Résultats de la recherche

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

3307W/33

2016

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

1523W/1055

1974-1985

EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE

pièce comptable

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

3307W/36

2017

MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

HDEPOT1 P/92

1906

ETAMPES Commune

registre, budget

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

WISSOUS - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, rentes, emprunt, 1873, 1919, 1930-1938 [2] ; arrêtés, 1859, 1907, 1919 [3] ; personnel, 1927-1938 [4] ; affaires diverses : pétitions, réclamations, extraits de délibérations, demande d'établissement d'une correspondance avec le chemin de fer d'ORSAY (station d'ANTONY), 1861-1864, 1931-1936 [5].

2O/1477

1859-1938

WISSOUS, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE

budget, pétition

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

3307W/11

2013-2017

FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY

contrat

ETAMPES. - Comptable. - Livres de détail des recettes et dépenses.

HDEPOT1 M/44

1943

ETAMPES Commune

livre comptable

VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

2O/1347

1816-1939

VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure, pétition

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

EDEPOT76 1L/14

1930-1936

VILLIERS-LE-BACLE

budget

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel, budget, rapport

Comptabilité. - Frais généraux, frais d'exploitation, frais de ventes, [1939-1941].

24J/69

1939-1941

CORBEIL-ESSONNES Commune

pièce comptable

VERT-LE-PETIT - Finances de la commune. - Etats des dépenses locales de l'an 9 et de l'an 10 à la charge de la commune arrêtés définitivement par le préfet.

EDEPOT77 1L/8

1800-1802

VERT-LE-PETIT

Saulx-les-Chartreux.

3307W/4

2013-2017

SAULX-LES-CHARTREUX

contrat

Maladrerie Saint-Lazare. - Registre des comptes des recettes et dépenses de la léproserie dépendante de la maladrerie Saint-Lazare [sic] (1589-1591).

HDEPOT1 E/19

1589-1591

ETAMPES Commune

registre, compte financier, budget

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort : compte au 1er novembre 1843 des dépenses départementales ordinaires, facultatives, extraordinaires et spéciales de l'exercice 1842 (1844) [document imprimé].

52J/35

1842-1844

VAL-DE-MARNE

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

3307W/15

2016-2017

AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE

contrat

Fleury-Mérogis ; Mérobert.

3307W/10

2013-2017

FLEURY-MEROGIS, MEROBERT

contrat

Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. - Comptes de gestion (1888-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune pour la vallée inférieure (1911-1920).

7S/120

1888-1940

ORGE (VALLEE DE L), ORGE (COURS D EAU)

compte de gestion, rôle d'imposition

TORFOU - Finances de la commune. - Livre de détail des dépenses relatives aux budgets de l'année courante (1931 - 1937).

EDEPOT75 1L/12

1931-1937

TORFOU

budget, registre

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

L/112

1790-1796

FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de la 2ème tranche du Bois de mon Coeur (square) : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1982-1992). EVRY. - Quartier des Aunettes, construction de l'école Condorcet (groupe scolaire n° 2) : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1986-1992) ; parc des Coquibus et quartier des Epinettes, aménagement de la promenade du Grand Coquibus : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1979-1992) ; quartier d'Evry-Centre, réaménagement de l'Agora : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1987-1989) ; quartier des Epinettes, extension du groupe scolaire le Temps des Cerises : bilan, décompte des travaux, engagements de dépenses et de recettes, (1986-1989).

1523W/1048

1979-1992

COURCOURONNES, EVRY Commune

pièce comptable

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

3307W/22

2010-2017

NORVILLE (LA), MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

contrat

Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

3307W/24

2008-2017

EPINAY-SOUS-SENART Commune, MAISSE, QUINCY-SOUS-SENART

contrat

Hôtel-Dieu. - Registres de comptes de recettes et dépenses.

HDEPOT1 E/12

1642

ETAMPES Commune

registre, compte financier, budget

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel, budget, rapport

RIS-ORANGIS. - Collège d'enseignement secondaire, construction ; engagement des dépenses : pièces écrites et plans.

1502W/1524

1966-1967

RIS-ORANGIS Commune

marché public, plan

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

2O/1324

1848-1939

VARENNES-JARCY

budget, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/1

1986

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)

budget, contrat, étude, document audiovisuel

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe RAVAULT.

HDEPOT1 P/91

1900

ETAMPES Commune

registre, budget

La Ville-du-Bois 1/2.

3307W/7

2013-2017

VILLE-DU-BOIS (LA)

contrat

Hôtel-Dieu. - Registre des recettes et des dépenses.

HDEPOT1 E/10

1544

ETAMPES Commune

registre, budget

PARLY 2 (Le Chesnay, YVELINES). - Deux plaquettes sur les investissements possibles, PARLY Capital et PARLY 2 Plus Value [s. d.].

25J/17

s.d

YVELINES

brochure

Abbayes et prieurés d'hommes, Tiers ordres de SAINT-FRANCOIS, Cordeliers d'ETAMPES. - Recettes et dépenses.

27H/2

s.d

ETAMPES Commune

compte financier

BOISSY-LE-CUTTE - Finances de la commune. - Livre des recettes et des dépenses (1914 - 1939).

EDEPOT79 1L/2

1914-1939

BOISSY-LE-CUTTE

budget, livre comptable

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

5S/66

1894-1940

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), EGLY, SACLAS, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ESTOUCHES, SAINT-ESCOBILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-HILAIRE, ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR

budget, arrêté d'alignement

MENNECY - Finances de la commune. - Dépenses de la commune : correspondance commerciale, devis, dépliants publicitaires, factures (1938 - 1977).

EDEPOT84 1L/26

1938-1977

MENNECY Commune

pièce comptable

Registre des dépenses [comptabilité en deniers] classées par articles du budget, économe BOUROCHE FLORENTIN.

HDEPOT1 P/99

1916

ETAMPES Commune

registre, budget

Registre de dépenses du bureau de bienfaisance.

HDEPOT1 P/90

1815-1829

ETAMPES Commune

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

3307W/19

2016-2017

ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

contrat