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Résultat n°1

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°2

EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

Date

1974-1985

Cote

1523W/1055

Résultat n°3

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°4

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

Date

1906

Cote

HDEPOT1 P/92

Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°6

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

Date

1859-1938

Cote

2O/1477

Résultat n°7

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Date

2013-2017

Cote

3307W/11

Résultat n°8

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1943

Cote

HDEPOT1 M/44

Résultat n°9

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

Date

1816-1939

Cote

2O/1347

Résultat n°10

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

Date

1930-1936

Cote

EDEPOT76 1L/14

Résultat n°11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Résultat n°12

Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation, frais de ventes, [1939-1941].

Date

1939-1941

Cote

24J/69

Résultat n°13

VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Etats des dépenses locales de l'an 9 et de l'an 10 à la charge de la commune arrêtés définitivement par le préfet.

Date

1800-1802

Cote

EDEPOT77 1L/8

Résultat n°14

Saulx-les-Chartreux.

Date

2013-2017

Cote

3307W/4

Résultat n°15

Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des recettes et dépenses de la léproserie dépendante de la maladrerie Saint-Lazare [sic] (1589-1591).

Date

1589-1591

Cote

HDEPOT1 E/19

Résultat n°16

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort : compte au 1er novembre 1843 des dépenses départementales ordinaires, facultatives, extraordinaires et spéciales de l'exercice 1842 (1844) [document imprimé].

Date

1842-1844

Cote

52J/35

Résultat n°17

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°18

Fleury-Mérogis ; Mérobert.

Date

2013-2017

Cote

3307W/10

Résultat n°19

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure (1911-1920).

Date

1888-1940

Cote

7S/120

Résultat n°20

TORFOU - Finances de la commune. - Livre de détail des dépenses relatives aux budgets de l'année courante (1931 - 1937).

Date

1931-1937

Cote

EDEPOT75 1L/12

Résultat n°21

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Date

1790-1796

Cote

L/112

Résultat n°22

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de la 2ème tranche du Bois de mon Coeur (square) : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1982-1992). EVRY. - Quartier des Aunettes, construction de l'école Condorcet (groupe scolaire n° 2) : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1986-1992) ; parc des Coquibus et quartier des Epinettes, aménagement de la promenade du Grand Coquibus : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1979-1992) ; quartier d'Evry-Centre, réaménagement de l'Agora : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1987-1989) ; quartier des Epinettes, extension du groupe scolaire le Temps des Cerises : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1986-1989).

Date

1979-1992

Cote

1523W/1048

Résultat n°23

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2010-2017

Cote

3307W/22

Résultat n°24

Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

Date

2008-2017

Cote

3307W/24

Résultat n°25

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses.

Date

1642

Cote

HDEPOT1 E/12

Résultat n°26

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

Date

1995

Cote

1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

Résultat n°27

RIS-ORANGIS. - Collège d'enseignement secondaire, construction ; engagement des dépenses : pièces écrites et plans.

Date

1966-1967

Cote

1502W/1524

Résultat n°28

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

Date

1848-1939

Cote

2O/1324

Résultat n°29

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1986

Cote

1356W/1

Résultat n°30

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

Date

1900

Cote

HDEPOT1 P/91

Résultat n°31

La Ville-du-Bois 1/2.

Date

2013-2017

Cote

3307W/7

Résultat n°32

Hôtel-Dieu. - Registre des recettes et des dépenses.

Date

1544

Cote

HDEPOT1 E/10

Résultat n°33

PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Deux plaquettes sur les investissements possibles, PARLY Capital et PARLY 2 Plus Value [s. d.].

Date

s.d

Cote

25J/17

Résultat n°34

Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordres de SAINT-FRANCOIS, Cordeliers d'ETAMPES. - Recettes et dépenses.

Date

s.d

Cote

27H/2

Résultat n°35

BOISSY-LE-CUTTE - Finances de la commune. - Livre des recettes et des dépenses (1914 - 1939).

Date

1914-1939

Cote

EDEPOT79 1L/2

Résultat n°36

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

Date

1894-1940

Cote

5S/66

Résultat n°37

MENNECY - Finances de la commune. - Dépenses de la commune : correspondance commerciale, devis, dépliants publicitaires, factures (1938 - 1977).

Date

1938-1977

Cote

EDEPOT84 1L/26

Résultat n°38

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe BOUROCHE FLORENTIN.

Date

1916

Cote

HDEPOT1 P/99

Résultat n°39

Registre de dépenses du bureau de bienfaisance.

Date

1815-1829

Cote

HDEPOT1 P/90

Résultat n°40

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2016-2017

Cote

3307W/19

Résultat n°41

Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.- Bordereaux trimestriels des recettes et dépenses et correspondance administrative, 1790-1793 ; délibérations et correspondance relatives aux travaux d'inventaire, 1790 ; comptes relatifs à la vente des biens de l'église de Boissy-sous-Saint-Yon, 1791-1792 ; lettre au sujet des ventes d'ornements dans le district ; pièces relatives aux rentes et créances sur les fabriques comportant une 'liste des établissements publics conservés qui ont droit à toucher leurs rentes', décembre 1791 ; 'Etat des municipalités qui ont adressé au directoire les comptes de leurs fabriques' et correspondance, 1793 ; compte des recettes et dépenses de la fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière, an III ; dépôt à la municipalité d'Etampes des inventaires des fabriques de Notre-Dame, Saint-Martin et Saint-Pierre, 18 août 1790.

Date

1790-1795

Cote

L/127

Résultat n°42

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

Date

1915

Cote

HDEPOT1 P/98

Résultat n°43

DOURDAN. - Livre de recettes et dépenses.

Date

1775-1792

Cote

D/1941

Résultat n°44

Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

Date

1967-1978

Cote

1786W/1

Résultat n°45

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Dépenses, 1881, 1903, 1916-1937 [1] ; réquisitions de guerre, 1877 [2] ; rôles d'impôts, 1834-1836 [3] ; incendie : subvention, état des sommes réparties, 1814-1815 [4] ; maréchal DAVOUT : demande par la famille de la restitution de son buste, 1881-1888 [5] ; police : recel de titres, plaintes, fabrication clandestine de poudre, an Xll-an Xlll (1803-1805), 1849, 1910 [6] ; bureau de bienfaisance, 1896, 1939 [7] ; legs DUPARCHY, RENARD, 1929, 1932 [8].

Date

1803-1939

Cote

2O/1263

Résultat n°46

VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : dépenses du personnel, assistance médicale, mémoires pour les vaccinations.

Date

1956-1974

Cote

43J/6

Résultat n°47

BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité, dépenses : bordereau de créance résultant de trois titres nouveaux et renouvellement (1809-1830), loyer du presbytère (1822, 1823), loyer des bancs d'église (1840-1853) et loyer des stalles du choeur (1840-1845), dette publique : extrait d'inscription au grand livre, section 2 (1904).

Date

1809-1904

Cote

49J/17

Résultat n°48

Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).

Date

2010-2017

Cote

3307W/27

Résultat n°49

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1941

Cote

HDEPOT1 M/42

Résultat n°50

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale. - Réquisitions de guerre : affaire FOURET relative au paiement de fourniture de farine, 1873 [1] ; budget, dépenses, taxes, droit des pauvres, 1917-1924, 1935-1936 [2] ; emprunt et imposition extraordinaire, 1898-1908, 1932 [3] ; assurance, 1936 [4] ; arrêtés municipaux, 1915, 1923 [5] ; personnel, 1935-1938 [6] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1938-1939 [7].

Date

1873-1939

Cote

2O/1438

Résultat n°51

PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

Date

1829-1936

Cote

2O/1075

Résultat n°52

Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, fonds spécifique d'investissement routier, projet d'exécution.

Date

1964-1967

Cote

1502W/1504

Résultat n°53

SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

Date

1811-1939

Cote

2O/1289

Résultat n°54

Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Recettes et dépenses particulières concernant le domaine de Villeroy (1909-1917), dépenses concernant le domaine d'Echarcon (1897-1906), dépenses relatives au domaine de Villeroy (1903-1923), au domaine de Vert-le-Petit (1897-1906), au domaine de Saint-Germain (1911-1912), à la villa de Dinard (1896-1923), dépenses de chasse à Villeroy (11905-1907), des Rayères (1910-1911), dépenses de la ferme des Ménis à Chevannes (1923)

Date

1896-1923

Cote

78J/261

Résultat n°55

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

Date

1914

Cote

HDEPOT1 P/97

Résultat n°56

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1911

Cote

HDEPOT1 M/40

Résultat n°57

Maladrerie Saint-Lazare. - Quittances de dépenses (1745, 1754-1755) ; mémoires de dépenses (1748-1754, 1769-1774) [62 pages].

Date

1745-1774

Cote

HDEPOT1 E/22

Résultat n°58

EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion du caravaning : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, comptabilité des engagements de dépenses.

Date

1989-1994

Cote

1523W/1255

Résultat n°59

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Indications et imprimés pour le placement de fonds.

Date

1902-1905

Cote

EDEPOT28 5Q/22

Résultat n°60

VERT-LE-PETIT. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, an ll (1793-1794) [1] ; échange de terrains (marais) pour la construction du presbytère et le maison d'école, plan couleur, 1810 [2] ; presbytère : travaux, 1842-1905 [3] ; cloche : acquisition, 1853-1855 [4] ; traitement du desservant, 1856-1860 [5] ; vitraux, 1861-1897 [6] ; chaire : acquisition, 1867 [7] ; différend entre le curé et la fabrique au sujet de dépenses imprévues, 1864 [8] ; église : travaux, 1887-1925 [9] ; location de l'ancien presbytère, 1924 [10].

Date

1793-1925

Cote

2O/1377

Résultat n°61

Registre-journal des recettes et dépenses, [1948-1953].

Date

1948-1953

Cote

40J/13

Résultat n°62

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Administration générale.- Budget, 1806 [1] ; emprunt, 1875-1876, 1878 [2] ; emprunt de guerre, 1879 [3] ; legs HAROY, 1919-1920 [4] ; taxes sur les chasses louées, 1928 [5] ; dépenses, 1934 [6] ; arrêtés, 1846-1854 [7] ; pompes funèbres, 1911-1920 [8] ; personnel, 1912-1921 [9] ; plainte contre le maire, 1876 [10].

Date

1806-1934

Cote

2O/1111

Résultat n°63

Saclay.

Date

2013-2017

Cote

3307W/5

Résultat n°64

Les Molières.

Date

2013-2017

Cote

3307W/9

Résultat n°65

Massy.

Date

2013-2017

Cote

3307W/1

Résultat n°66

Compte annuel en recettes et dépenses, [1846-1883].

Date

1846-1883

Cote

40J/5

Résultat n°67

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Arrêtés, 1829, 1922 [1] ; budget, dépenses, acquisition d'un buste de Napoléon lll, 1858, 1936-1938 [2] ; emprunt, impositions, subventions, secours, journée de solidarité en faveur des réfugiés espagnols, 1929-1939 [3] ; taxes, assurance, achat de rentes, 1922-1938 [4] ; dons MASSERIAT et PETIT-JEAN, 1922-1932 [5] ; réclamations, pourvoi de la commune contre les lotisseurs, 1927-1936 [6] ; extraits de délibérations et annulation de délibérations pour excès de pouvoirs, 1889, 1916-1939 [7] ; personnel, 1912-1939 [8].

Date

1829-1939

Cote

2O/1220

Résultat n°68

SERMAISE. - Administration générale. - Budget, emprunt, 1926-1927 [1] ; reliquat de la fondation JOURDAIN, 1920 [2] ; souscription pour l'achat d'un aéroplane militaire, 1912 [3] ; dépenses, demandes de crédit, 1914-1917, 1937 [4] ; arrêtés, 1854, 1917 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1873 [6] ; personnel, 1881, 1912-1924 [7] ; affaires diverses, 1900-1909 [8].

Date

1854-1937

Cote

2O/1284

Résultat n°69

Route Nationale 20. - Comptabilité : pièces justificatives des dépenses.

Date

1953

Cote

1502W/358

Résultat n°70

Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation, frais de ventes, [1942-1946].

Date

1942-1946

Cote

24J/70

Résultat n°71

Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

Date

2016-2017

Cote

3307W/20

Résultat n°72

VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses, 1854, 1895, 1931-1932 [1] ; choléra : demande de crédit pour l'achat de médicaments, 1832 [2] ; dépense : acquisition d'une caisse en cuivre pour la garde nationale, 1830 [3] ; sapeurs-pompiers : équipement, 1933, 1936 [4] ; arrêtés, 1847-1877 [5] ; personnel, 1896, 1920-1921 [6] ; classement des polissoirs parmi les monuments historiques, 1899 [7] ; achat de trois panneaux d'Achille COMTE, professeur au lycée CHARLEMAGNE, sur le thème de la nature, de la santé publique, 1852-1853 [8].

Date

1830-1936

Cote

2O/1418

Résultat n°73

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Résultat n°74

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. PARIS. - Maison Chevallier et Damien à PARIS, laitier en gros : balance d'inventaire et liquidation de la société Chevallier et Damien, cession de fonds de commerce et de baux, état des dépenses effectuées par Monsieur Chevallier.

Date

1919-1935

Cote

68J/112

Résultat n°75

Rapport de l'administrateur, ordonnateur des dépenses.

Date

1928

Cote

HDEPOT1 P/3

Résultat n°76

Charité des prisonniers.

Date

1779-1795

Cote

G/1131

Résultat n°77

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

Date

1995

Cote

1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

Résultat n°78

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14

Résultat n°79

Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan ; Saint-Germain-lès-Arpajon ; Saint-Sulpice-de-Favières.

Date

2015-2017

Cote

3307W/17

Résultat n°80

QUINCY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Arrêté sur l'ouverture et la fermeture des lieux publics, 1846 [1] ; inspection sanitaire du marché de COMBS-LA-VILLE : demande de participation aux dépenses, 1910 [2] ; budget, 1936 [3] ; taxes, dépenses, réclamations et emprunts, 1931-1935 [4] ; personnel, 1936-1939 [5] ; pompes funèbres, 1933 [6] ; legs, 1939 [7].

Date

1846-1939

Cote

2O/1089