NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

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Cote/Cotes extrêmes

854W/1-14

Date

1940-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

14 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-14 Nominations des municipalités et des délégations spéciales, 1940-1944.

Langue des unités documentaires

Français

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : FONTENAY-LES-BRIIS à JUVISY-SUR-ORGE.

Cote/Cotes extrêmes

854W/6

Date

1940-1944

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1944

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/04/2002