965

    Cote

    1502W/274

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20, déviation de LONGJUMEAU. - Fonds...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Route Nationale 20. - Comptabilité : pièces justificatives des dépenses.

    Date

    1953

    Cote

    1502W/358

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Comptabilité : pièces justificatives...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Val d'yerre, construction des ponts. - Etudes ; sondages ; voirie principale et secondaire ; estimation des dépenses ; dossier SNCF.

    Date

    1960-1965

    Cote

    1502W/596

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Val d'yerre, construction des ponts. - Etudes ; sondages...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, fonds spécifique d'investissement routier, projet d'exécution.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1502W/1504

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, fonds spécifique...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, fonds spécifique d'investissement routier, projet d'exécution ; réévaluation de l'opération. Marché passé avec l'entreprise Krebs.

    Date

    1965

    Cote

    1502W/1505

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, fonds spécifique...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    RIS-ORANGIS. - Collège d'enseignement secondaire, construction ; engagement des dépenses : pièces écrites et plans.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1502W/1524

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RIS-ORANGIS. - Collège d'enseignement secondaire, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)