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48 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°2

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Cote
854W/7
 Date
1940-1944
 Lieu
LARDY, MASSY Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
programme, document audiovisuel, plan

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4

Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

Cote
959W/20
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude, liste nominative

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

  • Attribution de délégations de signatures des sous-préfets...
Résultat n°5

Avant-projet de programme duodécennal pour la région de Paris [par] la Délégation au district de la région de Paris auprès du Premier ministre
Cote
INOCTAVO/1431
 Date
1963
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
programme

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Avant-projet de programme duodécennal pour la région...
Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
programme, document audiovisuel, plan

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : BRUYERES-LE-CHATEL à CORBEIL.

Cote
854W/3
 Date
1940-1944
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, CORBEIL-ESSONNES Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°8

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-SOUS-SAINT-YON.

Cote
854W/1
 Date
1940-1944
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/27
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°10

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 10
Cote
INQUARTO/1118/10
 Date
1963-1965
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
Résultat n°11

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 14.
Cote
INQUARTO/1118/14
 Date
1963-1965
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
Résultat n°12

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : VALPUISEAUX à la VILLE-DU-BOIS.

Cote
854W/13
 Date
1940-1944
 Lieu
VALPUISEAUX, VILLE-DU-BOIS (LA), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°13

Programme quadriennal 1962-1965 Tome 2
Cote
INQUARTO/1117/2
 Date
1963
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
programme

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Programme quadriennal 1962-1965 Tome 2
Résultat n°14

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 13.
Cote
INQUARTO/1118/13
 Date
1963-1965
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
Résultat n°15

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 8.
Cote
INQUARTO/1118/8
 Date
1963-1965
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
Résultat n°16

Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule 4.
Cote
INQUARTO/1118/4
 Date
1963-1965
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport sur le programme quadriennal 1964-1975 - Fascicule...
Résultat n°17

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : BOULLAY-LES-TROUX à BRUNOY.

Cote
854W/2
 Date
1940-1944
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, BRUNOY Commune, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°18

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : VILLIERS-LE-BACLE à YERRES.

Cote
854W/14
 Date
1940-1944
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°19

Programme quadriennal 1962-1965 Tome 1.
Cote
INQUARTO/1117/1
 Date
1963
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
programme

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Programme quadriennal 1962-1965 Tome 1.
Résultat n°20

Organisations de visites de la ville nouvelle pour des personnalités, des administrations, des associations, des délégations étrangères : demandes de visites, réponses, programme des visites.

Cote
1776W/187
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Organisations de visites de la ville nouvelle pour...