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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1764), commissions rogatoires (30 avril 1764-18 juillet 1764).

    Date

    1764

    Cote

    B/945

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

    Date

    1935-1936

    Cote

    24J/25/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/7

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : BRUYERES-LE-CHATEL à CORBEIL.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/3

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-SOUS-SAINT-YON.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/1

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : VALPUISEAUX à la VILLE-DU-BOIS.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/13

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : BOULLAY-LES-TROUX à BRUNOY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/2

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : VILLIERS-LE-BACLE à YERRES.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/14

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : FONTENAY-LES-BRIIS à JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/6

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : COUDRAY-MONTCEAUX à DRAVEIL.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/4

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : PRUNAY-SUR-ESSONNE à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/11

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : MAUCHAMPS à MONTLHERY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/8

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : MORANGIS à NOZAY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/9

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées: OLLAINVILLE à PLESSIS-PATE.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/10

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à TORFOU.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/12

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : ECHARCON à FONTAINE-LA-RIVIERE.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/5

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Avant-projet de programme duodécennal pour la région de Paris [par] la Délégation au district de la région de Paris auprès du Premier ministre

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1431

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Avant-projet de programme duodécennal pour la région...
  18. Résultat n°18

    Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 10

    Date

    1963-1965

    Cote

    INQUARTO/1118/10

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
  19. Résultat n°19

    Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 14.

    Date

    1963-1965

    Cote

    INQUARTO/1118/14

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
  20. Résultat n°20

    Programme quadriennal 1962-1965 Tome 2

    Date

    1963

    Cote

    INQUARTO/1117/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Programme quadriennal 1962-1965 Tome 2